CONDITIONS GENERALES ABONNEMENTAbonnement • May 5th, 2020
Le PRESTATAIRE est une société de services informatiques. Il propose une gamme de services au profit du CLIENT, qui ont pour finalité d’assurer sa compétitivité informatique, sous la forme d’un abonnement forfaitaire.
Contrat d’AbonnementAbonnement • May 5th, 2020
S’abonner à Jardin des Belles donne droit à des tarifs réduits (prix en roses dans la brochure et sur le site). Merci de compléter les informations suivantes :
CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT AUX OFFRES CANAL+ Valables à compter du 24 mars 2020Abonnement • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales d’Abonnement, le contrat d’abonnement, le formulaire de rétractation et la fiche tarifaire en vigueur ainsi que le courrier de bienvenue fournis à l’abonné constituent le "Contrat d’Abonnement", dont la gestion (y compris pour ce qui concerne la factu- ration) est par défaut dématérialisée lorsqu’elle est possible, sauf demande contraire de l’abonné formulée auprès des Services Clients dont les coordonnées sont fournies à l’article 13.1 ci-après. Le Contrat d’Abonnement aux offres CANAL+ est conclu par l’abonné avec la SOCIÉTÉ D’ÉDITION DE CANAL PLUS – RCS Nanterre 329 211 734 (ci-après dénommée "CANAL+") et GROUPE CANAL+ SA – RCS Nanterre 420 624 477 (ci-après dénommée "GROUPE CANAL+" ; CANAL+ et GROUPE CANAL+ étant dénommées ensemble "CANAL+/ GROUPE CANAL+"). CANAL+ donne mandat à GROUPE CANAL+ pour commercialiser et gérer l’Abonnement aux offres CANAL+.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ABONNEMENT TRIMESTRIEL ET ANNUELAbonnement • May 5th, 2020
Le présent contrat est conclu après que l'abonné ait rempli et signé la fiche de première visite. Le présent contrat et le règlement sportif et intérieur, constituent les seuls cadres des relations juridiques entre l'abonné et CLIMB UP AIX. L'abonnement est d'effet immédiat au jour du paiement effectif de son prix par l'abonné sauf en cas de demande d'effet différé accepté par Climb Up Aix.
CONDITIONS GENERALESAbonnement • May 5th, 2020
Prestations : La souscription d’un abonnement donne un droit d’accès aux clubs NonStop Gym, y compris l’accès aux équipements et aux prestations fournis. Sauf si précisé différemment, l’abonnement donne accès à toutes les salles NonStop Gym présentes sur le territoire Suisse.
d’abonnementAbonnement • May 5th, 2020
PRÉ-ABONNEMENT Période réglée* : du : / / 20 au : / / 20 Montant réglé : €Montant du pré-abonnement : €Remise Badge N° : *date de début de la période réglée équivalente à la date de début de contrat
ContractAbonnement • May 5th, 2020
Le contrat est constitué du formulaire d’abonnement, de la Brochure Tarifaire et des présentes Conditions Générales d’Abonnement (ensemble le « Contrat »).
CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT MAGICFITAbonnement • March 15th, 2024
Lors de la conclusion de ce présent en ligne, le client est informé des modalités de droit de rétractation : durée du délai, point de départ, remboursement du produit. Après règlement partiel ou total de son abonnement, le Client a un droit de rétractation de 14 jours à compter du lendemain où il a effectué le règlement en ligne de la totalité ou d’une partie de son abonnement, date de début du contrat, sans besoin de justification ni paiement de pénalités de sa part. Un formulaire de rétractation est disponible dans les présentes CGV au sein de ce même article.
CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT D’ABONNEMENTAbonnement • May 5th, 2020
IDENTIFICATION DU CLIENTAbonnement • May 5th, 2020
Adhérer au contrat d’abonnement de la SARL Loisirs & Services situé au 124 Av Pierre Sémard à BRIVE (19100) et à l’ensemble des services de Loisirs & Services.
CONTRAT D’ABONNEMENT CITESPORTS 2019-2020Abonnement • May 5th, 2020
Quel que soit le mode de paiement choisi, le membre restera redevable de la totalité des sommes restant à courir jusqu’à l’expiration de la période contractuelle.
