CONVENTION DE SOUSCRIPTION – COMPTES NON GÉRÉS SOUS MANDAT DISCRÉTIONNAIRESubscription Agreement • December 20th, 2023
ContractSubscription Agreement • June 16th, 2020
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION FRANCE DU PASS SHARE NOW ET DU PASS AFFAIRES SHARE NOW SHARE NOW PASS AND SHARE NOW BUSINESS PASS SUBSCRIPTION TERMS FRANCE
ContractSubscription Agreement • July 15th, 2022
La présente Convention sur les services d’abonnement (« convention ») est conclue entre Oracle Canada ULC (« Oracle ») et l’entité ayant accepté la présente convention par l’entremise d’un document faisant référence à la présente convention (le
ENTENTE DE SOUSCRIPTIONSubscription Agreement • December 23rd, 2010
La présente entente de souscription s’applique aux personnes qui demandent un visa de résident permanent dans la catégorie des investisseurs le 1er décembre 2010 ou après cette date, et elle intervient
CONVENTION DE SOUSCRIPTION D’ACTIONS DE CATÉGORIE « D »Subscription Agreement • November 15th, 2024
Le soussigné (ci-après désigné le « Souscripteur ») souscrit et convient d’acheter irrévocablement par les présentes le nombre d’actions de catégorie
CONTRAT D’ABONNEMENTSubscription Agreement • December 1st, 2022
iCIMS, Inc. (ci-après « iCIMS ») et l’abonné désigné dans le Bon de Commande applicable (ci-après l’« Abonné ») concluent le présent Contrat d’Abonnement et
ENTRESubscription Agreement • May 5th, 2020
demande à être abonné au service judiciaire accessible sur le site internet du greffe à l’adresse www.greffe-tc-paris.fr pour un coût mensuel de 20 € TTC.
CONTRATSubscription Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE SOUSCRIPTIONSubscription Agreement • May 20th, 2014
Le soussigné (le « Souscripteur ») reconnait par la présente que la Société offre (l’ « Offre ») un montant minimal de 10 000 parts de catégorie Nationale et/ou parts de catégorie Québec et un montant maximal de 400 000 parts de catégorie Nationale et 200 000 parts de catégorie Québec (ensemble, les « Parts ») à un prix de souscription de vingt-cinq dollars (25 $) par Part. La souscription minimale par Souscripteur est de deux cents (200) Parts, pour un prix de souscription minimale par Souscripteur de cinq mille dollars (5 000 $), selon les conditions décrites dans la Notice d’offre confidentielle de la Société datée du 22 avril 2014 (la « Notice d’offre
SOCIETE « EPIGONA »Subscription Agreement • November 8th, 2022
Le présent état qui constate la souscription de 1.000 actions de la Société EPIGONA, ainsi que le versement de la somme de 10.000 Euros correspondant à la totalité du nominal desdites actions, est certifié exact, sincère et véritable par son Président, Monsieur Philippe USCIATI.
ContractSubscription Agreement • May 5th, 2020
TRANSMETTRE LE CONTRAT DE SOUSCRIPTION COMPLÉTÉ À L'ADRESSE COURRIEL SUIVANTE :Subscription Agreement • October 30th, 2013
Le soussigné (le « Souscripteur ») reconnaît par la présente que la Société en commandite offre (le « placement ») un minimum de 2 500 parts à un prix de souscription de cent dollars (100 $) par part. La souscription minimale par Souscripteur est de cinquante (50) parts, pour un prix de souscription minimale par Souscripteur de cinq mille dollars (5 000 $), selon les conditions décrites dans la notice d’offre de la Société en commandite datée du 29 août 2024 (la « Notice d’offre ») et la convention de la Société en commandite du 29 août 2024 (la « Convention de la Société en commandite »), et selon les modalités précisées dans le présent Contrat de souscription. Les montants de souscription supérieurs à 5 000 $ doivent être en multiple de 1 000 $.
