CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION A DES FINS DE RECHERCHE DU LOGICIEL TOUTATISLicensing Agreement • February 2nd, 2021
L’UTILISATION DU LOGICIEL TOUTATIS EST SOUMISE AUX TERMES ET CONDITIONS SUIVANTES. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC CES TERMES ET CONDITIONS, NE CHARGEZ PAS LE LOGICIEL.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DE PRESTATION DE SERVICESSoftware License and Service Agreement • July 5th, 2022
Le présent Contrat de Licence de Logiciel et de Prestation de Services (le « Contrat ») s’applique à un bon de commande conclu entre un affilié de la société MicroStrategy Incorporated (« nous », « notre », « nos ») et l’entité commandant les Produits ou Services identifiés dans le bon de commande (« vous », « votre », « vos »). Ce Contrat précise les termes et conditions dans lesquelles nous accorderons une licence sur, et fournirons, à vous et à vos affiliés, les Produits et Services. Le présent Contrat se compose des articles identifiés dans le Sommaire ci-dessous :
CONTRAT DE LICENCE DE LA SOLUTION BLACKBERRYLicensing Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat de licence de la Solution BlackBerry (le « contrat ») constitue un accord juridique entre vous : individuellement, si vous l’acceptez à titre personnel; ou, si vous avez l’autorisation d’acquérir le logiciel (tel que décrit ci-dessous) au nom de votre société ou d’une autre entité, entre l’entité pour laquelle vous agissez (dans les deux cas, « vous »), et la société Research in Motion UK Limited Company No. 4022422 (« RIM »), dont le siège social est situé au 200 Bath Road, Slough, Berkshire, Royaume Uni SL1 3XE (collectivement, les « parties » et individuellement, une « partie »). Dans le contexte de la distribution des offres (tel que définies ci-dessous), RIM signifie Research In Motion E-Commerce S.a.r.l. ou de l'une ou l'autre des sociétés affiliées à RIM identifiée comme le distributeur des offres dans votre territoire au http://www.blackberry.com/legal/rime (« RIME »). Si vous utilisez un logiciel en conjonction avec un produit de poche à la fois à titre pers
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • July 11th, 2012
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE ("CONTRAT DE LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL (DEFINI CI-APRES). SYMANTEC CORPORATION, SI VOUS RESIDEZ SUR LE CONTINENT AMERICAIN, OU SYMANTEC ASIA PACIFIC PTE LTD, SI VOUS RESIDEZ DANS LA ZONE ASIE-PACIFIQUE OU AU JAPON, OU SYMANTEC LIMITED SI VOUS RESIDEZ EN EUROPE, AU MOYEN-ORIENT OU EN AFRIQUE, ("SYMANTEC") ACCEPTE DE VOUS CEDER LE LOGICIEL SOUS LICENCE, A VOUS, EN TANT QUE PERSONNE PHYSIQUE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE (CI-APRES APPELEE "VOUS"), QUI UTILISEREZ LE LOGICIEL, SOUS RESERVE QUE VOUS ACCEPTIEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. CECI EST UN CONTRAT LEGAL ET EXECUTOIRE ENTRE VOUS ET SYMANTEC. EN OUVRANT L'EMBALLAGE SCELLE, EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ACCEPTE" OU "OUI", EN INDIQUANT AUTREMENT VOTRE ACCORD ELECTRONIQUEMENT OU EN PROCEDANT AU CHARGEMENT DU LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, CLIQ
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • February 24th, 2010
ContractToolkit License Agreement • July 29th, 2015
MSC TOOLKIT LICENSE AGREEMENT(France) EMEA - FR- June 2015 Version 1 INTRODUCTION. Les conditions générales de ce Contrat s’appliquent à la cession des droits d’usage de Logiciel Toolkit et au Support associé (tel que défini ci-dessous) par MSC au Client. Des Licences Toolkit et/ou du Support pourront être acquises au fur et à mesure par le biais d’un ou plusieurs Order Schedule référençant le présent Contrat. Chaque Order Schedule mutuellement accepté sera joint au présent Contrat et en deviendra partie intégrante. 1 INTRODUCTION. The terms and conditions of this Agreement apply to the licensing of Software Toolkit and related Support (defined below) by MSC to Customer hereunder. Software Toolkit licenses and/or Support may be acquired under this Agreement by Customer’s submittal and MSC’s acceptance of an Order Schedule incorporating this Agreement. Each mutually agreed upon Order Schedule shall become an integral part of this Agreement. 2 DEFINITIONS. 2.1 “Utilisateurs Autorisés” d
CONDITIONS GENERALES D’AUTORISATION POUR L’ECOUTE ET/OU LA VISUALISATION A LA DEMANDE EN LIGNE D’ŒUVRES A L’UNITEConditions Générales D’autorisation • May 4th, 2018
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT DE LICENCE SUIVANT AVANT DE TÉLÉCHARGER OU D’UTILISER LE LOGICIEL APPLE. LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES CONSTITUENT UN ACCORD JURIDIQUE ENTRE VOTRE ENTREPRISE / ORGANISATION ET APPLE.Contrat De Licence • July 3rd, 2023
