NOTICE D'INFORMATIONAssurance Contract • September 27th, 2022
Notice d’information du Contrat d’Assurance pour compte « SécuriPANNE / SécuriSHOPPING » 10 007 173 souscrit auprès de CAMCA Mutuelle (Société d’Assurance Mutuelle à cotisations variables régie par le Code des Assurances immatriculée auprès de l'INSEE sous le numéro SIRET 784 338 527 00053 dont le siège social est situé 53, rue La Boétie CS 40107 – 75380 PARIS CEDEX 08) pour le compte des Assurés, conformément à l’article L112-1 alinéa 2 du Code des Assurances.
ASSURANCE GOLD MASTERCARDAssurance Contract • May 5th, 2020
Contrat souscrit par la banque émettrice auprès de CAMCA - 65, rue la Boétie 75008 Paris - sous le n° 1 300 205, par l’intermédiaire de MasterCard France - 44, rue Cambronne 75015 Paris, inscrite à l’ORIAS sous le numéro 08 040 551 en qualité de courtier en assurance (www.orias.fr). Entreprises régies par le Code des assurances et soumises au contrôle de l’ACAM sise 61, rue Taitbout 75009 Paris.
NOTICE D’INFORMATION SUR L’ASSURANCEAssurance Contract • May 5th, 2020
Valant informations contractuelles et précontractuelles Extrait des conditions générales du contrat d’assurance groupe Souscrit par Creatis auprès de SERENIS ASSURANCES SA
ContractAssurance Contract • May 5th, 2020
Le Cabinet VITAL ASSUR (Siège social 4 bis rue de Londres – 67000 Strasbourg, N°ORIAS 07 030 428- RCS 389 426 065 00014 – APE 672Z) déclare au contrat n° 1743420304 souscrit par S2C (432, Bd Michelet 13009 Marseille - SARL au capital de 7 622,45 € - RCS Marseille B 395 214 646 00022 – Code APE 672 Z - N°
CONTRAT D’ASSURANCEAssurance Contract • September 22nd, 2017
Les conditions générales énoncent toutes les garanties proposées et décrivent leur étendue, leur montant et leur application. Elles précisent aussi le fonctionnement du contrat. Nous vous invitons à les découvrir dans les pages qui suivent.
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT MOTO EXPERT MECA 1-0004Assurance Contract • May 5th, 2020
Perte de CollaborationAssurance Contract • November 29th, 2018
CONTRAT D’ASSURANCE « AVIATION PASSION »Assurance Contract • May 5th, 2020
Votre contrat est régi tant par les dispositions du code des assurances que par les Conditions Générales et Particulières ci-dessus mentionnées. Les risques couverts au titre du présent contrat sont considérés comme Grands Risques conformément à l’article l 351-4 du code précité.
CONDITIONS GENERALESAssurance Contract • May 5th, 2020
GARANTIP TOP Ce contrat est une garantie d’assurance entre vous, propriétaire du véhicule et l’assureur. Contrat d'assurance collectif à adhésions individuelles facultatives n°7.407.361:- souscrit et géré par GRAS SAVOYE NSA -Société de courtage d’assurance, Siège social : Pôle Pixel - CS 20037 - 26 rue Emile Decorps 69625 VILLEURBANNE Cedex GRAS SAVOYE NSA - SAS de courtage d’assurance. RCS LYON B 382 164 275.- auprès de MMA IARD Assurances Mutuelles, société d’assurance mutuelle à cotisations fixe, identifiée sous le numéro unique 775 652 126 RCS Le Mans et MMA IARD, S.A. au capital social de 537.052.368 €, identifiée sous le numéro unique 440 048 882 RCS Le Mans, ces sociétés ayant leur siège social au 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 Le Mans cedex 9 (conjointement dénommées ci-après « MMA » ou l’«Assureur »),GRAS SAVOYE NSA et MMA sont régies par le Code des assurances et soumises au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 61 rue Taitbout, 75436
Conditions GénéralesAssurance Contract • May 5th, 2020
Pour vous offrir un contrat d’assurance de qualité au meilleur prix, nous avons conçu des formules de garanties adaptées qui prennent soin de vous et de votre véhicule.Afin de profiter pleinement des garanties que vous avez sélectionnées, nous vous invitons à lire attentivement le présent document. Les documents que nous venons de vous remettre sont : 1 | Les Conditions ParticulièresElles sont établies selon les informations que vous avez déclarées et précisent les dispositions propres à votre contrat.2 | Les Conditions GénéralesConservez-les, vous y trouverez au quotidien les informations pratiques, la description des garanties assorties des exclusions que vous devez connaître et les obligations que vous devez respecter. Le contrat que vous venez de souscrire et les garanties qui s’y rapportent sont régis par le Code des Assurances. Il produit ses effets à partir des dates et heures indiquées sur vos Conditions Particulières.Il est valable jusqu’à la date de prochaine échéance indiqu
NOTICE D’INFORMATION DU CONTRAT souscrit auprès de SADA Assurances,Assurance Contract • May 5th, 2020
La présente notice d'information est un simple résumé des Conditions Générales du contrat souscrit auprès de SADA Assurances ainsi que de vos droits et obligations. Le texte intégral du contrat régissant VOTRE adhésion peut être obtenu sur simple demande effectuée par lettre recommandée auprès de AXELLIANCE.
