Définition de Conditions Particulières

Conditions Particulières. Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.
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Conditions Particulières. Document contractuel (sous forme de Bon de Commande, de conditions affichées sur le site Web ou de Contrat dérogatoire) complétant les présentes CGV et précisant l’offre (spécifications des Machines Virtuelles, Services de Stockage, durée des Prestations pour celles qui ne sont pas On Demand, modalités d’exécution particulières, etc.) souscrit par le CLIENT par tout moyen, y compris en ligne et notamment via son API de gestion. Elles constituent un tout indissociable avec les présentes CGV.
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Conditions Particulières désigne les documents précisant les termes et conditions propres à certaines catégories de Produits et de Prestations ; elles complètent les dispositions des Conditions Générales.
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Examples of Conditions Particulières in a sentence

  • Le niveau d’option choisi par l’Adhérent est indiqué aux Conditions Particulières de l’option Internationale.

  • Le Titulaire de la carte peut choisir, dans les Conditions Particulières du présent Contrat (sous réserve de disponibilité de ce choix) : - soit de visualiser le code confidentiel de sa Carte, uniquement sur son espace de banque à distance ; - soit de recevoir le code confidentiel de sa Carte par courrier lors de la souscription de la carte ou en cas de refabrication de la carte suite à une mise en opposition.

  • Le compte à débiter doit impérativement figurer dans la liste des comptes des Conditions Particulières.

  • L'ADMINISTRATEUR désigné dans les Conditions Particulières a accès à l'ensemble des Services souscrits et aux diverses fonctions proposées sous réserve d'utiliser la solution de sécurité Secure Access dans les cas décrits à l'article 5 ci-après.

  • Pour les VEHICULES neufs, sauf si le Véhicule est en stock chez le concessionnaire, à partir de la date de signature par le LOCATAIRE des Conditions Particulières, le LOCATAIRE dispose d’un délai de trois (3) jours ouvrés pour annuler sa commande.


More Definitions of Conditions Particulières

Conditions Particulières dispositions contractuelles spécifiques applicables au site de consommation du Client et complétant les Conditions Générales.
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Conditions Particulières. Les conditions particulières au présent contrat.
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Conditions Particulières désigne les conditions convenues par écrit entre les Parties qui s'ajoutent aux dispositions des présentes Conditions Générales et les remplacent.
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Conditions Particulières désigne les conditions particulières applicables à chaque Prestation telles que annexées à la présente Convention Cadre.
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Conditions Particulières désigne les mentions présentes dans la Proposition commerciale et relatives notamment aux conditions financières, aux délais d’exécution, aux prix des Services.
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Conditions Particulières désigne toute proposition commerciale ou bon de commande de l’Editeur signée par le Client.
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Conditions Particulières s’entendent du devis valant bon de commande objet des présentes Conditions Générales.
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