Société par Actions Simplifiée au capital de 90 000 €Subscription Agreement • April 20th, 2022
Événements de témoins Signature Horodatage Événements notariaux Signature Horodatage Récapitulatif des événements del’enveloppe État Horodatages Enveloppe envoyée Haché/crypté 29/03/2022 13:09:07 Livraison certifiée Sécurité vérifiée 29/03/2022 19:19:01 Signature complétée Sécurité vérifiée 29/03/2022 19:20:44 Complétée Sécurité vérifiée 29/03/2022 19:20:44 Événements de paiement État Horodatages Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques
DOSSIER DE SOUSCRIPTION : MODE D’EMPLOISubscription Agreement • June 24th, 2021
Le montant et la fréquence de mon épargne immobilière peuvent être modifiés ou mes prélèvements suspendus, à tout instant et sans frais, depuis mon espace privé ou en adressant ma demande à Inter Gestion REIM.
Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 € Siège Social : La Petite Louvrais à (35830) BETTONSubscription Agreement • December 12th, 2021
Événements de témoins Signature Horodatage Événements notariaux Signature Horodatage Récapitulatif des événements del’enveloppe État Horodatages Enveloppe envoyée Haché/crypté 01/12/2021 09:38:40 Livraison certifiée Sécurité vérifiée 01/12/2021 09:51:20 Signature complétée Sécurité vérifiée 01/12/2021 09:52:24 Complétée Sécurité vérifiée 02/12/2021 06:51:31 Événements de paiement État Horodatages Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques
Entente d’abonné aux services d’abonnement HondaLinkMDSubscription Agreement • November 23rd, 2024
INFORMATION DE L’ABONNÉ Titre : Prénom Nom de famille Suffixe Adresse de domicile Ville Province Code postal Numéro de téléphone primaire Type de téléphone Numéro de téléphone secondaire Type de téléphone Adresse de courriel INFORMATION DU VÉHICULE Marque Modèle Année modèle Couleur du véhicule Numéro d’identification du véhicule (NIV) : FORFAITS ET FRAIS D’ABONNEMENT MODE DE PAIEMENT Forfait d’abonnement Expiration Frais d’abonnement Sécurité jj/mm/aaaa xxx,00 $À distance jj/mm/aaaa xxx,00 $Concierge jj/mm/aaaa xxx,00 $ Taxes xxx,00 $Total xxx,00 $ Type de carte de crédit : VISA MC AE DISCOVER JCP Numéro de carte de crédit :[X X X X X X X X X X X X 1 2 3 4] CONDITIONS DE SERVICE Tous les services automobiles connectés basés sur un abonnement HondaLink®, ou services d’abonnement, sont soumis aux Conditions d’utilisation des services d’abonnement HondaLink annexées aux présentes. Une ou plusieurs périodes gratuites de certains services d’abonnement HondaLink peuvent êtreincluses avec
CONTRAT D’ABONNEMENTSubscription Agreement • May 5th, 2020
Conditions ContractuellesSubscription Agreement • May 5th, 2020
SERVICE M.A.R.I.U.S.Subscription Agreement • May 5th, 2020
Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n’être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles ne pourront donner lieu à l’exercice, par ce dernier, de ses droits d’oppositions, d’accès et de rectification tels que prévus aux articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
ContractSubscription Agreement • July 2nd, 2024
La présente Convention sur les services d’abonnement (« convention ») est conclue entre Oracle Canada ULC (« Oracle ») et l’entité qui a accepté la présente convention par l'entremise d’un document qui fait référence à la présente convention
EasternGraphics Benelux B.V.Subscription Agreement • May 26th, 2015
Aan : EasternGraphics Benelux BV Faxnummer : + 31 (0)40 7200659 Firma Contactpersoon Telefoonnummer E-mailDatumOns Kenmerk : ……………………………………………………….: ……………………………………………………….:………………………………………………………..: ……………………………………………………….: ……………………………………………………….: Abonnement pCon.update
Nom(s) : ………………………………………………………………………… Prénom(s) …………………………………………………………………….. N°Abonné(e) : …………………………… Désire souscrire à l’offre Réseau d’Intervention Professionnel d’Assystel.Subscription Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT D’ABONNEMENT AUSubscription Agreement • May 5th, 2020
L’abonné peut ainsi éviter d’avoir à utiliser les autres modalités de paiement en usage sur le service du site web (carte bancaire,…).
Bon de commandeSubscription Agreement • May 5th, 2020
Photo d’identité en couleurSubscription Agreement • May 5th, 2020
ContractSubscription Agreement • May 25th, 2024
La présente Convention sur les services d’abonnement (« convention ») est conclue entre Oracle Canada ULC (« Oracle ») et l’entité qui a accepté la présente convention par l'entremise d’un document qui fait référence à la présente convention
NOTE IMPORTANTE :Subscription Agreement • June 11th, 2019
LA CONVENTION DE SOUSCRIPTION EST REQUISE POUR TOUTES LES SOUSCRIPTIONS INITIALES ET SUBSÉQUENTES DE TITRES DES FONDS.
