CONTRAT D’ÉDITION COMMENTÉPublishing Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat est conforme aux nouvelles dispositions légales entrées en vigueur le 1er décembre 2014, issues de l’accord-cadre signé le 21 mars 2013 entre le SNE (Syndicat national de l’édition) et le CPE.
CONTRAT D'EDITIONPublishing Agreement • March 2nd, 2021
PROTOCOLE D’ACCORDPublishing Agreement • October 4th, 2024
L’AUTEUR a cédé le droit d’exploiter ses droits patrimoniaux sur l’ouvrage {titre] en signant avec les Éditions [nom de l’éditeur] le {date] un contrat d’édition (et un contrat de cession des droits d’adaptation audiovisuelle).
Comptes Rendus de l’Académie des sciences – Physique Accord de publicationAccord De Publication • March 31st, 2020
Contrat de publication EDILIVREPublishing Agreement • May 5th, 2020
Les Editions EDILIVRE, 175 Boulevard Anatole France 93200 Saint-Denis, RCS : PARIS B 431 357 961 000 25, représenté par son Directeur M. Tigrane PETROSSIAN, ci-après dénommé « EDILIVRE »,
EntreContract of Edition • May 5th, 2020
ContractPublishing Agreement • July 4th, 2017
ADDENDA DE L'AUTEUR CANADIEN SPARC À L'ACCORD DE PUBLICATION LE PRÉSENT ADDENDA modifie et complète par les présentes l'accord de publication ci joint concernant l'article suivant : (titre du manuscrit) (nom de la revue) Les parties à l'accord de...Addenda to the Publication Agreement • May 5th, 2020
Les parties conviennent qu'en cas d'incompatibilité entre le présent Addenda et l'Accord de publication, les dispositions du présent Addenda l'emportent et l'Accord de publication est interprété en conséquence.
Contrat autorisant l’Université Paul-Valéry Montpellier 3 à diffuser un mémoire électroniqueContract Authorizing the University Paul-Valéry Montpellier 3 to Disseminate an Electronic Thesis • July 15th, 2022
Etablissement Public à caractères Culturel, Scientifique et Professionnel Ayant son siège Route de Mende, 34199 Montpellier Cedex 05, Représentée par sa présidente, Madame Anne Fraïsse,
CONTRAT D’ÉDITION Mis à jour le 13 mars 2020 Réalisé par le Conseil Permanent des Écrivains (CPE) et préconisé par la Société des Gens de Lettres (SGDL)Publishing Agreement • March 13th, 2020
Ce contrat est conforme aux dispositions légales de l'ordonnance du 12 novembre 2014 (fruit de l'accord-cadre signé le 21 mars 2013 entre le CPE et le Syndicat National de l'Edition (SNE)), aux dispositions légales de la loi du 7 juillet 2016 ainsi qu'aux accords interprofessionnels du 1er décembre 2014 et du 29 juin 2017 signés entre le CPE et le SNE.
AVENANT AU CONTRAT D'EDITION ET AU CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'ADAPTATION AUDIOVISUELLE PREVOYANT LES CONDITIONS D'ADAPTATION MULTIMEDIAAvenant Au Contrat d'Édition Et Au Contrat De Cession Des Droits d'Adaptation Audiovisuelle • May 5th, 2020
CONTRAT D’ÉDITIONContrat d'Édition • January 12th, 2012
Modèle de Contrat d’éditionPublishing Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat est conforme aux nouvelles dispositions légales entrées en vigueur le 1er décembre 2014, issues de l’accord-cadre signé le 21 mars 2013 entre le SNE (Syndicat national de l’édition) et le CPE.
CONTRAT DE PUBLICITE ET DE PROMOTION DE SITE et de PRODUITS SUR INTERNETAdvertising and Promotion Agreement • May 5th, 2020
Le client s'est rapproché de KIMINVATI.com afin de promouvoir l'image de son entreprise et de ses produits sur internet. Etant donné la nature particulière du lieu d'exposition du futur site de l'entreprise (réseau informatique mondial dénommé "internet"), et en l'absence de réglementation le concernant, les parties désignent que la loi belge sera prise pour l'application de ce contrat, et que toute référence à une législation, ou réglementation, visera celle-ci. Le terme de législation désigne, dans ce contrat, toutes les normes juridiques impératives produites par les autorités belges (Parlement, gouvernement, Administration, organismes investis d'une mission de service public... y compris normes et règlementations internationales validées en Belgique).
CONTRAT D’EDITION DE REVUEContrat D’édition De Revue • September 5th, 2016
Je suis employé du gouvernement britannique, canadien ou australien et les droits d’auteur sont revendiqués par la Couronne
CONTRAT D’EDITIONPublishing Agreement • May 5th, 2020
Les droits de reproduction et de représentation cédés pourront êtres exploités en toutes langues et tous pays, sous toutes formes et présentations et par tous procédés tant actuels que futurs.
