CONTRAT DE DIFFUSION DES LOGICIELS API-CPS (EDITEUR)Distribution Agreement • May 5th, 2020
L’Agence des systèmes d’information partagés de santé, créée par arrêté ministériel du 16 juillet 2009, ayant son siège 9, rue Georges Pitard 75015 Paris, représentée par Michel GAGNEUX, agissant en qualité de Directeur, ou son représentant
CONTRAT DE DISTRIBUTIONDistribution Agreement • May 5th, 2020
LA SOCIÉTÉ ÉNERGIE-TERRE, SAS au Capital de 4.000 €, dont le siège social est 250 rue Jean Mermoz, 33 320 Eysines, immatriculée au RCS de BORDEAUX, représentée par Monsieur Éric DUSSIEUX, Président
Contrat de Distribution MarketingDistribution Agreement • April 17th, 2023
Le présent contrat de distribution marketing (le cas échéant, tel que modifié par avenant, le « Contrat de Distribution Marketing » ou le « Contrat » est conclu le [DATE DE SIGNATURE DU BON DE COMMANDE]
CONTRAT DE GROUPAGE ET DE DISTRIBUTIONDistribution Agreement • May 5th, 2020
SAS à capital variable dont le siège social est situé 30 rue Raoul Wallenberg 75019 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 529 298 226,
Contrat de partenariat Distributeur TOWT - Transport à la voileDistribution Agreement • May 14th, 2014
ACCORD CADRE ANNUEL DE DISTRIBUTIONDistribution Agreement • May 5th, 2020
Société par Actions Simplifiée au capital de 37.000 Euros, dont le siège est à PARCAY MESLAY (Indre et Loire) Rue Henri Potez, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOURS sous le numéro 422 429 597,
ContractDistribution Agreement • October 27th, 2016
CONTRAT DE DISTRIBUTION EXCLUSIVEDistribution Agreement • March 25th, 2023
Le Fournisseur a choisi de faire distribuer ses produits par des distributeurs bénéficiant d'une exclusivité territoriale de vente.
Contrat de distributionDistribution Agreement • May 5th, 2020
La Générale Librest SAS au Capital de 233 000 € dont le siège social est 128bis avenue Jean Jaurès, Carré Ivry, ilot K.6 94200 Ivry Sur Seine, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 513 240 705 00030 représentée par son président, Renny Aupetit, ci-après dénommée Le distributeur, D’une part
CONTRAT DE DISTRIBUTION HPRIM SERVEUR (HPC)Distribution Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE DISTRIBUTIONDistribution Agreement • May 5th, 2020
• L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE PARIS, Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, ayant son siège 25 rue des Pyramides, 75001 Paris, représenté par Paul Roll, agissant en qualité de Directeur Général, ci après désigné par « le Distributeur », ou « l’OTCP »
CONTRAT TYPE ENTRE RECUPEL ASBL ET DISTRIBUTEURDistribution Agreement • July 8th, 2022
L’association de droit belge, RECUPEL ASBL (organe exécutif), association sans but lucratif, dont le siège social est situé au Boulevard Auguste Reyers, 80 à 1030 Schaerbeek, représentée aux fins des présentes par
CONTRAT DE DISTRIBUTEUR AGREEDistribution Agreement • May 5th, 2020
Considérant que la Banque Internationale du Burkina et la société AFRICARDS SA ont signé le 28 août 2007, un contrat de distribution exclusive aux termes duquel AFRICARDS SA a été désignée Force de vente extérieure pour mettre en place, animer et développer un réseau de vente et de recharge des cartes VISA prépayées AFRICARDS dont la BIB est à la fois propriétaire de programme et banque émettrice ;
ContractDistribution Agreement • May 5th, 2020
Contrat de distribution de Conseiller FilaéDistribution Agreement • May 5th, 2020
La Société LES EDITIONS DE SAXE identifiée également sous le nom commercial Filaé dont le Siège Social est à Chaponost (69630) 13 rue Jules Verne, Tél. 04.78.72.78.78. SAS au capital de 200.000€ - 333 884 823 RCS de Lyon; Représentée par Mme Viviane ROUSSET, ci-après dénommée "La Société"
Contrat de Distribution Sur ListeDistribution Agreement • May 5th, 2020
La Poste, société anonyme au capital social de 3 800 000 000 Euros, identifiée sous le numéro 356 000 000 au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, ayant son siège social au 44 boulevard de Vaugirard 75757 Paris CEDEX 15, représentée par ............................................., agissant en qualité de ,
CONTRAT DE DISTRIBUTION D’ACCES A l’APPLICATION WEB « MOBITEMP »Distribution Agreement • May 5th, 2020
Société par actions simplifiée au capital de 4.000.000 €, dont le siège social est situé 116 Quai de Bezons BP 20085 95101 ARGENTEUIL Cedex, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de PONTOISE sous le numéro 380 332 858, représentée par Thierry VAYSSETTE son Président
ContractDistribution Agreement • May 2nd, 2016
Contrat de distribution Bitdefender 2017 en version OEMDistribution Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat, non exclusif, s’adresse aux revendeurs de matériel informatique désirant intégrer une solution de protection Bitdefender 2017 OEM.
