Common Contracts
6 similar null contracts
Le contrat groupe à adhésion facultative, dénommé EQUILIBRE SANTÉ Plus à partir de 55 ans, est souscrit par l’association MAISON DES ADHERENTS DE LA SMAM (maSMAM), association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture...May 5th, 2020
La distribution et la gestion ont été déléguées à ANDAC GESTION, société par actions simplifiée au capital de 160 000 € , dont le siège est à Tours (Indre-et-Loire) 108 rue Ronsard, dont le numéro unique d’identification est 353 422 462, immatriculée au registre du commerce des sociétés de Tours, société de courtage d’assurances, ayant garantie financière et assurance de responsabilité civile conforme aux articles L 530-1 et L 530-2 du code des assurances, immatriculée à l’ORIAS sous le n° 07 003 773 : www.orias.fr.
CENTRE DE GESTIONMay 5th, 2020
Apivia Mutuelle, dont le siège social est situé 45 à 49 av. Jean Moulin 17000 LA ROCHELLE, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, imma- triculée sous le n°SIREN 775 709 710.
CENTRE DE GESTIONMay 5th, 2020
Apivia Mutuelle, dont le siège social est situé 45 à 49 av. Jean Moulin 17000 LA ROCHELLE, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, imma- triculée sous le n°SIREN 775 709 710.
CENTRE DE GESTIONMay 5th, 2020
Apivia Mutuelle, dont le siège social est situé 45 à 49 av. Jean Moulin 17000 LA ROCHELLE, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, imma- triculée sous le n°SIREN 775 709 710.
Le contrat groupe à adhésion facultative, dénommé EQUILIBRE SANTÉ Plus à partir de 55 ans, est souscrit par l’association MAISON DES ADHERENTS DE LA SMAM (maSMAM), association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture...May 5th, 2020
La distribution et la gestion ont été déléguées à ANDAC GESTION, société par actions simplifiée au capital de 160 000 € , dont le siège est à Tours (Indre-et-Loire) 108 rue Ronsard, dont le numéro unique d’identification est 353 422 462, immatriculée au registre du commerce des sociétés de Tours, société de courtage d’assurances, ayant garantie financière et assurance de responsabilité civile conforme aux articles L 530-1 et L 530-2 du code des assurances, immatriculée à l’ORIAS sous le n° 07 003 773 : www.orias.fr.
CENTRE DE GESTIONMay 5th, 2020
Apivia Mutuelle, dont le siège social est situé 45 à 49 av. Jean Moulin 17000 LA ROCHELLE, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, imma- triculée sous le n°SIREN 775 709 710.