Volet n° 1 (à conserver par le représentant)Sales Contract • April 5th, 2012
Contrat de vente de véhiculeSales Contract • May 5th, 2020
Le véhicule a-t-il circulé sans accidents (hormis dommages mineurs tels que rayures ou bosses de stationnement)? oui / non Remarques
Contrat de venteSales Contract • May 5th, 2020
Etat du véhicule : Le véhicule a été accidenté ? OUI □ NON □ Défauts relevés (*) : Les frais du contrôle par le Diagnostic centre de l’ACL sont à la charge : du vendeur □ de l’acheteur □ partagés 50 % / 50 % □ Le vendeur s’engage à faire effectuer à ses frais les travaux suivants : Prix de vente : € Les accessoires suivants sont inclus dans le prix du véhicule
NATURE DE L'ACTIVITEDÉPÔT-VENTE VETEMENTS ACCESSOIRESSales Contract • May 5th, 2020
Contrat de vente de véhiculeSales Contract • December 2nd, 2008
Toute garantie est exclue dans la mesure où cela est autorisé par la loi, et notamment toute action en rédhibition ou en réduction du prix. Deux ans de garantie conformément à l’art. 210 CO.
CONTRAT DE VENTE DE SESAME ….……………….Sales Contract • May 5th, 2020
Contrat de venteSales Contract • December 13th, 2019
CONTRAT DE VENTESales Contract • July 17th, 2020
Localisation dans le village : Statut du terrain Le terrain est certifié ☐ OUI ☐ NON. Si oui, N° de CF : Le terrain est titré ☐OUI ☐NON. Si oui, N° de TF : Si terrain certifié : ☐ Certificat foncier individuel ☐ Certificat foncier collectif Si terrain certifié ou titré: le contrat porte ☐sur l’ensemble de la parcelle ☐sur une partie de la parcelle n° IDUFCI (si attribué) :
ContractSales Contract • June 26th, 2013
CONTRAT DE VENTESales Contract • May 5th, 2020
Fait en 2 exemplaires à , le Signature du vendeur : Signature de l’acheteur : Par sa 2e signature le vendeur déclare avoir reçu la somme de € (euros) Signature du vendeur :
Contrat de vente – Samoyède QuébecSales Contract • May 5th, 2020
L'éleveur garanti que le chiot est de race Samoyède et fournira à l’acheteur les documents nécessaires pour l’enregistrement. Le chiot est vendu comme un animal de compagnie. L'éleveur garanti que cet animal n'a aucun vice génétique et aucune maladie congénitale et cette garantie est valide pendant une durée d’UN (1) an. Si le chiot mourrait et était diagnostiqué par un vétérinaire avec un vice congénital ayant causé la mort durant cette période, il sera remplacé par un chiot de valeur égal. Si l’acheteur refuse le chiot de remplacement, le vendeur fera alors un remboursement de 50% du prix d’achat. Aucune compensation ne sera assumée pour les frais de traitement par le vendeur. En cas de décès, une autopsie dirigée par l'Hôpital Vétérinaire St-Hyacinthe est exigée et les frais seront à la charge de l'acheteur. Cette autopsie devra spécifier clairement la cause du décès. L'animal doit y être clairement identifié avec son numéro de micro-puce. Le chiot bénéficiera d'une garantie de SEPT
CONTRAT DE VENTE ENTRE PARTICULIERSSales Contract • April 22nd, 2021
CONTRAT DE VENTE/BULLETIN D’INSCRIPTIONSales Contract • May 5th, 2020
Veuillez trouver ci-dessous le contrat de vente/bulletin d’inscription pour le voyage organisé par la FNACA DE CRUAS. Si vous souhaitez vous inscrire, merci de bien vouloir nous retourner ce document dûment rempli.
ContractSales Contract • May 5th, 2020
Un contrat de vente avec le contenu suivant a été conclu aujourd’hui entre les deux parties ci- dessous désignées : « Vendeur / éleveur » et « acheteur ».
