CONVENTION D’OBJECTIFS 2024Convention d'Objectifs • April 3rd, 2024
Représentée par son Maire, Monsieur Maxime THORY, agissant au nom et pour le compte de la ville en vertu d’une délibération du Conseil Municipal de Montmorency en date du ….
Convention d’objectifs entre l’AGEDENConvention D’objectifs • October 27th, 2023
La Communauté de communes d’Entre Bièvre Et Rhône dont le siège est situé Rue du 19 Mars 1962 - 38550 Saint-Maurice-l’Exil, ci-après désignée « la collectivité », représentée par son sa Présidente Madame Sylvie DEZARNAUD
AR PrefectureConvention d'Objectifs • July 19th, 2022
Représentée par M ; Jean CAYRON, Maire de la Ville de Roquebrune-sur-Argens, agissant au nom de la Commune en vertu de la délibération n
VILLE D’ANGOULÊME – ANGOULEME CANOE KAYAKConvention d'Objectifs • January 9th, 2020
« la pratique des activités sportives et culturelles (canoë-kayak) dans le respect de la nature. La sauvegarde, l'entretien, l'amélioration, la valorisation et le développement du patrimoine nautique des rivières et des lacs par des activités de canoë-kayak et des disciplines associées. La proposition de prestations touristiques dans le domaine du canoë-kayak, des sports de plaine nature et des activités de loisirs.», conforme à son objet statutaire,
SOMMAIREConvention d'Objectifs • May 5th, 2020