Convention LYNX - ClientClient Agreement • August 19th, 2021
ContractClient Agreement • December 6th, 2021
Ce texte est la version française d'un contrat néerlandais original. En cas de conflit entre cette version française et la version néerlandaise de ce contrat, la version néerlandaise prévaudra. Dans cette version française d'un contrat initialement néerlandais, les termes juridiques néerlandais ont été traduits en français. Les termes juridiques néerlandais peuvent ne pas être connus ou ne sont pas connus de la même manière en droit français. Ce contrat est régi par le droit néerlandais et doit être interprété conformément au droit néerlandais.
MONAT GLOBAL CORP. ENTENTE DE CLIENT VIPClient Agreement • January 11th, 2021
Cette Entente est entre vous et MONAT Global Corp. (« MONAT ») et est datée du jour de votre inscription au programme de VIP MONAT. En devenant client VIP de MONAT et en profitant des avantages du programme de client VIP, vous acceptez toutes les conditions décrites ci-dessous. MONAT vous permettra seulement de devenir client VIP si vous acceptez les conditions de cette Entente.
Contrat Client MicrosoftClient Agreement • May 13th, 2024
Le présent Contrat Client Microsoft (le « Contrat ») est conclu entre le Client et Microsoft et se compose des présentes Conditions Générales, du DPA, des Conditions relatives aux Produits et des SLAs applicables, ainsi que de toutes les conditions supplémentaires proposées par Microsoft lors de la passation d’une commande. Le présent Contrat prend effet lorsque le Client l’accepte, s’applique à toute commande passée en vertu du présent Contrat et remplace tout contrat de licence utilisateur final qui accompagne un Produit. La personne qui accepte le Contrat déclare qu’elle est autorisée à conclure le présent Contrat au nom du Client. Les termes commençant par une majuscule ont la signification qui leur est attribuée dans l’article intitulé
Contrat Client AWSClient Agreement • May 5th, 2020
La traduction ci-dessous est fournie à titre indicatif uniquement. En cas de différence, incohérence ou conflit entre cette traduction et la version anglaise (notamment due à des délais de traduction), la version anglaise prévaudra.