Définition de Dommage matériel

Dommage matériel toute détérioration ou destruction d’une chose ou substance, toute atteinte physique à des animaux.

Dommage matériel. Détérioration d’une chose ou atteinte physique à un animal.

Dommage matériel. Toute détérioration ou destruction d’un bien meuble ou immeuble. Dommage corporel : c'est-à-dire pour les atteintes corporelles accidentelles causées aux tiers.

Examples of Dommage matériel in a sentence

• Dommage matériel causé sans autre mobile que la volonté de détériorer ou de détruire.

• Notre garantie s’applique à tout litige ou différend se rapportant à la circulation du Véhicule, pouvant opposer l’Assuré à un Tiers, en raison d’un Dommage matériel ou corporel ayant donné lieu à une dé- claration régulière de Sinistre.

• En cas de Dommage matériel accidentel ou d’Oxydation accidentelle survenant pendant la période de validité de ces Garanties (précisée à l’Article 5.

• En cas de Dommage matériel accidentel ou Oxydation accidentelle ou de Panne, si le délai de réparation est de plus de 7 (sept) jours ouvrés, le Bénéficiaire se verra proposer par SPB le prêt d’un produit équivalent au Produit assuré.

• Après instruction et acceptation du Sinistre garanti :  En cas de Dommage matériel accidentel ou d’Oxydation accidentelle, l'Appareil garanti endommagé sera réparé ou remplacé par un Appareil de remplacement, dans les limites et conditions définies par la présente Notice d’Information.

More Definitions of Dommage matériel

Dommage matériel. L’Organisateur décline toute responsabilité en cas de dommages (vol, bris, perte, …) subis par les biens personnels des participants, ce même si l’Organisateur en assure la surveillance. Le participant, en sa qualité de propriétaire, accepte expressément conserver la garde de ces biens personnels pendant l’Evènement. Sont notamment visés tous dommages subis par les biens personnels du participant pendant qu’ils sont laissés à la consigne, éventuellement mise en place pendant l’Evènement par l’Organisateur. Les participants ne pourront donc se retourner contre l’Organisateur pour tout dommage causé à leur équipement. La souscription d’une assurance garantissant ces risques est du ressort de chacun.

Dommage matériel. Toute détérioration ou destruction d’une chose ou substance.

Dommage matériel toute détérioration, destruction ou perte d’une chose ou substance, toute atteinte physique à des animaux et, lorsqu'elles sont la conséquence de ce dommage et/ou d'un dommage corporel garantis, la privation de jouissance d'un droit, l'interruption d'un service rendu par une personne ou par un bien meuble ou immeuble ou la perte d'un bénéfice.

Dommage matériel. Toute détérioration, toute destruction extérieurement visible, toute Oxydation accidentelle pour l’offre « Protect Accès » et toute oxydation pour l’offre « Protect Intégrale », nuisant au bon fonctionnement de l’Appareil garanti.

Dommage matériel le préjudice résultant de la lésion d’une chose meuble, immeuble ou animale; Franchise: La valeur de la régularisation du sinistre dans les termes du contrat d’assurance qui n’est pas à charge de l’Assureur.

Dommage matériel. Toute altération, détérioration, perte accidentelle et/ou destruction d’un objet ou d’une substance, y compris toute atteinte physique infligée à un animal. Etranger : Tout pays à l’exclusion du pays : Famille : Le conjoint ou Partenaire de l’Assuré, les enfants naturels ou adoptifs de l’Assuré ou ceux de son conjoint ou Partenaire, de moins de 25 ans.

Dommage matériel après la fin de la période d’assurance.