Avenant n°2 à la Convention Cadre pour la Création de services communs entre Bordeaux Métropole et la commune de FloiracConvention Cadre Pour La Création De Services Communs • May 5th, 2020
Vu la délibération n°2015/0533 du 25 septembre 2015 par laquelle Bordeaux Métropole a adopté les mécanismes de financement de la mutualisation,
Avenant n°1 à la Convention Cadre pour la Création de services communs entre Bordeaux Métropole et la commune de BèglesConvention Cadre Pour La Création De Services Communs • May 5th, 2020
La commune de Bègles représentée par son Maire dûment habilité par délibération n°XXX du XXX, Monsieur/Madame, ci-après dénommée « la commune»,
CONVENTION CADRE POUR LA CREATION DE SERVICES COMMUNS ENTRE BORDEAUX METROPOLE ET LA COMMUNE DE LE HAILLANConvention Cadre Pour La Création De Services Communs • May 5th, 2020
Bordeaux Métropole représentée par son Président dûment habilité par délibération n° XXX du XXX, Monsieur Alain Juppé, ci-après dénommée "Bordeaux Métropole",
Avenant n°3 à la Convention Cadre pour la Création de services communsConvention Cadre Pour La Création De Services Communs • October 3rd, 2018
La commune d’Ambarès-et-Lagrave représentée par son Maire, Monsieur Michel Héritié, dûment habilité par délibération n° en date du 15 octobre 2018, ci-après dénommée « la commune»,