CONVENTION DE SOUSCRIPTIONSubscription Agreement • April 3rd, 2019
IMPORTANT : Les éléments suivants de la convention de souscription ci-jointe doivent être remplis (veuillez cocher chaque case applicable afin de confirmer l’achèvement) :
CONTRAT D’ABONNEMENTSubscription Agreement • June 23rd, 2022
L’ensemble des logiciels de la GAMME CONSEIL Diffusion illimitée à vos clients des modules de la plateforme MEG dans leur version Freemium
CONTRAT ABONNEMENT TAVIE ALZHEIMERSubscription Agreement • May 5th, 2020
NOM : ……………………………………………………….. Prénom : ………………………………… LIEN AVEC L’ABONNÉ : ……………… Personne en possibilité d’intervenir - Disponibilités : Jour/Nuit Jour NuitN°Tél 1 : ……………………………………N°Tél 2 : ………………………………..N°Tél 3 : …………………………………………………………..Observations particulières : ……………………………………………………………………………………………………………………………….. Accès plateforme web autorisé Email : ……………………………………………………………………………………………………… NOM : ……………………………………………………….. Prénom : ………………………………… LIEN AVEC L’ABONNÉ : ……………… Personne en possibilité d’intervenir - Disponibilités : Jour/Nuit Jour NuitN°Tél 1 : ……………………………………N°Tél 2 : ………………………………..N°Tél 3 : …………………………………………………………..Observations particulières : ……………………………………………………………………………………………………………………………….. Accès plateforme web autorisé Email : ……………………………………………………………………………………………………… NOM : ……………………………………………………….. Prénom : ………………………………… LIEN AVEC L’ABONNÉ : ……………… Personne en possibilité d’intervenir Disponibilités : Jour/Nuit Jour NuitN°Tél 1 : ……………………………………N°Tél 2
Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 €Subscription Agreement • May 23rd, 2022
SOUSCRIPTEURS Nombre d’actionssouscrites Montant des actionssouscrites Montant total de lasouscription Montant libéré de lasouscription La société KALON INVESTParc Edonia, Bâtiment O, rue de la Terre Adélie à (35760) SAINT-GREGOIRERCS RENNES 907 704 951 600 100 € 60 000 € 60 000 € La société ON AIR DEVELOPPEMENT SAS37 Quai de l’Apport Paris à (91100)CORBEIL-ESSONNES RCS EVRY 838 645 141 400 100 € 40 000 € 40 000 € Nombre total et montant des actions souscrites 1 000 1 € / / Montant total des souscriptions / / 100 000 € / Total du montant libere / / / 100 000 €
ContractSubscription Agreement • September 2nd, 2020
Je soussigné (Nom) : Prénom : Pièce d’identité : Numéro : Délivrée le : Cliquez ici pour entrer une date. Expire-le : Cliquez ici pour entrer une date. Email : Numéro du téléphone : Adresse : Ville : Titulaire du compte : Certifie que je souscris à l’abonnement et demande que le processus de validation soit comme suit: Transaction Nombre d’approbations requises Virement à un tiers Virement de masse Gestion du bénéficiaire Demande de chéquier J’autoriseChinguitty Bank à prélever le montant correspondant aux frais d’utilisation du service Chinguitty Online sur mon compte numéro: tenu dans ses livres Ces frais s’élèvent à 684MRO HT.
MANDAT D’ACTIONS MONDIALES MACKENZIE GREENCHIPSubscription Agreement • September 25th, 2019
DESTINATAIRES : Mandat d’actions mondiales Mackenzie Greenchip (le « Fonds ») ET : Corporation Financière Mackenzie (le « gestionnaire »)
ContractSubscription Agreement • May 5th, 2020
Les Bénéficiaires désignent les personnes physiques titulaires d’un contrat d’abonnement CORIOLIS TELECOM Grand Public de l’ensemble des gammes tarifaires, à l’exclusion de la gamme Carte Prépayé, et qui sont à jour du paiement de leurs factures au titre de ce contrat d’abonnement.
CONTRAT D’ABONNEMENT ELSEVIERSubscription Agreement • May 5th, 2020