Votre entreprise, organisation ou établissement d’enseignement souhaite utiliser le Logiciel Apple (tel que défini ci-dessous) pour développer une ou plusieurs Applications à usage interne (telles que définies ci-dessous) pour les produits de marque Apple exécutant iOS, watchOS, tvOS, iPadOS, visionOS et/ou macOS, et déployer ces Applications uniquement pour un usage interne par les employés de Votre entreprise, organisation ou établissement d’enseignement ou pour une utilisation limitée comme expressément indiqué dans les présentes. Apple consent à Vous accorder une licence d’utilisation limitée du Logiciel Apple pour développer et tester Vos Applications à usage interne, ainsi que pour déployer ces Applications en interne et tel
Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF)End User License Agreement (Eula) • February 20th, 2018
Ce contrat de licence d'utilisateur final (le « Contrat ») est conclu entre Siemens Product Lifecycle Management Software Inc., une société constituée en vertu des lois du Delaware, dont le siège social est basé à Plano, dans l'État du Texas, aux États-Unis (« SISW »). et le Client qui a confirmé son acceptation des Conditions générales de ce Contrat (le « Client »). SISW se réserve le droit d'utiliser ses sociétés affiliées pour exercer ses droits et remplir ses obligations afférentes au présent Contrat. Le sigle « SISW », tel qu'il est utilisé dans le présent contrat, peut également désigner les filiales qui sont détenues ou contrôlées directement ou indirectement par la maison-mère ultime de Siemens Product Lifecycle Management Software Inc. et qui ont été autorisées par Siemens Product Lifecycle Management Software Inc. à distribuer le Logiciel et les services connexes.
ContractSoftware License Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT CADRE LICENCE DE LOGICIEL(France) MASTER SOFTWARE LICENSE AGREEMENT(France) EMEA - FR - April 2011 Version 1 INTRODUCTION. Les conditions générales de ce Contrat s’appliquent à la cession des droits d’usage de Logiciels, à la Maintenance et aux Services fournis par MSC au Client. Des Licences, de la Maintenance et/ou des Services pourront être acquis au fur et à mesure par le biais de la signature d’un ou plusieurs Order Schedule(s) référençant le présent Contrat. Chaque Order Schedule mutuellement accepté deviendra partie intégrante du présent Contrat. 1 INTRODUCTION. The terms and conditions of this Agreement apply to the licensing of Software and the provision of Maintenance and Services by MSC to Customer. From time to time, Software licenses, Maintenance and/or Services may be acquired by Customer’s submittal and MSC’s acceptance of an Order Schedule incorporating this Agreement. Each mutually agreed upon Order Schedule shall become an integral part of this Agreement. 2 DE
ContractSoftware License Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT CADRE LICENCE DE LOGICIEL(France) MASTER SOFTWARE LICENSE AGREEMENT(France) EMEA - FR - March 2013 1 INTRODUCTION.Les conditions générales de ce Contrat s’appliquent à la cession des droits d’usage de Logiciels et à la Maintenance fournie par MSC au Client désigné ci- dessus. Des licences et/ou de la Maintenance pourront être acquises au fur et à mesure par le biais d’un ou plusieurs Order Schedule référençant le présent Contrat. Chaque Order Schedule mutuellement accepté sera joint au présent Contrat et en deviendra partie intégrante. 1 INTRODUCTION.The terms and conditions of this Agreement apply to the licensing of Software and the provision of Maintenance by MSC to Customer hereunder. From time to time, Software licenses and/or Maintenance may be acquired under this Agreement by one or more mutually agreed Order Schedule referencing this Agreement. Each mutually agreed upon Order Schedule shall be attached hereto and become an integral part of this Agreement. 2 DEFINITIONS
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DE PRESTATION DE SERVICESSoftware License and Service Agreement • December 5th, 2023
Le présent Contrat de Licence de Logiciel et de Prestation de Services (le « Contrat ») s’applique à une commande conclue entre un affilié de la société MicroStrategy Incorporated (« nous », « notre », « nos ») et l’entité commandant les Produits ou Services identifiée dans la commande (« vous »,
CONTRAT DE LICENCE DE LA SOLUTION BLACKBERRY (BlackBerry Solution License Agreement)Blackberry Solution License Agreement • July 29th, 2019
Le présent Contrat de licence de la Solution BlackBerry (le « Contrat » ou « BBSLA » selon son acronyme anglais) constitue un accord juridique entre vous, pour le compte d’une société ou autre entité en tant que représentant (« Vous » ou le
CONTRAT DE LICENCE PRINCIPAL PKWARE, INC.Licensing Agreement • March 15th, 2023
Ce Contrat de licence ("Contrat") est conclu par et entre le Fournisseur de licence et le Titulaire de la licence, comme défini ci-dessous.
