FC EPALINGESStatuts d'Association • August 8th, 2022
Modèle de statuts en Alsace-MoselleStatuts d'Association • September 25th, 2022
STATUTSStatuts d'Association • November 28th, 2023
PROJET DE STATUTSStatuts d'Association • May 5th, 2020
Les présents statuts adoptés à la date du … ……… 20.. ont pour objet de définir, de préciser, et de mettre en conformité les règles de fonctionnement et de représentation du Centre de gestion agréé de…. avec les dispositions des articles 1649 quater C à 1649 quater E bis du Code général des impôts et des articles 371 A à 371 LE de l’annexe II au Code général des impôts relatives aux centres de gestion agréés.
STATUTS TYPE CLUB TITRE 1 - Objet et composition de l’AssociationStatuts d'Association • May 5th, 2020
L’association dite « [ … ] », fondée le [ … ] sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 a pour but la pratique sportive du Jeu d’Echecs dans son local de jeu ou hors de celui-ci.
OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATIONStatuts d'Association • April 5th, 2006
STATUTS TYPES D’UNE ASSOCIATION DE RANDONNEE PEDESTREStatuts d'Association • February 12th, 2008
Le modèle proposé n’a rien d’obligatoire. Les dispositions suivantes peuvent donc être adaptées à chaque cas d’espèce. Ainsi les durées, les quotas, les fréquences de réunions et les quorums ne sont qu’indicatifs.