Contrat de diffusion électronique d’une thèseContrat De Diffusion Électronique D’une Thèse • May 5th, 2020
représentée par Madame Hélène Grognet, Directrice du Service Commun de la Documentation, bénéficiaire d’une délégation de signature du Président de l’Université de Nantes en date du 1 février 2008.
Contrat de diffusion par voie électronique d’une thèse soutenue à l’Université de LimogesContrat De Diffusion Par Voie Électronique D’une Thèse • May 5th, 2020
- Vu l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
CONTRAT DE GESTION ÉDITORIALE, modèle 1Contrat De Gestion Éditoriale • November 23rd, 2024
2/ L’ÉDITEUR, souhaite confier au GESTIONNAIRE, qui l’accepte, la gestion et l’administration, à titre exclusif, des Œuvres du Catalogue éditorial.
CONTRAT PRESSE EDITEURContrat Presse Editeur • November 8th, 2023
La Poste, Société Anonyme au capital de 5 857 785 892 € immatriculée au RCS de Paris sous le n° RCS 356 000 000 dont le siège social est situé au 9 Rue du Colonel Pierre Avia – 75015 Paris,
LES EDITIONS POUR PENSER A L'ENDROITContrat d'Édition • May 5th, 2020
CONDITIONS ET MODALITÉS RELATIVES À LA PUBLICITÉAdvertising Agreement • May 27th, 2011
Les présentes conditions et modalités s’appliquent à toute commande de publicité (la « commande ») passée entre le diffuseur et l’entité qui conclut un contrat d’achat de publicité (« annonceur »). Elles s’appliquent nonobstant toute autre condition ou modification ou tout autre document contenant des conditions et modalités que pourrait fournir l’annonceur, à moins de consentement écrit d’un cadre supérieur du diffuseur.
Entre :Publishing Agreement • May 5th, 2020
La collaboration de l’auteur contribue à l’élaboration d’œuvres créées à l’initiative de la société Direction et Gestion qui les édite, les publie et les divulgue, sous sa direction et en son nom.
CONTRAT DE DIFFUSION ÉLECTRONIQUE DES MEMOIRESDiffusion Agreement • May 5th, 2020
L’UNIVERSITÉ DE LORRAINE Établissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel dont le siège est 34 cours Léopold – CS 25233, 54 052 Nancy Cedex, représenté par son Président, Monsieur Pierre MUTZENHARDT
CONTRAT D’ÉDITION D'ŒUVRE MUSICALE ET DE CESSION DE DROITS D’EXPLOITATIONPublishing Agreement • May 5th, 2020
ContractContrat De Louage d'Ouvrage • May 5th, 2020
CONTRAT DE PUBLICITEAdvertising Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE CESSIONContract for the Transfer of Publication Rights in Foreign Languages • March 12th, 2008
ci-dessous dénommées le propriétaire, et agissant comme concessionnaire du droit exclusif de publier le livre qui est l’objet du présent contrat, ce dont il se porte garant, d’une part, et
EntrePublishing Agreement • May 5th, 2020
Contrat d’éditionPublishing Agreement • April 4th, 2024
Les textes qui figurent en vert sont des commentaires, à supprimer avant tout envoi à l’Auteur (défini au niveau du premier soussigné).
Contrat de publication EDILIVREPublication Agreement • May 5th, 2020
Les Editions EDILIVRE, 175 Boulevard Anatole France 93200 Saint-Denis, RCS : PARIS B 431 357 961 000 17, représenté par son Directeur M. David STUT, ci-après dénommé « EDILIVRE »,
CONTRAT DE DIFFUSION ÉLECTRONIQUE DES THÈSESDiffusion Agreement • May 5th, 2020
L’UNIVERSITÉ DE LORRAINE Établissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel dont le siège est 34 cours Léopold – CS 25233, 54 052 Nancy Cedex, représenté par son Président, Monsieur Pierre MUTZENHARDT
CONTRAT DE GESTION ÉDITORIALE, modèle 2Contrat De Gestion Éditoriale • August 3rd, 2022
2/ L’ÉDITEUR, souhaite confier au GESTIONNAIRE, qui l’accepte, la gestion et l’administration, à titre exclusif, des Œuvres du Catalogue éditorial.
Exemple de Contrat d’éditionContrat D’édition • May 5th, 2020
Le présent accord porte sur la publication d’oeuvres scientifiques et vise à trouver un équilibre entre les droits de l’auteur et ceux de l’éditeur, conformément aux principes suivants:
CONTRAT DE DIFFUSION ÉLECTRONIQUE DES THÈSES SUR INTERNETContrat De Diffusion Électronique Des Thèses Sur Internet • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet de permettre à l’université de diffuser la thèse soutenue dans le respect des droits de propriété intellectuelle de son auteur, Il ne concerne que l’édition de diffusion de la thèse, telle qu'elle est définie par la charte de dépôt électronique des thèses de l'université