CONTRAT POUR LA VENTE ET L’ACHAT DE SUCRE 45 ICUMSASales Contract • May 5th, 2020
Cet accord sur la vente et l’achat du produit mentionné dans le titre et les conditions et prix fixés ci-dedans sont valides pour 5 (cinq) journées internationales d’operations bancaires à partir de la date d’émission de la version préliminaire.
ENTENTE DE VENTE DE PRODUITS PÉTROLIERS ENTRE SG ÉNERGIE ETSales Contract • November 26th, 2015
Le présent contrat entrera en vigueur le jour de sa signature par les parties, conditionnellement à l’approbation du département de crédit de SG Énergie et aura une durée de un ( 1 ) an, renouvelable automatiquement en année pour un nouveau terme de un ( 1 ) an, à moins que l’une ou l’autre des parties
Conditions générales du contratSales Contract • October 26th, 2020
CONTRAT DE VENTESales Contract • May 5th, 2020
CONTRAT DE VENTE :Sales Contract • September 4th, 2015
CONTRAT D’ANVERSSales Contract • September 20th, 2018
* en sacs du vendeur ou en sacs de location réglés de façon uniforme et à retourner franco aux frais de l’acheteur, dans la quinzaine de la livraison
ContractSales Contract • May 5th, 2020
Le formulaire suivant satisfait aux exigences de base obligatoires d’un contrat de vente. Si l’acheteur et le vendeur souhaitent ajouter des dispositions ou des conditions particulières, ils peuvent le faire à la discrétion des deux parties en cause. L’acheteur et le vendeur devraient tous les deux conserver une copie du contrat dans leurs dossiers.
CHIEN DE COMPAGNIE / NON-REPRODUCTIONSales Contract • May 5th, 2020
1°- L’ÉLEVEUR fournira, à ses frais, dans un délai raisonnable, à L’ACHETEUR, le certificat d’enregistrement émis par le Club Canin Canadien avec la mention NON-REPRODUCTION, ainsi qu’une liste des ancêtres du chien couvrant au moins trois générations.
Contrat de vente entre particulier roulotte gratuit. Contrat de vente entre particulier tente roulotte. Contrat de vente entre particulier pour roulotte. Contrat de vente roulotte entre particulier saaq pdf. Modèle de contrat de vente de roulotte...Sales Contract • September 28th, 2024
Note: Your initial responses will be automatically saved if you predict your document. At this screen, you can save additional copies of your responses. Click to hide this advice in the future. **Sales Contract for a Caravan** A sales contract for a caravan is a written document that sets out the terms of the sale (price, property transfer, delivery date, payment deadline, warranty, etc.). The contract must be signed by both parties in two original copies. If it has multiple pages, each page must be initialed by both parties. **Example Sales Contract for a Caravan** Below is a model sales contract between two companies that can be adapted for a sale between individuals. **Sales Contract Model** The company [Company Name], [Legal Form] with a capital of [Amount] euros, registered at the Commercial and Companies Registry in [City] under number [SIRET], with its registered office at [Address], represented by Mr./Ms. [Name and First Name] in their capacity as [Title], referred to hereinaft
CONDITION S GÉNÉRALESSales Contract • May 5th, 2020
CONTRAT DE VENTE DE MATÉRIELSales Contract • May 2nd, 2022
Lequel reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à la signature du présent contrat, des conditions générales qui lui sont applicables et qui sont à la suite des conditions générales particulières.
ContractSales Contract • May 5th, 2020
CONTRAT DE VENTE :Sales Contract • May 5th, 2020
Le matériel nécessaire au bon déroulement de la séance sera mis à disposition par le producteur qui est tenu de s’assurer pour tous dommages pouvant affecter les objets lui appartenant et sa responsabilité civile.
