Définition de Logiciels Tiers

Logiciels Tiers les logiciels (autres que les Logiciels du Fournisseur) mentionnés dans un Contrat ou fournis avec les Biens. “Third Party Software” software (other than the Supplier’s Software) which is specified in a Contract or supplied with the Goods.
Sample 1Sample 2Sample 3
Logiciels Tiers tout logiciel fourni à HITACHI par toute partie autre qu’HITACHI Limited, y compris par des Concédants de licence tiers, aux fins de distribution directe ou indirecte à des utilisateurs finaux y compris le Client. Il convient de noter que lorsqu’un Logiciel tiers contient des Logiciels libres intégrés de tiers, le Client devra consulter la licence applicable à ces derniers.
Sample 1
Logiciels Tiers les logiciels tiers intégrés dans le Logiciel ou mis à disposition du Client dans le cadre de la Licence, sous forme de code objet exécutable.
Sample 1

Examples of Logiciels Tiers in a sentence

  • Le Client garantit qu’il utilise les Logiciels Tiers fournis par le Prestataire dans le respect des lois et règlements applicables, notamment en matière fiscale.

  • Il appartient au Client, notamment sur la base de ces informations, de s’assurer de l’adéquation des Progiciels, des Services, du Matériel et Logiciels Tiers à ses besoins et contraintes propres.

  • Le CLIENT est seul responsable de ses locaux, de ses équipements informatiques et de l’évolution des Prérequis Techniques (en particulier des licences nécessaires aux Logiciels Tiers) qui pourrait s’avérer nécessaire à la compatibilité desdits Prérequis Techniques avec les Mises à Jour et s’engage à respecter toutes les instructions de SAFENERGY à ce titre.

  • Certains Logiciels Tiers libres ou open source sont répertoriés dans la Documentation du Logiciel applicable, pris en licence directement par le Client conformément aux licences publiques associées à ces logiciels et en aucune manière concédés en licence (ou sous-licence) par insightsoftware au titre du présent Contrat.

  • Les garanties relatives à de tels Logiciels Tiers sont uniquement celles provenant de leurs éditeurs respectifs et n’engagent en aucune manière insightsoftware.

  • Le Client convient que les sociétés éditant les Logiciels Tiers pourront se prévaloir des dispositions de ce Contrat à leur encontre dans la limite de leurs droits sur le Logiciel Tiers.

  • Le Client est seul responsable de l’installation, de l’entretien, de la réparation, de l’utilisation et de la mise à niveau des Logiciels Tiers avec lesquels les Produits sont utilisés.

  • Les Logiciels Tiers sont garantis dans les conditions visées dans la documentation associée aux dits Logiciels.

  • De convention expresse, la Maintenance est fournie pour le Périmètre de la Licence défini dans le Devis ;les Logiciels Tiers intégrés dans le Logiciel mais non développés par SAFENERGY ne sont pas couverts au titre des présentes Conditions Spécifiques.Toute Maintenance du Logiciel faisant intervenir des Logiciels Tiers nécessite la souscription de contrats d’abonnement de maintenance spécifiques.

  • La Société décline toute garantie ou garantie légale de quelque nature que ce soit en ce qui concerne ces Logiciels Tiers.


More Definitions of Logiciels Tiers

Logiciels Tiers les logiciels (autres que les Logiciels du Fournisseur) mentionnés dans un Contrat ou fournis avec les Biens.
Sample 1
Logiciels Tiers programmes informatiques édités par des société tierces, et revendus par Coservit au Client. -«Version» : Ensemble de fonctionnalités définies dans la Documentation correspondant. -«Documentation» : ensemble des informations d’installation ou d’utilisation accessibles en ligne ou sur support papier lors de l’installation ou de l'utilisation du Logiciel. -«Réception» : Constat du bon fonctionnement du Logiciel en conformité avec les spécifications définies dans la Documentation correspondant à la Version du Logiciel fournie par Coservit. -«Bogue» : Défaut de conception ou de réalisation se manifestant par des anomalies de fonctionnement par rapport à la Documentation fournie par Coservit.
Sample 1
Logiciels Tiers désigne les logiciels édités par un éditeur tiers et intégrés au Progiciel dont la licence est accordée conformément au contrat de licence de l’éditeur ; • « Matériel(s) » : désigne l’ensemble des systèmes, machines, éléments et accessoires du Client, nécessaires ou non à l’utilisation des Progiciels, notamment les équipements informatiques et périphériques éventuellement revendus par le Prestataire au Client et inclut les postes de travail du Client et le
Sample 1
Logiciels Tiers. Il s'agit des programmes informatiques dont l’auteur est un tiers et pour lesquels TECHNEMA bénéficie d’un droit de distribution. Les Logiciels comprennent indifféremment les logiciels de système d’exploitation, de sauvegarde, de gestion de base de données ainsi que, d’une manière générale, les antivirus et les applications bureautiques ou d’environnement technique.
Sample 1

Related to Logiciels Tiers

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • notre ou « nos », le débiteur, comme il est mentionné ci-dessus;

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Fait à le Signature

  • Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.