A C T E D’ E N G A G E M E N T (AE)Formation Agreement • May 5th, 2020
L’unité INRA/ADS/FPL désignée ci-après « Administration du Centre siège de l’INRA » représentée par Monsieur Robert THIVET Administrateur du Centre Siège,
CONTRAT DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE FORMATION A LA CONDUITE : PRE-STAGEFormation Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
Contrat de formationFormation Agreement • May 5th, 2020
Prénom : Nom : Adresse : Ville : Province : Code postal : Téléphone : Cellulaire : Courriel : ci-après dénommé « L’étudiant(e) », il est convenu ce qui suit :
CONTRAT DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
La présente Convention, établie conformément à la convention type élaborée par la FFVB et la LNV et approuvée par arrêté du Ministre chargé des Sports est prise en application :
Ci-après dénommé le « Prestataire » ; et Ci-après dénommé le « client » ;Formation Agreement • May 5th, 2020
étant préalablement rappelé ce qui suit : le prestataire exerce une activité de formateur indépendant. Le client a souhaité avoir recours au service du prestataire. Il a été convenu ce qui suit :
CONTRAT DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
L'EXAMEN : Date et lieu à définir lors de votre inscription. Il a lieu, en principe, le lundi suivant la formation, soit à Lorient, soit à Auray.
Contrat de prestationFormation Agreement • March 2nd, 2023
Est conclue la convention suivante, en application des dispositions du livre 4 du code du travail, portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l’enseignement permanent relatif à la sécurité et santé au travail.
JET BOAT SCHOOLFormation Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE FORMATION PERMIS B / AAC n° <NUMERO DU CONTRAT>Formation Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet l’apprentissage du code de la route et de la conduite d’une automobile de l’élève ci-dessus dénommé. L’objectif est d’amener l’élève au niveau requis pour être autonome et sûr afin qu’il puisse être présenté aux épreuves théoriques et pratiques du permis de conduire.
B03Formation Agreement • September 19th, 2011
hors temps de travail ne sont pas des heures supplémentaires. Elles donnent lieu au versement de l’allocation de formation.
CONTRAT DE PRESTATION DE FORMATION - CONVENTION N°Formation Agreement • May 5th, 2020
L’organisme de formation Sopra HR Software (ci-après « SHRS ») enregistré sous le numéro de déclaration d‘activité (NDA) : 84 74 03291 74 auprès du préfet de région Rhône-Alpes, référencé sous DATADOCK,
EFAPFormation Agreement • March 2nd, 2023
Est conclue la convention suivante, en application des dispositions du livre 4 du code du travail, portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l’enseignement permanent relatif à la sécurité et santé au travail.
ContractFormation Agreement • May 5th, 2020
EXEMPLE DE CONVENTIONFormation Agreement • December 21st, 2009
Le bénéficiaire s’engage à faire parvenir au prestataire, la liste des participants (noms et fonctions) un mois avant le début de la formation.
CONTRAT PRIVÉ DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
L'action de formation entre dans la catégorie professionnelle dans le domaine du service de relation d'aide à la personne, catégorie (entretien corporel) CODE APE 9604 Z.
CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
L’établissement de formation « école de conduite de la Moder » S.à.r.l. Schütz est assuré auprès de la compagnie des Assurances Mutuelles du Mans (MMA) police n° 105 831 498 D
CONTRAT DE FORMATION AUX PERMIS PLAISANCEFormation Agreement • May 5th, 2020
En application de l’Article 25 du Décret 2007-1167 du 2 août 2007 et de l’Arrêté d’application du 28 septembre 2007 modifié le 7 mars 2011, relatif au contrat de formation en vue de l’obtention d’un permis de conduire un bateau de plaisance à moteur, il est conclu entre les parties ce qui suit :
CENTRE DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
MODULES Cadre politique et juridique de l’action sociale et dela vie quotidienne Physique et chimie Sciences humaines : psychologie, sociologie Habillement, ameublement Economie et gestion Arts appliqués Biologie – Santé Actions professionnelles Alimentation Pratique et Théorique Méthodologie du travail social Sciences et technologies de l’habitat et del’environnement Langue vivante étrangère
CONVENTIONFormation Agreement • May 5th, 2020
Est conclue la convention suivante, en application des dispositions de la sixième partie du Code du Travail à la formation professionnelle tout au long de la vie :
CONTRAT DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
L'établissement représenté par: M. Bianzina-Wittmann G.A. 28, rue de Paris 35500 VITRÉ N°agr : E0203505100 du 11.01.1995; police d'assurance : ALLIANZ 35500 Vitré N°056289223 Et d'autre part, le candidat :
CONDITIONS GENERALESFormation Agreement • December 22nd, 2020
Le client (ci-après le « Client ») a légitimement acquis une licence d’utilisation d’un ou plusieurs Progiciels édités par la société Salvia Développement (ci-après « Salvia »), Société par Actions Simplifiée au capital de 9.445.937 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le n° 791 960 768, dont le Siège social est sis au 45 avenue Victor Hugo, Parc des Portes de Paris, Bâtiment 270, 93300 Aubervilliers (ci-après dénommée « Salvia »).
CONTRAT DE FORMATION (suite)Formation Agreement • May 5th, 2020
Cours en salle et en ligne en illimité valables 1 AN, et forfait navigation jusqu’au niveau requis pour les objectifs du livret de certification. Les candidats inscrits deviennent membre de l’association (adhérent, bienfaiteur ou d’honneur) selon le règlement intérieur
CONVENTION DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
La présente Convention, établie conformément à la convention type élaborée par la FFF et la LFL et approuvée par arrêté du Ministre chargé des Sports est prise en application :
CANDIDATFormation Agreement • May 5th, 2020
Contrat de travail assorti d’une formation en alternance, le contrat de professionnalisation permet d’embaucher un jeune de 16 à 25 ans, un demandeur d’emploi de 26 ans et plus, un bénéficiaire de minima sociaux ou un ancien titulaire de Contrat unique d’insertion (CUI).