ContractContract Agreement • April 6th, 2020
entre la Deutsche Gesellschaft fürInternationale Zusammenarbeit (GIZ) GmbH Dag-Hammarskjöld-Weg 1-565760 Eschborn - « GIZ » - (ci-après dénommée « Autorité Contractante », laquelle expression, lorsque le contexte le permet ou l’exige, désigne ses successeurs, représentants et ayants droit) Et la société : La dénomination :La forme :Le siège social ou le lieu d’établissement :L’organe qui la représente légalement :RCCM / N° d’enregistrement :ci-après dénommé le « bénéficiaire » - et représenté par son (sa) Directeur, Monsieur (Madame) ci-aprèsdénommé le «Bénéficiaire» (L’Autorité Contractante et le Bénéficiaire sont ci-après collectivement désignés les « Parties » ou individuellement la « Partie »Intitulé succinct du projet, pays : Energising Development (EnDev)Bénin Mentions de référence (À indiquer sur toute facture et dans toute correspondance)N° du contrat :N° de dossier du projet : 14.2275.7-204.00 Unité responsable du budgetUnité organisationnelle : EnDev Bénin Chargé de dossier
LIEUX DE VIE « PETITE PLAISANCE »Contract Agreement • May 5th, 2020
L’Association AGES SANS FRONTIERES, dont le siège social est fixé à SALVAGNAC (Tarn), La dite Association représentée par Monsieur François ANCILOTTO.
MODELE DE COURRIER A ENVOYER A MAITRE SEIGLE, AVOCATEContract Agreement • May 5th, 2020
Selon les conditions du contrat signé le _________________, la Société G.F.C. s’est engagée à me verser 400 € (QUATRE CENTS EUROS) par mois pendant 24 mois soit un total de :
ENREGISTRE AVEC LA SOCIETE :Contract Agreement • March 31st, 2023
Chaque fois qu’ils sont utilisés, les termes suivants, employés avec une majuscule, au singulier ou au pluriel, auront le sens défini ci-après :
ContractContract Agreement • January 10th, 2022
D’une part, NeuronUP SL, titulaire du NIF numéro B26479725, sise à l'adresse Calle Piqueras 31, 5ª planta, 26006 Logroño (La Rioja, Espagne), constituée par acte public établi le 4 février 2011 à Logroño par-devant le Notaire Me Julio Antonio Pernas Tobía, sous le numéro 175 de ses minutes, inscrite en date du 9 février 2011 au Registre du Commerce de La Rioja, au Volume 726, Feuillet 218, Section 8, Page LO-14.320, inscription 1.
ENTRE LES SOUSSIGNESContract Agreement • May 5th, 2020
La Société dénommée L2C DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée au capital de 1.200 euros dont le siège social est à CHAMPAGNE AU MONT D’OR (69410), 2bis, chemin du Coulouvrier, identifiée au SIREN et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON.