Définition de Conditions Particulières

Conditions Particulières. Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

Conditions Particulières. Document contractuel (sous forme de Bon de Commande, de conditions affichées sur le site Web ou de Contrat dérogatoire) complétant les présentes CGV et précisant l’offre (spécifications des Machines Virtuelles, Services de Stockage, durée des Prestations pour celles qui ne sont pas On Demand, modalités d’exécution particulières, etc.) souscrit par le CLIENT par tout moyen, y compris en ligne et notamment via son API de gestion. Elles constituent un tout indissociable avec les présentes CGV.

Conditions Particulières désigne les documents précisant les termes et conditions propres à certaines catégories de Produits et de Prestations ; elles complètent les dispositions des Conditions Générales.

Examples of Conditions Particulières in a sentence

• En régime normal d’exploitation, le Poste fonctionne sur l’organe de détente principal de la ligne principale dont le réglage est effectué par TIGF conformément à la valeur de la Pression de Livraison Nominale figurant aux Conditions Particulières.

• Ces situations (propriété du terrain, Partie en charge des contrats d’électricité) sont répertoriées aux Conditions Particulières.

• Civil‌ Sauf dispositions contraires portées aux Conditions Particulières, TIGF assure pendant toute la durée du Contrat, l'entretien courant du Site (terrain, abords et Génie Civil) en conformité avec leur destination.

• Hors dispositions spécifiques convenues dans les Conditions Particulières, les Parties conviennent du planning d’échanges suivant : • Avril : Pour les Postes dont les échanges de l’Année n-1 faisaient apparaître, sur la base de la Prévision de Débit Horaire au R 2 des Années n+1 et n+2 qu’ils étaient proches de la saturation, TIGF, communique au Distributeur, au plus tard à la fin du mois d’avril, la valeur calculée du débit journalier au R2 de l’Année n.

• La prise d’effet du Contrat et sa durée sont indiquées aux Conditions Particulières.

More Definitions of Conditions Particulières

Conditions Particulières dispositions contractuelles spécifiques applicables au site de consommation du Client et complétant les Conditions Générales.

Conditions Particulières. Les conditions particulières au présent contrat.

Conditions Particulières désigne les conditions convenues par écrit entre les Parties qui s'ajoutent aux dispositions des présentes Conditions Générales et les remplacent.

Conditions Particulières désigne les conditions particulières applicables à chaque Prestation telles que annexées à la présente Convention Cadre.

Conditions Particulières désigne les mentions présentes dans la Proposition commerciale et relatives notamment aux conditions financières, aux délais d’exécution, aux prix des Services.

Conditions Particulières désigne toute proposition commerciale ou bon de commande de l’Editeur signée par le Client.

Conditions Particulières les conditions particulières qui sont précisées dans le Bon de Commande par l’Acheteur, de quelque nature que ce soit (techniques, qualité, commerciales, administratives, etc.). Dérogation : autorisation écrite de l’Acheteur d'utiliser ou de livrer des Travaux non conformes aux exigences spécifiées (spécifications techniques, conditions techniques d'exécution du Bon de Commande, etc.).