CONTRAT D’ABONNEMENTAbonnement • May 5th, 2020
TVA (taux de 20 % en vigueur au moment de la conclusion des présentes – révisable en cas de modification en cours d’exécution du contrat) : …………………………………………..
PRESTATAIREAbonnement • May 2nd, 2018
. Désinfection systématique de tous les textiles plus traitement fongicide et bactéricide selon les normes DIN EN 1276 et DIN EN 1650.
IDENTIFICATIONAbonnement • May 5th, 2020
CONDITIONS = Abonnement annuel renouvelable par tacite reconduction (période annuelle date à date) sauf résiliation (voir conditions au verso).
ContractAbonnement • February 28th, 2023
Le fait de signer le présent contrat d’abonnement implique l’adhésion entière et sans réserve de l’abonné à ces conditions générales. Aucune condition particulière ne peut, prévaloir sur les conditions générales.
MICROSOFT DREAMSPARK DIRECT CONTRAT D’ABONNEMENTAbonnement • November 12th, 2014
Le présent contrat d’abonnement (le « Contrat ») est conclu entre vous et Microsoft Corporation (ou, en fonction de votre lieu de résidence, l’un de ses affiliés) pour l’offre étudiante Microsoft DreamSpark Direct (l’« Abonnement DreamSpark Direct »). Lisez-le attentivement. Aux fins du présent Contrat, le terme
CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT AUX OFFRES c+l Valables à compter du 21 septembre 2017Abonnement • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales d’Abonnement, le contrat d’abonnement, le formulaire de rétractation et la fiche tarifaire en vigueur ainsi que le courrier de bienvenue fournis à l’abonné constituent le "Contrat d’Abonnement", dont la gestion est par défaut dématé- rialisée lorsqu’elle est possible, sauf demande contraire de l’abonné formulée auprès des Services Clients dont les coordonnées sont fournies à l’article 13.1 ci-après.
CONDITIONS GENERALES - Abonnement(s) AVIS PREFERRED DRIVEAbonnement • April 27th, 2023
Les présentes conditions générales Avis Preferred DRIVE (ci-après les « Conditions Générales ») définissent les termes et conditions applicables aux différents abonnements payants DRIVE : DRIVE, DRIVE Silver, DRIVE Gold, proposés par la SAS Avis Location de Voitures, société immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 652 023 961, dont le siège social est localisé sis 1 rue du Général Leclerc, Immeuble Linéa, 92800 PUTEAUX (ci-après
Contrat d'Abonnement CJECAbonnement • May 5th, 2020
GAMMES COMPOSITION DE L'ABONNEMENT TARIF PUBLIC HT/AN/SITE* EXPERTISE 1 - Bilan Imagé 245 € au lieu de 475 € 2 - Evaluation Flash 245 € au lieu de 475 € 3 - Prévision Flash 245 € au lieu de 475 € 4 - Tableau de bord Flash 245 € au lieu de 475 € 5 - Indicateurs Flash 770 € au lieu de 1.530 € 6 - Ratios Sectoriels 475 € (non remisé) 7 - e-Création 245 € au lieu de 475 € 8 - Simul' Auto 245 € au lieu de 475 € 9 - Choix de Financement 245 € au lieu de 475 € 10 - Analyse du Coût de Revient 245 € au lieu de 475 € 11 - Simul' Immobilier 245 € au lieu de 475 € 12 - Devis Flash 245 € au lieu de 475 € 13 - Suivi Com' 770 € au lieu de 1.530 € 14 – TNS 500 € au lieu de 1000 € ENTREPRISEDiffusion illimitée auprès de vos clients (cf. convention de diffusion) 15 - Note de Frais 770 € au lieu de 1.530 € 16 - Facturation Rapide 770 € au lieu de 1.530 € 17 - Caisse 770 € au lieu de 1.530 € 18 - Achats 770 € au lieu de 1.530 € TOTAL*
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ABONNEMENT AUX OFFRES CANALPRO COLLECTIVITÉS DÉCEMBRE 2016Abonnement • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales d’Abonnement et le contrat d’abonnement fournis à l’abonné constituent le " Contrat d’Abonnement".