FRANCE ÉTALONSSales Contract • May 5th, 2020
SARL HARAS DE SAINT-LOChemin de la Madeleine 50000 SAINT-LO+33(0)7.85.01.32.59contact@haras-saint-lo.com Conditions de ventes:L'acheteur, désigné ci-dessus, achète au vendeur "France Etalons" une carte de saillie de l'étalon MYLORD CARTHAGO pour la saison de monte 2020. :Société : ………………………………………………………………………………………………………………. Nom : …………………………………………..……Prénom : ………………..………………………………. Adresse : ……………………………………………………….…………………………………………………….. CP : ……………………………… Ville : ………………………….……………………………….………………. Tél : …………………………………………………… Mail : ………………..……………………………………. Choix du type de Monte :O IAF, frais techniques 176€ TTC (160€ HT + TVA à 10% 16€) O IAR, frais techniques 330€ TTC (300€ HT + TVA à 10% 30€) O IAR-R, frais techniques 385€ TTC (350€ HT + TVA à 10% 35€) Réservation gratuite+ frais techniques à régler par carte bancaire sur le site internet, par virement ou par chèque joint au contrat.+ un chèque de solde de 2750€ TTC (2500€ HT + TVA à 10% 250€), joint au contrat, encaissable si le poulain est
CONTRAT DE VENTE AGREEMENTSales Contract • May 2nd, 2023
DESCRIPTION PRIX À L’UNITÉ TTC Forfait Voyage / tour price € 695,00 Supplément single / single supplement € 160,00 Assurance annulation (éleveurs français uniquement) € 30,11
Projet de contrat de venteSales Contract • March 16th, 2022
Société : Polestar Automotive Luxembourg SARL Registre du Commerce et des Sociétés : B261456 Numéro de TVA : LU337.81560 Adresse : 5, rue Robert Stumper, 2557 Luxembourg,Grand-Duché de Luxembourg Numéro de telephone : 800-248 37 (ou depuis l’étranger : +800 70 70 10 22)
Conditions générales du contratSales Contract • October 26th, 2020
CONTRAT DE VENTE GARANTIE DE SANTÉ ETMALFORMATIONS CONGÉNITALESSales Contract • May 5th, 2020
Cette garantie couvre les maladies virales qui n’auraient pu être décelées précédemment, à compter de la date de prise de possession de l’animal par l’acheteur, et pour un maximum de quinze (15) jours La garantie couvre les malformations congénitales MAJEURES qui pourraient entraîner la mort naturelle de l’animal jusqu’à ce qu’il ait atteint l’âge de 24 mois. Vous devez faire examiner votre chiot dans les 5 jours ouvrables suite à la prise de possession. Toute malformation congénitale d’ordre esthétique n’est pas couverte par la garantie. Toute perte de l’animal tel que mort accidentelle, empoisonnement, animal volé ou disparu ou autres motifs du genre ne sont pas garantis par le vendeur. Toutes maladies que l’animal peut contracter après la période d’incubation (suivant la date de prise de possession) deviendront l’entière responsabilité de l’acheteur de faire soigner l’animal à ses frais.
CONTRAT DE VENTE VOITURE SUISSESales Contract • July 1st, 2022
UMOWA KUPNA CONTRAT DE VENTESales Contract • May 5th, 2020
Przedmiotem umowy sprzedaŜy jest będący własnością Sprzedającego pojazd: L'objet du présent contrat est le véhicule appartenant au Vendeur décrit ci-dessous:
SPECIMEN - EXEMPLE DE CONTRAT DE VENTE.Sales Contract • May 5th, 2020
Dans le cadre d'un premier contrat entre Le vendeur et L’organisateur-acheteur, la signature du présent contrat est subordonnée à l'acceptation préalable et sans réserve des conditions générales de vente situées au verso de la page 1 du présent contrat. Ces conditions générales de vente s'appliqueront lors de tout contrat ultérieur entre Le vendeur et L’organisateur-acheteur, sans que celles-ci soient précisées au verso, à moins que de nouvelles conditions générales de vente ne les rendent caduques. En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation des tribunaux de Toulouse.