Consortium Agreement Sample Contracts

ENTRE LES SOUSSIGNEES
Consortium Agreement • March 11th, 2024
I-SITE ULNE
Consortium Agreement • May 5th, 2020
VERSION DU 130701‌
Consortium Agreement • May 5th, 2020

L’Université d’Aix-Marseille (ci-après dénommée « AMU »), établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, issu de la fusion au 1er janvier 2012 de l’Université de Provence Aix-Marseille I, de l’Université de la Méditerranée Aix-Marseille II et de l’Université Paul- Cézanne Aix-Marseille III, créé par décret n°1010-2011 du 24 août 2011, sis 58 boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 07, représenté par son Président, Monsieur Yvon BERLAND, Établissement porteur du Projet A*MIDEX

PROJET « Acronyme » Accord DE CONSORTIUM- « SRM/M - Préparer le futur »
Consortium Agreement • April 24th, 2023

Logistics in Wallonia ASBL, ayant son siège social à Liège Airport Business Park, Rue de l’Aéroport 52, Box 13, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique, ici représentée par Monsieur Bernard PIETTE, Administrateur Délégué.

CONTRAT DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • May 5th, 2020

la Fédération des Acteurs de Musiques et Danses Traditionnelles, Association….n°de Siret……dont le siège est situé……représentée par son Président…..

ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • May 5th, 2020

dont le siège est situé 20, avenue Albert Einstein - 69621 Villeurbanne Cedex, représenté par son Directeur, Monsieur Eric MAURINCOMME

ACCORD DE CONSORTIUM Pour la réalisation d’un projet scientifique
Consortium Agreement • December 9th, 2021

L’INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, ci-après dénommé « IRD », établissement public à caractère scientifique et technologique, n° SIRET 180006025 00159 Code APE 7219Z, ayant son siège au 44, boulevard de Dunkerque, « Le Sextant », CS 90009, 13572 Marseille cedex 02,

ACCORD DE CONSORTIUM POUR LA REALISATION DU PROJET « INITIATIVE D’EXCELLENCE PARIS SACLAY » (IPS)
Consortium Agreement • May 5th, 2020

La Fondation de Coopération Scientifique Campus Paris Saclay, (ci-après « la Fondation ») dont le siège social est situé Parc Technologique, Immeuble Discovery, route de l’Orme aux merisiers - RD128 à Saint Aubin (91190),

Accord de consortium
Consortium Agreement • December 17th, 2021

Les partenaires ont convenu la mise en œuvre d’un projet collaboratif dénommé « Repérer et mobiliser les publics invisibles », dans le cadre de l’appel à projet de la Direccte Provence Alpes Côte d’Azur.

ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • September 4th, 2023

L’UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC, établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel dont le siège est situé 27 rue Marcoz, BP 1104, 73011 CHAMBERY Cedex, numéro SIRET 197 308 588 00015, représentée par M. Philippe GALEZ, agissant en qualité de président,

ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • May 5th, 2020

représenté par son Président, Monsieur Alain FUCHS, lequel a délégué sa signature pour le présent accord à Madame Armelle BARELLI, Déléguée Régionale Midi-Pyrénées, 16 avenue Edouard Belin BP 24367- TOULOUSE Cedex 4

CONVENTION DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • October 4th, 2024

Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel, Dont l'adresse est située au 18 quai Claude Bernard, 69365 LYON CEDEX 07, n° SIRET 196917 751 00014, code APE 8542Z,

ACCORD DE CONSORTIUM DANS LE CADRE DU PROJET ANR - AMI CMA
Consortium Agreement • October 16th, 2023

Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, Dont le siège se situe 163 rue Auguste Broussonnet 34090 Montpellier, N° SIRET 130 020 548 00017, code NAF 8542Z,

Réf. UT : 2023 081 CIF/M Réf INSA : SAIC 2023/062
Consortium Agreement • June 16th, 2023

Dont le siège est sis à 163 rue Auguste Broussonnet – 34090 Montpellier, Représenté par Monsieur Philippe AUGÉ, agissant en qualité de président, dûment habilité à l’effet des présentes,

METEO-FRANCE
Consortium Agreement • November 26th, 2010

lequel a délégué sa signature pour le présent accord à Philippe BOUGEAULT, Directeur de la Recherche et du Centre National de Recherches Météorologiques

CONTRAT D’ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • February 28th, 2023

Agissant au nom et pour le compte de l’Institut de Recherche en Informatique de Toulouse (IRIT) UMR N°5505dont le Directeur est Monsieur Luis Farinas Del CerroMichel Daydé,

ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • May 5th, 2020

DEVELOPPEMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial, établi au 42, rue Scheffer, 75116 Paris - France, valablement représenté par Monsieur Michel EDDI, en sa qualité de Président Directeur Général

Accord de consortium IDEFI-FINMINA Formations INnovantes en MIcroélectronique et NAnotechnologies‌
Consortium Agreement • May 5th, 2020

Le Groupement d’Intérêt Public pour la Coordination Nationale de la Formation en Microélectronique et nanotechnologies, numéro SIRET 183 830 132 000 19, dont le siège est situé à Grenoble INP- MINATEC, 3 parvis Louis Néel CS 50257 - 38016 Grenoble cedex 1, représenté par son Directeur Général, Olivier BONNAUD, agissant comme établissement coordonateur du projet FINMINA selon la convention n° ANR-11-IDFI-0017,

ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • April 23rd, 2019

Le Conseil départemental du Finistère représenté par sa Présidente, Madame Nathalie Sarrabezolles, Ci après dénommée le Coordonnateur,

ACCORD DE CONSORTIUM
Consortium Agreement • May 5th, 2020

Agissant tant conjointement avec le CNRS au titre de la convention quadriennale 2010-2013 pour les laboratoires communs, qu’en son nom, et au nom et pour le compte de son équipe d’accueil (EA) suivants :

Accord de consortium
Consortium Agreement • June 17th, 2019

Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Dont le siège social se situe 1 quai de Tourville, 44035 Nantes,