Définition de Dommage matériel

Dommage matériel toute détérioration ou destruction d’une chose ou substance, toute atteinte physique à des animaux.

Dommage matériel. Toute détérioration ou destruction d’un bien meuble ou immeuble. Dommage corporel : c'est-à-dire pour les atteintes corporelles accidentelles causées aux tiers.

Dommage matériel. Détérioration d’une chose ou atteinte physique à un animal.

Examples of Dommage matériel in a sentence

• Dommage matériel causé sans autre mobile que la volonté de détériorer ou de détruire.

• SOUS PEINE DE DECHEANCE DE GARANTIE, sauf cas fortuit ou de force majeure, l’Assuré devra déclarer son Sinistre dans les 2 (deux) jours ouvrés en cas de Vol et dans les 5 (cinq) jours ouvrés en cas de Dommage matériel suivant la date à laquelle il en a eu connaissance, par téléphone au 00 00 00 00 00 (appel non surtaxé - coût d’un appel national à partir d’un poste fixe), en précisant son identité, la date, la nature, les circonstances et les causes du Sinistre.

• En cas de Dommage matériel accidentel ou d’Oxydation accidentelle survenant pendant la période de validité de ces Garanties (précisée à l’Article 5.

• En cas de Dommage matériel accidentel ou Oxydation accidentelle ou de Panne, si le délai de réparation est de plus de 7 (sept) jours ouvrés, le Bénéficiaire se verra proposer par SPB le prêt d’un produit équivalent au Produit assuré.

• Notre garantie s’applique à tout litige ou différend se rapportant à la circulation du Véhicule, pouvant opposer l’Assuré à un Tiers, en raison d’un Dommage matériel ou corporel ayant donné lieu à une dé- claration régulière de Sinistre.

More Definitions of Dommage matériel

Dommage matériel. L’Organisateur décline toute responsabilité en cas de dommages (vol, bris, perte, …) subis par les biens personnels des participants, ce même si l’Organisateur en assure la surveillance. Le participant, en sa qualité de propriétaire, accepte expressément conserver la garde de ces biens personnels pendant l’Evènement. Sont notamment visés tous dommages subis par les biens personnels du participant pendant qu’ils sont laissés à la consigne, éventuellement mise en place pendant l’Evènement par l’Organisateur. Les participants ne pourront donc se retourner contre l’Organisateur pour tout dommage causé à leur équipement. La souscription d’une assurance garantissant ces risques est du ressort de chacun.

Dommage matériel. Toute détérioration ou destruction d’un bien ou d’une substance.

Dommage matériel. Toute détérioration ou toute destruction, totale ou partielle, extérieurement visible et nuisant au bon fonctionnement ou à la bonne utilisation de l’Appareil assuré et résultant d’un Accident, d’une Maladresse ou d’une Négligence.

Dommage matériel après la fin de la période d’assurance.

Dommage matériel découlant de la décharge, de la dispersion, du suintement, de la migration, du rejet ou de l’échappement réels, allégués ou menaçants de « polluants » à quelque moment que ce soit. Aux fins de la garantie D seulement, la définition de « polluants » n’inclura pas la fumée, la chaleur ou les émanations provenant d’un « incendie ».

Dommage matériel le préjudice résultant de la lésion d’une chose meuble, immeuble ou animale; Franchise: La valeur de la régularisation du sinistre dans les termes du contrat d’assurance qui n’est pas à charge de l’Assureur.

Dommage matériel. Toute altération, détérioration, perte accidentelle et/ou destruction d’un objet ou d’une substance, y compris toute atteinte physique infligée à un animal. Etranger : Tout pays à l’exclusion du pays : Famille : Le conjoint ou Partenaire de l’Assuré, les enfants naturels ou adoptifs de l’Assuré ou ceux de son conjoint ou Partenaire, de moins de 25 ans.