Common Contracts

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Conditions Générales De Vente • July 15th, 2024

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par LE TEMPS DES TRAVAUX SAS, au capital de 5000 €, entreprise immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 812578714, dont le siège social est sis au 697 chemin du Valla de Rigon, 13720 La Bouilladisse (ci-après « LE TEMPS DES TRAVAUX »).

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Conditions Générales De Vente • September 23rd, 2021

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par Distillerie Heroult EI, entreprise immatriculée au CMA de Quimper sous le numéro 82148449000023, dont le siège social est sis au 10 Route de Pouldour, 29350 Moëlan sur Mer (ci-après « Distillerie Heroult »).

Conditions générales de vente
Conditions Générales De Vente • June 9th, 2021

par CMLabs SAS, au capital de 10000 €, entreprise immatriculée au RCS de Evry sous le numéro 892820507, dont le siège social est sis au 3 impasse des prés, 91150 Morigny Champigny (ci-après « CMLabs »).

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Conditions Générales De Vente • December 8th, 2020

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par SAS Audio AR SAS, au capital de 1000 €, entreprise immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 890108780, dont le siège social est sis au 3b rue du mistral , 34570 Saussan (ci-après « SAS Audio AR »).

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Conditions Générales De Vente • April 17th, 2020

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par Camelina SARL, au capital de 10000 €, entreprise immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 504856576, dont le siège social est sis au 110, rue Réaumur donnant côté 74, rue d'Aboukir, 75002 Paris (ci-après « Camelina »).