CONTRAT – SERVICES INSTITUTIONNELS OU PROFESSIONNELSServices Agreement • November 28th, 2017
Le présent Contrat est conclu entre l’ENTITÉ DES NATIONS UNIES POUR L’ÉGALITÉ DES SEXES ET L’AUTONOMISATION DES FEMMES (« ONU Femmes ») et [insérer le nom complet officiel de la société], dont le siège social est sis [adresse] (« Prestataire ») (tous deux désignés individuellement et collectivement par la « Partie » ou les « Parties » ci-après).
CONTRAT DE SERVICESServices Agreement • January 1st, 1970
BERGER-LEVRAULT, société anonyme, locataire- gérant Novaprove, Expertiz Santé et Medialis, 892, rue Yves Kermen, 92100 Boulogne-Billancourt.
CONTRAT DE SERVICES MyZimbra CONDITIONS GENERALESServices Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat est passé entre le Client, tel qu’identifié lors de sa Souscription au Service et la Société CLOUD TEMPLE, S.A.S., au capital de 13 100 000 Euros, dont le siège sis au 215 avenue Georges Clémenceau, 92000 Nanterre, RCS Nanterre 400 336 00012.
AVENANT n° .. AU CONTRAT de SERVICES/FOURNITURES/travauxServices Agreement • February 2nd, 2023
DEMANDE DE DEVIS VALANT LETTRE DE CONSULTATION ET DESCRIPTIF TECHNIQUE PROCEDURE ALLEGEE JUSQU’A 25 000 € HTServices Agreement • May 5th, 2020
Par la présente, nous vous prions de bien vouloir nous transmettre votre offre pour la (les) prestation(s) et/ou le(s) produit(s) décrit(es) (s) ci-après :
INGENICO FINANCIAL SOLUTIONS SERVICES MARCHANDServices Agreement • April 7th, 2020
Conditions généralesServices Agreement • October 26th, 2021
Ce document doit être lu conjointement avec le document décrivant comment Cisco fournit ses services (« Prestation de services par Cisco »), qui est intégré par renvoi au présent document.
TABLE DES MATIERESServices Agreement • May 5th, 2020
Les stipulations des présentes conditions générales s’appliquent aux contrats, conclus entre le Conseil de l’Europe et le titulaire, qui s’y réfèrent expressément.