CONTRAT DE LICENCE ET DE SERVICES INFORMATICALicensing Agreements • January 31st, 2020
En exécutant et/ou signant toute Annexe A ou autre bon de commande qui intègre les termes et conditions du présent contrat de licence et de services Informatica par référence, ou en remplissant tout formulaire d'inscription en ligne ou en cliquant sur la case «Acceptation » dans le cadre de la procédure d’inscription, vous acceptez d'être soumis et gouverné par les termes et conditions suivants. Ces termes et conditions, ainsi que tout document d'inscription et Annexe (s) A signée(s) constitue le Contrat (« Contrat »). Votre utilisation des Produits et des Services Informatica est soumise et régie par le présent Contrat. En acceptant ce Contrat au nom d’une société ou autre personne morale ( «Client»), vous déclarez que vous avez l'autorité et les pouvoirs de lier et d’engager le Client à ce Contrat , d’exécuter le Contrat au nom du Client et de pouvoir utiliser les Produits , auquel cas les termes «vous »ou« votre » sont également considérés comme étant le Client. Si vous n'avez pas c
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • October 8th, 2013
Le logiciel (y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation") fournie avec le présent Contrat de Licence (collectivement le "Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, après acceptation du présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validité" commencera à la date de Votre installation initiale du Logiciel, quel que soit le nombre de copies que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logici
CONTRAT ANNUEL DE LICENCE SITELicence Agreement • April 18th, 2023
Les présentes conditions générales du Contrat Annuel de Licence Site (la « Licence ») constituent un contrat valable entre vous (le « Licencié ») et Claris International Inc. et/ou Claris International (collectivement désignées par « Claris »), après le traitement de votre commande et l'envoi d'une confirmation écrite par Claris. Le Licencié confirme qu'il accepte toutes les stipulations de la Licence et qu'il comprend précisément les engagements juridiques qu'il souscrit concernant les renouvellements à venir ou la désinstallation des logiciels.
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • September 27th, 2018
MANIÈRE OU EN PROCÉDANT AU CHARGEMENT OU À L'UTILISATION DU LOGICIEL ET DES SERVICES, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, CLIQUEZ SUR LE BOUTON « ANNULER », « NON » OU « FERMER LA FENÊTRE », OU INDIQUEZ D'UNE TOUTE AUTRE MANIÈRE VOTRE REFUS, CESSEZ TOUTE UTILISATION DU LOGICIEL ET DES SERVICES, PUIS CONTACTEZ, SOIT (i) VOTRE FOURNISSEUR OU LE SERVICE CLIENT DE SYMANTEC À L'AIDE DES COORDONNÉES FIGURANT À LA SECTION 13 DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE AFIN DE CONNAÎTRE LES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DU MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LA PÉRIODE DE SERVICE (DÉFINIE CI-DESSOUS), À TOUT MOMENT DANS UN DÉLAI DE SOIXANTE (60) JOURS À COMPTER DE LA DATE D'ACHAT D'UN ABONNEMENT ANNUEL, SOIT (ii) VOTRE FOURNISSEUR DE SERVICES (TEL QUE DÉFINI CI-DESSOUS) POUR CONNAÎTRE LES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL ET LES SERVICES AUPRÈS DE CE DERNIER.
