Conditions Générales Et Particulières De Vente Sample Contracts

CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE - ETE
Conditions Générales Et Particulières De Vente • May 20th, 2020
Conditions générales
Conditions Générales Et Particulières De Vente • May 5th, 2020

Dans le cadre de son obligation légale d’information, préalable à la conclusion d’un contrat de voyage, la société Méditerranéenne de Tourisme (ci-après

CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE
Conditions Générales Et Particulières De Vente • January 28th, 2020

L’article R. 211-12, stipulé dans le Code du Tourisme, impose que les dispositions des articles R. 211-3 à R. 211-11 soient obligatoirement reproduites sur les brochures et les contrats de voyages proposés par les personnes mentionnées à l’article L. 211-1.

Contract
Conditions Générales Et Particulières De Vente • July 8th, 2021
CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE FLORIDA POKER TOUR
Conditions Générales Et Particulières De Vente • May 5th, 2020

L’inscription à un séjour Florida Poker Tour proposé par l’agence SELECTOUR Béarn Tourisme implique l’acceptation des conditions particulières suivantes :

CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE
Conditions Générales Et Particulières De Vente • September 2nd, 2024

• Toutes activités eaux-vives et canyons, séjours et programmes multi-activités, programmes entreprises, stages…organisés par « H2o-rafting », «H2o Sports», « H2o Savoie Jeunes », « H2o Sport Organisation » « Evolution 2 Peisey-Vallandry » et ses représentants et prestataires.