du 08/01/2020 au 16/12/2020, sauf les 08/04, 15/04, 15/07, 22/07, 29/07, 05/08, 12/08, 11/11, 23/12 et le 30/12.Distribution Agreement • December 31st, 2019
Pains classiques 600g - 3,20 € O Pain campagne 42 x 3,20€ O Pain Bis (T80) 42 x 3,20€ O Pain complet (T110) 42 x 3,20€ O Pain intégral (T150) 42 x 3,20€ O Pain méteil 42 x 3,20€ O Petit tour du compagnon (surprise) 42 x 3,20€ Autres pains O Epeautre (400g) 42 x 4,00€ O Petit épeautre (500g) 42 x 5,50€ O Pain sésame (500g) 42 x 3,30€ O P'tit Lupain (sans gluten) (420g) 42 x 4,90€ O P'tit Végé (sans gluten) (420g) 42 x 4,90€ Pains gourmands 400g – 3,50€ O Anis-cumin 42 x 3,50€ O Pain aux graines 42 x 3,50€ O Quatre saisons 42 x 3,50€ Pains gourmands 400g – 3,60€ O Graines de courge 42 x 3,60€ O Figues raisins noisettes 42 x 3,60€ O Seigle noix 42 x 3,60€ O Quinoa pain 42 x 3,60€ Pains gourmands 400g – 3,80€ O Cranberries Noix 42 x 3,80€ O Pain aux olives (480g) 42 x 3,80€ O Pur Petit épeautre 42 x 3,80€ Pain gourmand 400g – 3,70€ O Pain surprise 42 x 3,70€ Viennoiseries O Pain de mie (500g) 21 ou 42 x 3,60€ O Brioche (350g) 21 ou 42 x 6,50€
CONTRAT DE REFERENCEMENT ET DE DISTRIBUTION D’UNE APPLICATION MOBILE OU D’UN APPLICATIF SUR LE BRANCHET STOREDistribution Agreement • May 5th, 2020
PROTOCOLE D’ACCORD DISTRIBUTEUR CONVENTION DE PREUVEDistribution Agreement • April 15th, 2019
Société par actions simplifiée au capital de 20.155.037,16 EUR, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 393 439 575, dont le siège social est situé 53 avenue Jean Jaurès – Immeuble Le Mermoz – 93350 Le Bourget,
LOGO DU DISTRIBUTEUR]Distribution Agreement • February 14th, 2019
Le Distributeur, société anonyme au capital de [xxx] Euros, dont le siège est situé [xxx] à [xxx] (xxx), immatriculée au RCS de xxx sous le n° [xxxxxxx xxx], représentée par [xxx XXX], en sa qualité de [xxx],
MODÈLE DE CONTRAT DE DISTRIBUTION DE LOGICIELDistribution Agreement • February 19th, 2022
Le Contrat de Distribution de Logiciel établit les conditions, obligations et responsabilités découlant de la commercialisation d’un programme informatique sur un territoire particulier, dont le propriétaire du programme (le Donneur de licence) cède de façon exclusive les droits d'exploitation du logiciel à un tiers, (le Distributeur) qui, à son tour, les vend aux utilisateurs finaux (les Preneurs de licence). En échange, le Donneur de licence reçoit un montant initial pour la cession des droits et des royalties sur chacune des licences de logiciel vendues par le Distributeur aux Preneurs de licence sur le territoire désigné.
