CONFIDENTIELAdhesion Contract • November 10th, 2022
Cet article ne doit être complété que lorsque le signataire intervient au nom et pour le compte d’un Adhérent Mandant. Les coordonnées dudit Mandataire doivent être clairement précisées de la manière suivante :
FORMULAIRE A IDENTIFICATION DU DIFFUSEUR INSTITUTIONNEL ET DE SON OU SES PROJETS ASSOCIESAdhesion Contract • May 5th, 2020
CONTRAT D'ADHESION N° XXXAdhesion Contract • May 5th, 2020
Connexin est une société d’édition de logiciels et de services spécialisée dans le domaine de la santé. Dans le cadre de son activité, Connexin a développé un logiciel sécurisé de coordination entre professionnels de santé en ville et à l’hôpital (ci-après dénommé l’ « Outil »). L’Outil a pour seul objectif d’optimiser la mise en relation des différents intervenants du parcours de soin du patient. L’outil est accessible à tout professionnel de santé signataire du présent contrat. Le contenu de l’Outil est constitué de données de patients ayant préalablement consenti à l’exploitation de leurs données au sein de l’Outil conformément aux dispositions ci-après.
CONTRAT D’ADHESIONAdhesion Contract • May 5th, 2020
Le présent contrat est nominatif et incessible et constitue le seul et unique cadre des relations juridiques entre l’adhérent et la SAS DICHACISOU/BLOCK’OUT MONTPELLIER à l’exclusion de tout autre document.
BULLETIN D'ADHESION PREVOYANCEAdhesion Contract • May 5th, 2020
AG2R RÉUNICA Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale, membre d’AG2R LA MONDIALE - 104-110 boulevard Haussmann 75008 Paris – Membre du GIE AG2R RÉUNICA.
ADHERENTAdhesion Contract • May 5th, 2020
L’adhésion à ce contrat est souscrite pour la durée minimale d’une année civile. En cas d’adhésion en cours, d’année, cette durée est prolongée jusqu’au 31 décembre. L’adhésion se renouvelle ensuite par tacite reconduction le 1er janvier de chaque année, date d’échéance annuelle, quelle que soit la date d’adhésion, sauf résiliation de votre part avant le 31 octobre de l’année par lettre recommandée avec de réception.
CONTRAT D’ADHESION (Adhérent)Adhesion Contract • May 5th, 2020
Préalablement à la signature de ce contrat, l’abonné(e) désigné ci-dessous a visité les installations du club et a pris connaissance des prestations proposées, du règlement intérieur du club affiché à l’accueil, et de la chartre dont un exemplaire lui a été remis. Le présent document recto/verso établit un lien de droit exclusif entre les co-contractants. Tout litige entre les parties signataires sera réglé entre elles devant le Tribunal compétent de LYON, conformément aux articles 1134 et 1165 du Code Civil.
CONTRAT D’ADHESIONAdhesion Contract • May 5th, 2020
Une consultation médicale préalable à toute activité sportive est indispensable pour détecter d éventuelles contre indications à la pratique du sport. FIT quinze recommande de consulter un médecin avant toute activité physique, et de lui faire établir un certificat de non contre indication à la pratique du sport à fournir lors de la première séance puis à renouveler chaque année.
CONTRAT D’ADHÉSIONAdhesion Contract • May 5th, 2020
Conformément au contrat d’adhésion, l’adhérent devra informer obligatoirement la CDC en cas de changement du montant des versements mensuels obligatoires.
CONTRAT D'ADHESIONAdhesion Contract • January 22nd, 2022
Société par Action Simplifiée au capital de 40.000 € dont le siège social est situé au 4, cité Paradis 75010 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 509 292 801,
CONTRAT D’ADHESION « TYPE »Adhesion Contract • May 5th, 2020
Société par Action Simplifiée au capital de 42.750 € dont le siège social est situé au 4, cité Paradis 75010 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 509 292 801,
CONTRAT D’ADHESIONAdhesion Contract • May 5th, 2020
Préalablement à la signature de ce contrat, l’adherent désigné ci-dessous à visité les instalations du centre et a pris connaissance des prestations et du reglement interieur du centre dont un examplaire lui a été remis. Le présent document établit un lien de droit exclusif entre les contractants. Tout litige entre les parties signataires sera réglé directement entre elles conformément à l’article 1165 du code civil.
CONTRAT D’ADHESION ″ALERTE COMMERCES″Adhesion Contract • May 5th, 2020
L'adhérent fournit par le présent contrat le numéro de téléphone portable suivant _ _ / _ _ / _ _ / _ _ /_ _ sur lequel seront envoyés les messages d'Alerte Commerces.
CONTRAT D'ADHESIONAdhesion Contract • May 5th, 2020
CONTRAT D’ADHESIONAdhesion Contract • May 5th, 2020
La société GROUPEMENT DES PHARMACIENS-COTE D’IVOIRE, société anonyme au capital de 50 millions F CFA, dont le siège social est établi à ABIDJAN COCODY ANGRE 8EME TRANCHE, Ilot 13, Lot numéro 170, Immatriculée au registre de commerce et du crédit mobilier sous le numéro CI-ABJ-2013-B-1805,Adresse postale numéro 19 BP 26 ABIDJAN 19, Téléphone 22 50 77 47, représentée par Monsieur GUILLAUME DALLO, Directeur Général, agissant ès qualité,
CONTRAT D’ADHÉSIONAdhesion Contract • May 5th, 2020
Une consultation médicale préalable à toute activité sportive est indispensable pour détecter d'éventuelles contre-indications à la pratique du sport, Évasion Fitness recommande de consulter un médecin avant toute activité physique, et de lui faire établir un certificat de non contre indication à la pratique du sport