Dommage matériel toute détérioration ou destruction d’une chose ou substance, toute atteinte physique à des animaux.
Dommage matériel. Détérioration d’une chose ou atteinte physique à un animal.
Dommage matériel. Toute détérioration ou destruction d’un bien meuble ou immeuble. Dommage corporel : c'est-à-dire pour les atteintes corporelles accidentelles causées aux tiers.
Examples of Dommage matériel in a sentence
Notre garantie s’applique à tout litige ou différend se rapportant à la circulation du Camping-car, pouvant opposer l’Assuré à un Tiers, en raison d’un Dommage matériel ou corporel ayant donné lieu à une déclaration régulière de Sinistre.
Notre garantie s’applique à tout litige ou différend se rapportant à la circulation du Véhicule, pouvant opposer l’Assuré à un Tiers, en raison d’un Dommage matériel ou corporel ayant donné lieu à une dé- claration régulière de Sinistre.
More Definitions of Dommage matériel
Dommage matériel. L’Organisateur décline toute responsabilité en cas de dommages (vol, bris, perte, …) subis par les biens personnels des participants, ce même si l’Organisateur en assure la surveillance. Le participant, en sa qualité de propriétaire, accepte expressément conserver la garde de ces biens personnels pendant l’Evènement. Sont notamment visés tous dommages subis par les biens personnels du participant pendant qu’ils sont laissés à la consigne, éventuellement mise en place pendant l’Evènement par l’Organisateur. Les participants ne pourront donc se retourner contre l’Organisateur pour tout dommage causé à leur équipement. La souscription d’une assurance garantissant ces risques est du ressort de chacun.
Dommage matériel. Toute détérioration ou destruction d’une chose ou substance.
Dommage matériel. Toute altération, détérioration, perte accidentelle et/ou destruction d’un objet ou d’une substance, y compris toute atteinte physique infligée à un animal. Etranger : Tout pays à l’exclusion du pays : Famille : Le conjoint ou Partenaire de l’Assuré, les enfants naturels ou adoptifs de l’Assuré ou ceux de son conjoint ou Partenaire, de moins de 25 ans.
Dommage matériel. Toute détérioration ou toute destruction, totale ou partielle, extérieurement visible et nuisant au bon fonctionnement ou à la bonne utilisation de l’Appareil assuré et résultant d’un Accident, d’une Maladresse ou d’une Négligence.
Dommage matériel. Toute détérioration, toute destruction extérieurement visible, toute Oxydation accidentelle pour l’offre « Protect Accès » et toute oxydation pour l’offre « Protect Intégrale », nuisant au bon fonctionnement de l’Appareil garanti.
Dommage matériel après la fin de la période d’assurance.
Dommage matériel découlant de la décharge, de la dispersion, du suintement, de la migration, du rejet ou de l’échappement réels, allégués ou menaçants de « polluants » à quelque moment que ce soit. Aux fins de la garantie D seulement, la définition de « polluants » n’inclura pas la fumée, la chaleur ou les émanations provenant d’un « incendie ».