CONTRAT DE COMMUNICATION DE SAVOIR-FAIRECommunication De Savoir-Faire • May 5th, 2020
Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF)Contrat De Licence Utilisateur Final (Cluf) • May 5th, 2020
Rédigé pour l'installation et l'acceptation sur le portail de paiement par utilisation HP Partner Link mais HP doit s'assurer de l'acceptation effective par l'employé Client qui est habilité à accepter au nom du client (et non le revendeur installant le logiciel ou un opérateur d'imprimante client quelconque)
IHS Software Terms and ConditionsSoftware Terms and Conditions • October 20th, 2016
Following are the IHS Software Terms and Conditions for licensing the Products. By accessing the Products Client accepts and agrees to be bound by these terms.Veuillez trouver ci-après les conditions IHS applicables aux licences de Logiciels. En accédant aux Logiciels, le Client reconnait et accepte être contractuellement lié par les conditions du Contrat. 1. DEFINITIONS. 1. DEFINITIONS. 1.1 “Affiliate” means any legal entity which controls, is controlled by, or is under common control of either party (ownership of more than 50% of assets or stock with control over day-to-day operations). 1.2 “Agreement” means these Software Terms and Conditions, the incorporated Exhibit, and the applicable Order Forms. 1.1 « Société Affiliée » désigne toute entité juridique qui contrôle, est contrôlée par, ou est sous le contrôle commun de l’une ou l’autre des parties (avec une détention de plus de cinquante pour cent (50%) des actifs ou du capital, assortie du contrôle des opérations courantes).1.2 «
Contrat de cession des droits d’auteurContrat De Cession Des Droits D’auteur • May 5th, 2020
Contrat de Leasing - Conditions Générales de Location-Financement ou Leasing du 1er mars 2016 – Référence : BEFR-5754-02Leasing Agreement • May 5th, 2020
Le Bailleur pourra conclure un Contrat de Leasing avec le Preneur lors de Transactions. Ces Transactions seront soumises aux conditions déterminées dans le Document de Transaction spécifique qui incorpore les présentes Conditions Générales par référence..
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • October 10th, 2016
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE ("CONTRAT DE LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL ET LES SERVICES (TELS QUE DEFINIS CI-APRES). SYMANTEC CORPORATION, SI VOUS RESIDEZ SUR LE CONTINENT AMERICAIN, OU SYMANTEC ASIA PACIFIC PTE LTD, SI VOUS RESIDEZ DANS LA ZONE ASIE- PACIFIQUE OU AU JAPON, OU SYMANTEC LIMITED SI VOUS RESIDEZ EN EUROPE, AU MOYEN- ORIENT OU EN AFRIQUE, ("SYMANTEC") ACCEPTE DE VOUS CEDER LE LOGICIEL ET LES SERVICES SOUS LICENCE, A VOUS, EN TANT QUE PERSONNE PHYSIQUE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE (CI-APRES "VOUS" OU "VOTRE"), QUI UTILISEREZ LE LOGICIEL ET LES SERVICES, SOUS RESERVE QUE VOUS ACCEPTIEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. CECI EST UN CONTRAT LÉGAL ET EXÉCUTOIRE ENTRE VOUS ET SYMANTEC. EN OUVRANT L'EMBALLAGE SCELLE, EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ACCEPTE" OU "OUI", EN INDIQUANT VOTRE ACCORD ELECTRONIQUEMENT DE TOUTE AUTRE MANIERE OU EN PROCEDANT AU CHARGEMENT OU A L'UTILISATION DU LOGICIEL ET DE
CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION A DES FINS DE RECHERCHES DU LOGICIEL CAST3MLicensing Agreement • May 11th, 2012
L’UTILISATION DU LOGICIEL CAST3M EST SOUMISE AUX TERMES ET CONDITIONS SUIVANTES. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC CES TERMES ET CONDITIONS, NE CHARGEZ PAS LE LOGICIEL.
ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR FINAL D'ENTREPRISEEnd User License Agreement • July 29th, 2021
Musarubra (tel que défini ci-dessous) et la Société (telle qu'identifiée dans la Lettre d'octroi) acceptent les conditions du présent Accord (tel que défini ci-dessous).
CONDITIONS GENERALES DE LICENCE DE LOGICIEL EN MODE SAASConditions Générales De Licence De Logiciel en Mode Saas • February 9th, 2021
Les présentes Conditions Générales s’appliquent aux relations contractuelles entre la société ALPHAWEB, société à responsabilité limitée, ayant son siège social 23 Rue Jules Verne – 44700 ORVAULT, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 753 167 782 00022, et le Client, tel que désigné dans le Bon de Commande.