CONVENTION DE MANDAT DE DISTRIBUTION POUR LA VENTE CONCOMITANTE PAR SNCF VOYAGEURS DES PRESTATIONS DE TRANSPORT TGV ET NAVETTES ROUTIERES SUR LA LIAISON ENTRE LES GARES DE VERDUN, BAR LE DUC, COMMERCY ET LA GARE MEUSE TGV VOIE SACREEDistribution Agreement • April 16th, 2024
La Région Grand Est, située Place Adrien ZELLER, 67000 STRASBOURG, représentée par le Président du Conseil Régional, Monsieur Franck LEROY, agissant en vertu de la délibération du Conseil Régional n° 24CP-222 en date du 24 mai 2024,
CONDITIONS GENERALES DE DISTRIBUTION DISTRIBUTEURS OFFRES ENTREPRISES BOUYGUES TELECOMDistribution Agreement • May 5th, 2020
Société par actions simplifiées au capital de 15.297.189,40 € inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 344 658 117, dont le siège social est situé à 59812 Lesquin, Carrefour de L’Europe.
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DISTRIBUTIONDistribution Agreement • May 5th, 2020
• L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE PARIS, Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, ayant son siège 25 rue des Pyramides, 75001 Paris, représenté par Paul Roll, agissant en qualité de Directeur Général, ci-après désigné par
Pierre Bailleux Ferme des BayottesDistribution Agreement • April 29th, 2023
En cas de situation exceptionnelle (catastrophe climatique, etc.), les conditions d’application de ce contrat pourront être revues lors d’une réunion spécifique à cette situation, réunissant les adhérents et le producteur partenaire.
CONTRAT DE DISTRIBUTIONDistribution Agreement • May 5th, 2020
PILGO présente sur ses propres sites internet ou sur tout site partenaire l’offre hôtelière d’une même destination en interrogeant en temps réel les moteurs de réservations des hôtels auxquels il est connecté en webservice pour connaître les prix et disponibilités des chambres doubles.
CONTRAT DE DISTRIBUTIONDistribution Agreement • July 18th, 2018
Association de loi 1901 dont le siège social est situé au 77 rue des Cévennes - 75015 Paris - France Représentée par son président ou sa déléguée générale.
CONTRAT DE CONCESSIONNAIREDistribution Agreement • May 5th, 2020
L’IMPORTATEUR et le CONCESSIONNAIRE sont désignés ci-après collectivement par le terme les « parties » ou individuellement par le terme la « partie ».
CONTRAT DE DIFFUSION DES LOGICIELS API-CPS (EDITEUR)Distribution Agreement • May 5th, 2020
L’Agence des systèmes d’information partagés de santé, créée par arrêté ministériel du 16 juillet 2009, ayant son siège 9, rue Georges Pitard 75015 Paris, représentée par . . . . . . . . . . . . .
CONTRAT DE DISTRIBUTEUR ET DEDistribution Agreement • May 5th, 2020
A réception du contrat de distributeur, et si vous n’êtes pas déjà enregistrés en tant qu’entreprise ou micro-entrepreneur, Enagic se chargera des modalités administratives pour vous enregistrer en tant que VDI. Celles-ci seront effectuées automatiquement à réception du contrat, et transmises aux URSSAF de votre région. Vous recevrez sous 1 mois ouvrable une confirmation de votre enregistrement par votre URSSAF suite à la déclaration de début d’activité de vendeur à domicile indépendant faite par nos soins. Attention : Merci de conserver le numéro de SIRET/SIREN qui vous sera communiqué par les URSSAF de votre région.
Contrat de distributionDistribution Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour but de définir les obligations des deux parties afin de respecter les exigences règlementaires européennes pour la commercialisation de dispositifs médicaux (Directive 93/42/CEE et Règlement 2017/745).
ContractDistribution Agreement • October 30th, 2023
Producteur Adhérent (nom, adresse, téléphone) : L'Herbier d'Elsa - Ferme des BeurreriesElsa Mauboussin 78810 Feucherollestél : 06 52 75 65 05 / elsa@lherbierdelsa.frwww.lherbierdelsa.fr