CONVENTION DE DELEGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORSConvention De Délégation De Maîtrise D’ouvrage • May 5th, 2020
La commune de Saint Cirq lapopie mène une opération de réaménagement des rues du centre bourd qui comprend la construction de réseaux, de caniveaux, de trottoirs et d’espaces publics et la reconstruction des chaussées.
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux Basse Tension, Eclairage Public, la pose de fourreaux pour les réseaux de TélécommunicationsConvention De Délégation De Maîtrise D’ouvrage • May 5th, 2020
DIJON métropole, autorité organisatrice du service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés sur le territoire métropolitain, sise 40, Avenue du Drapeau – CS 17510 – 21075 DIJON Cedex, représentée par son président en exercice, Monsieur François REBSAMEN, dûment habilité par délibération du Conseil Métropolitain en date du 30 septembre 2018.
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGEConvention De Délégation De Maîtrise d'Ouvrage • May 5th, 2020
La Commune de Le Touvet, ayant son siège en Mairie de Le Touvet située 700 Grande rue, BP8 Le Touvet, représentée par son Maire en exercice, Mme Laurence THERY agissant en vertu de la délibération n° 2019
CONVENTION DE DELEGATION DE LA MISSION DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUXConvention De Délégation De Maîtrise d'Ouvrage • May 5th, 2020
Vu la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985, modifiée par l'ordonnance n°2004-566 du 17 juin 2004, dans son article 2 II organisant les conditions de délégation de maîtrise d'ouvrage entre personnes publics,