CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • December 14th, 2020
- avoir pris connaissance et d’accepter les conditions de location ci-après ; Offre tarifaire choisie (tarif de base ou tarif spécial) :
ContractContrat D’adhesion • May 5th, 2020
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • May 5th, 2020
Le recours aux prestations de l’auto-entreprise La Guitare à Laurent entraîne l’application sans réserve de l’intégralité des clauses et conditions de la présente.
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • May 5th, 2020
Le présent contrat est nominatif et incessible et constitue le seul et unique cadre des relations juridiques entre l’adhérent et la SAS DICHACISOU/BLOCK’OUT MONTPELLIER à l’exclusion de tout autre document.
CONTRAT D’ADHESION (Adhérent)Contrat D’adhesion • May 5th, 2020
Préalablement à la signature de ce contrat, l’abonné(e) désigné ci-dessous a visité les installations du club et a pris connaissance des prestations proposées, du règlement intérieur du club affiché à l’accueil, et de la chartre dont un exemplaire lui a été remis. Le présent document recto/verso établit un lien de droit exclusif entre les co-contractants. Tout litige entre les parties signataires sera réglé entre elles devant le Tribunal compétent de LYON, conformément aux articles 1134 et 1165 du Code Civil.
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • October 10th, 2022
Cet article ne doit être complété que lorsque le signataire intervient au nom et pour le compte d’un Adhérent Mandant. Les coordonnées dudit Mandataire doivent être clairement précisées de la manière suivante :
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • May 5th, 2020
Une consultation médicale préalable à toute activité sportive est indispensable pour détecter d éventuelles contre indications à la pratique du sport. FIT quinze recommande de consulter un médecin avant toute activité physique, et de lui faire établir un certificat de non contre indication à la pratique du sport à fournir lors de la première séance puis à renouveler chaque année.
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • May 5th, 2020
Préalablement à la signature de ce contrat, l’adherent désigné ci-dessous à visité les instalations du centre et a pris connaissance des prestations et du reglement interieur du centre dont un examplaire lui a été remis. Le présent document établit un lien de droit exclusif entre les contractants. Tout litige entre les parties signataires sera réglé directement entre elles conformément à l’article 1165 du code civil.
CONTRAT D’ADHESION au serviceContrat D’adhesion • May 5th, 2020
Vu la loi n°84 - 53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment ses articles 22 à 26-1,
CONTRAT D'ADHESION ADULTE 2018-2019Contrat d'Adhesion • May 5th, 2020
Le choix de votre PASS Veuillez noter le PASS choisi :……………………………………………………………………………… soit à l'année Euros pour un an+ droits d'entrée 40 Euros(uniquement pour les nouveaux adhérents) soit un Total de ……………… Euros pour un an
CONTRAT D’ADHESION ″ALERTE COMMERCES″Contrat D’adhesion • May 5th, 2020
L'adhérent fournit par le présent contrat le numéro de téléphone portable suivant _ _ / _ _ / _ _ / _ _ /_ _ sur lequel seront envoyés les messages d'Alerte Commerces.
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • May 5th, 2020
La société GROUPEMENT DES PHARMACIENS-COTE D’IVOIRE, société anonyme au capital de 50 millions F CFA, dont le siège social est établi à ABIDJAN COCODY ANGRE 8EME TRANCHE, Ilot 13, Lot numéro 170, Immatriculée au registre de commerce et du crédit mobilier sous le numéro CI-ABJ-2013-B-1805,Adresse postale numéro 19 BP 26 ABIDJAN 19, Téléphone 22 50 77 47, représentée par Monsieur GUILLAUME DALLO, Directeur Général, agissant ès qualité,