NOTICE DESCRIPTIVE DU CONTRATAssurance Contract • May 5th, 2020
Assureur : SADA Assurances, S.A à Directoire et Conseil de Surveillance au Capital de 32 388 700 € dont le siège social est situé au 4 rue Scatisse 30934 Nîmes cedex 9, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 580 201 127.
CONDITIONS GENERALES VALANT NOTICE D’INFORMATION DU CONTRAT COLLECTIF N°BD 105.2916Assurance Contract • May 5th, 2020
- titulaires d’une carte de retrait ou de paiement attachée à un compte-chèques professionnel. Leurs descendants mineurs ont la qualité d’adhérent pour leurs papiers d'identité.
CONTRAT D’ASSURANCEAssurance Contract • May 5th, 2020
Chacune de ces garanties doit donc, de façon autonome, répondre à vos interrogations avec une présentation, en parallèle, de ce qui est garanti et ce qui ne l’est pas.
AssurVéto Notice d’informationAssurance Contract • May 5th, 2020
Notice d’information du contrat d'assurance “AssurVéto" n° SA3RVH (ci-après dénommé le “Contrat d'assurance”) souscrit et distribué par :
• Conditions GénéralesAssurance Contract • May 5th, 2020
Pour la bonne compréhension de ces Conditions Générales, tous les termes rédigés en caractères gras sont définis aux Conditions Particulières.
ASSURANCE AXA RLAssurance Contract • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet d’accorder les garanties définies ci-dessous aux LOCATIONS MEUBLEES DE COURTES ET LONGUES DUREES pour le compte
ZEN’IMMOAssurance Contract • May 5th, 2020
Contrat groupe n° FRBOPA07617 souscrit par GALIAN Courtage (ci- après dénommé le Souscripteur) auprès de ACE European Group Ltd (ci-après dénommé l’Assureur).
Conditions Générales : 303748Assurance Contract • May 5th, 2020
Ces garanties s’appliquent à tous les séjours, privés ou professionnels, d’une durée maximum de 2 mois consécutifs vendus par l’organisme ou l’intermédiaire habilité auprès duquel ce contrat est souscrit.
CONTRAT D’ASSURANCEAssurance Contract • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet de garantir les machines, installations techniques, matériels et/ou appareils désignés aux Conditions Particulières, contre les bris et/ou destructions accidentels, imprévus et fortuits, survenant dans les bâtiments dénommés "lieu de risque" aux dites Conditions Particulières :
CONTRAT CLIC MAAF VACANCESAssurance Contract • May 5th, 2020
les Conditions Générales constituent le document que vous vous apprêtez à lire et qui vous présente l’ensemble des garanties proposées, décrit leur étendue et leur montant. Elles vous apporteront également les précisions sur le fonctionnement de votre contrat.
ATTESTATION D'ASSURANCE CONTRAT PYRAMIDEAssurance Contract • May 5th, 2020
- pour les montants indiqués en page 2 et pour les activités et/ou métiers mentionnés à partir de la page 3. GARANTIE RC CONSTRUCTION
Bulletin de proposition de contrat MyEcoGarantie (version 01/01/2017)Assurance Contract • May 5th, 2020
Dans le cas d’un véhicule sous garantie constructeur, le contrat prend effet à l’expiration du délai de la garantie constructeur.
DISPOSITIONS GENERALES ASSURENSKI PRIVILEGE CONTRAT N° 58.224.470Assurance Contract • May 5th, 2020
par GRITCHEN AFFINITY pour le compte de qui il appartiendra (distributeurs affiliés aux stations), Société de Courtage en assurance, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bourges sous le numéro 529 150 542 et inscrite à l’ORIAS sous le numéro 11 061 317, dont le siège social se situe au 27 rue Charles Durand, CS 70139, 18021 BOURGES CEDEX, en qualité de courtier souscripteur et gestionnaire de la présente Police,
CONDITIONS PARTICULIÈRES AU CONTRAT D’ASSURANCE ASSUR’CHIOT-CHATONAssurance Contract • May 5th, 2020
Ce contrat permet de vous faire bénéficier personnellement de garanties pertes pécuniaires et de faire bénéficier l’acheteur d’un animal assuré d’une garantie accident telles que décrites ci-dessous.
RÉF. : CG-VICTORIA-0220Assurance Contract • May 5th, 2020
PRÉAMBULELEXIQUE p.04p.04 Art 1 : Objet du contrat p.06 Art 2 : Nature des Garanties du contrat p.06 Art 3 : Qui peut adhérer au contrat? p.06 Art 4 : Personnes assurées et âge limite p.06 Art 5 : Comment souscrire les garanties du contrat ? p.06 Art 6 : Les déclarations de l’Adhérent p.06 6.1 A l’adhésion p.06 6.2 En cours d’adhésion p.07 6.3 Les autres documents à nous transmettre p.07 6.4 Validité de vos déclarations p.07 Art 7 : Conclusion, effet, durée, et renouvellement de l’adhésion p.07 7.1 Conclusion de l’adhésion p.07 7.2 Date d’effet de l’adhésion p.07 7.3 La durée et renouvellement de l’adhésion p.07 7.4 La révision de votre adhésion p.08 Art 8 : Résiliation p.08 8.1 L’adhésion peut être résiliée p.08 8.2 Les modalités de résiliation p.08 8.3 Les conséquences de la résiliation p.08 Art 9 : Prise d’effet, délais d’attente, suspension et cessation des garanties p.08 9.1 Effet des garanties p.08 9.2 Délais d’attente p.08 9.3 Suspension des garanties p.08 9.4 La cessation de la
Conditions Générales du contrat groupe d’assurance valant notice d’informationAssurance Contract • May 5th, 2020
Ce document précise vos conditions d’assurance. Merci de le lire attentivement et de le conserver dans un endroit sûr et accessible.
Notice d’information valant Conditions Générales au contrat n° 120026 ASSUR’GLISSE FONDAssurance Contract • May 5th, 2020
Compte tenu du type de prestations que vous achetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la souscription du présent contrat d’assurance. Ce contrat se compose des Conditions Générales présentées ci-après, complétées par les Conditions Particulières qui vous sont remises après la souscription.
CONTRAT D’ASSURANCEAssurance Contract • December 8th, 2022
Les conditions générales énoncent toutes les garanties proposées et décrivent leur étendue, leur montant et leur application. Elles précisent aussi le fonctionnement du contrat. Nous vous invitons à les découvrir dans les pages qui suivent.
ALLIANCE ASSURANCES SPAAssurance Contract • May 5th, 2020
□ Les conditions générales. Ce sont les textes qui définissent les garanties, leurs limites, leurs exclusions, les engagements réciproques des parties, en tenant compte des dispositions légales et réglementaires en vigueur.
SCOLAIREAssurance Contract • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES FRBOPA17372Assurance Contract • May 5th, 2020
Le présent contrat « La Garantie Relais 6 mois de Préfon-Retraite » est un contrat collectif d’assurance à adhésion facultative souscrit par Préfon-Distribution auprès de la compagnie d’assurance ACE European Group Limited (ci-après dénommé l’ « Assureur ») et géré par Gras Savoye.
Protection Accidents de la VieAssurance Contract • May 5th, 2020
• les conditions particulières, établies sur la base des renseignements fournis au moment de la souscription, qui personnalisent le contrat. Elles mentionnent expressément les risques assurés, le montant des garanties et les franchises,
CONDITIONS GENERALESAssurance Contract • May 5th, 2020
• des Conditions Générales, qui précisent les garanties que nous pouvons offrir, leurs limites, leurs exclusions, les modalités de règlement des sinistres, les modalités de vie du contrat, nos obligations réciproques, et les conditions de résiliation du contrat.
Notice d’information valant Conditions Générales au contrat n° 4600 ASSUR’GLISSE FONDAssurance Contract • November 22nd, 2023
Compte tenu du type de prestations que vous achetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la souscription du présent contrat d’assurance. Ce contrat comprend les présentes Conditions Générales, qui vous sont remises à la souscription.