CONTRAT DE LICENCE ET DE SERVICES ORACLELicensing Agreements • September 3rd, 2024
CONTRAT DE LICENCE – UTILISATEUR FINALLicence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final est conclu entre SERIOUS FACTORY SAS, située 4, rue Gustave Flourens, 92150 Suresnes (RCS Nanterre 500 592 183), (ci-après, la « Société »), et la personne morale à laquelle les Logiciels ont été fournis en vertu de son acceptation des présentes (ci-après, le « Licencié »).
ContractData Licensing Agreement • December 1st, 2021
CONDITIONS DE LICENCE DE DONNÉES EUROTAX EUROTAX DATA LICENSING TERMS Ces conditions de licence (le « Contrat de Licence ») régissent l’utilisation par le Client des produits et abonnements aux données (les « Produits ») d’Autovista International AG (« Eurotax »). These licence terms (the “Licence Agreement”) govern the use by Customer of the data products and subscriptions (the “Products”) of Autovista International AG (“Eurotax”). 1. COMMANDES 1. ORDERS 1.1 Le Client peut commander des Produits en passant des commandes écrites et signées au moyen d’un formulaire de commande Eurotax ou (si disponible) via les saisies de commandes sur les sites web Eurotax (chacune la« Commande »). Les Commandes doivent faite l’objet d’une acceptation par Eurotax. Eurotax peut accepter une Commande en fournissant l’accès aux Produits. Les Commandes acceptées seront réputées être régies par ce Contrat de Licence ainsi que par toute autre document visé dans la Commande. Tous les autres termes et cond
Contrat de License d’Utilisateur FinalLicense Agreement • January 23rd, 2023
Ce Contrat de Licence d’Utilisateur Final (« CLUF ») est conclu entre Open Text Corporation (« OT ») et vous (la personne physique ou morale qui acquiert en licence le Logiciel) (« Licencié »), et il entre en vigueur à la date du Document du Transaction applicable, tel que défini ci-bas (« Date d’Effet »).
CONTRAT DE LICENCE COMPILATION FRENCH METAL n°35 – Décembre 2022Licensing Agreement • November 6th, 2022
Le LICENCIE a pour activité la promotion d'artistes issus de la scène metal française et l'édition de compilations sur support phonographique.
ContractSoftware License Agreement • June 13th, 2018
Si Vous avez reçu le Logiciel et les Services (comme définis ci-dessous) via tout autre moyen qu'en conjonction avec une licence Symantec Mobility Suite ou une offre de service hébergé d'entreprise Symantec (autre que Symantec Mobility Suite), les conditions suivantes du « CONTRAT DE LICENCE NORTON » s'appliquent à Vous et Votre utilisation du Logiciel et des Services, et les conditions du
CONTRAT DE LICENCE NORTONLicensing Agreement • September 5th, 2014
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE ("CONTRAT DE LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL ET LES SERVICES (TELS QUE DEFINIS CI-APRES). SYMANTEC CORPORATION, SI VOUS RESIDEZ SUR LE CONTINENT AMERICAIN, OU SYMANTEC ASIA PACIFIC PTE LTD, SI VOUS RESIDEZ DANS LA ZONE ASIE- PACIFIQUE OU AU JAPON, OU SYMANTEC LIMITED SI VOUS RESIDEZ EN EUROPE, AU MOYEN- ORIENT OU EN AFRIQUE, ("SYMANTEC") ACCEPTE DE VOUS CEDER LE LOGICIEL ET LES SERVICES SOUS LICENCE, A VOUS, EN TANT QUE PERSONNE PHYSIQUE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE (CI-APRES "VOUS" OU "VOTRE"), QUI UTILISEREZ LE LOGICIEL ET LES SERVICES, SOUS RESERVE QUE VOUS ACCEPTIEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. LE PRESENT DOCUMENT EST UN CONTRAT LEGAL ET OBLIGATOIRE CONCLU ENTRE VOUS ET SYMANTEC. EN OUVRANT L'EMBALLAGE SCELLE, EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ACCEPTE" OU "OUI", EN INDIQUANT VOTRE ACCORD ELECTRONIQUEMENT DE TOUTE AUTRE MANIERE OU EN PROCEDANT AU CHARGEMENT OU A L'UTILIS
CONTRAT DE LICENCE DU ZINLicensing Agreement • May 5th, 2020
l'Instructeur était déjà membre du ZIN avant cette date. Zumba et l'Instructeur sont désignés individuellement sous le nom de « Partie » et collectivement sous le nom de « Parties ».