Mise à disposition. Location libre d’une voiture avec chauffeur pour une destination choisie avec attente du chauffeur. Ces transports sont adaptés aux contextes privés, affaires, évènementiels et loisirs. Ces locations journalières varient de 2h à 5 heures en demi-journée et de 6h à 12 heures en journée. Pour un transport à la carte, de courte ou de longue durée, nous consulter. Forfait selon la durée de mise à disposition et de la prestation demandée par le client. Minimum de facturation pour 3 heures pour une réservation à la demi-journée, et de 6 heures pour une réservation à la journée. Les tarifs sont des forfaits fixés en fonction du temps de location du véhicule avec chauffeur, qui peut varié et être modifié sans préavis en fonction de créneau horaire, de services supplémentaires demandés etc.… Les forfaits et tarifs sont consultables à tout moment sur simple demande. ● Excursions : Prestation de transport de voyageurs et organisation de transport et de circuits touristiques pour les individuels et les petits groupes. Forfait ou « package » incluant les frais de transport ou de circuits.
Mise à disposition le transport est en kilométrage limité dans le cadre de mise à disposition à l’heure : • 25 kilomètres pour 1 heure de mise à disposition, • 125 kilomètres pour 5 heures de mise à disposition. Toute heure commencée est due dans son intégralité. Tout dépassement du trajet prévu dans le bon de réservation est ajouté au prix de la course préalablement fixé avec les tarifs et commissions centrale Xxxxxxx VTC.
Mise à disposition. Objet : Le responsable pour toute la durée de la location est : NOM : ..............Prénom : ....................................……. Téléphone :
Examples of Mise à disposition in a sentence
L’identifiant du PM est celui fourni lors de la Mise à disposition du PM.
Avant de passer commande de raccordement Client Final, il appartient à l’Opérateur - d’informer le Client Final des conséquences éventuelles de la Mise à disposition d’une Ligne FTTH en termes de résiliation de services fournis par un autre Opérateur Commercial et - de s’assurer de l’existence éventuelle d’un Câblage Client Final.
Lorsque les Conditions particulières le prévoient expressément sous la rubrique « Mise à disposition du site », SITTI s'engage, dans les conditions et en contrepartie du prix stipulés dans le présent Chapitre, à mettre en œuvre les moyens techniques nécessaires à la réalisation d’un Site web à l’usage du Client, et à le mettre à disposition de ce dernier.
Le Centre d’art prend à sa charge les frais de production de L’ œuvre/ DES œuvres selon les modalités ci-après définies: Mise à disposition de locaux pour réaliser L’ œuvre/ LES œuvres.
Le service SaaS couvre les prestations suivantes: • Mise à disposition du service SaaS par SISA pour son uti- lisation par le client via accès à distance et octroi des droits d’utilisation du logiciel SaaS nécessaires.
More Definitions of Mise à disposition
Mise à disposition le transport est en kilométrage limité dans le cadre de mise à disposition à l’heure : 30 kilomètres pour 1 heure de mise à disposition, 100 kilomètres pour 4 heures de mise à disposition.
Mise à disposition prestation de GRTgaz consistant à donner au Client l’accès au Réseau au travers d’Ouvrages de Raccordement. La Mise à Disposition comprend : Mise en Gaz : opération qui consiste à remplir un Branchement et/ou un (des) Poste(s) de Livraison de gaz naturel afin de vérifier le bon fonctionnement des Ouvrages de Raccordement. La Mise en Gaz marque la fin des travaux de construction des Ouvrages de Raccordement par GRTgaz.
Mise à disposition. Date à laquelle le LOCATAIRE reconnaît avoir pris livraison de son VEHICULE conformément aux CONDITIONS PARTICULIÈRES en signant le PROCES VERBAL DE PRISE EN CHARGE et à partir de laquelle débute la facturation.
Mise à disposition. d’éléments permettant la construction d’un référentiel d’évaluation, de recommandation en matière de prévention de la mallette risque chimique/gants Elaborer un (des) protocole(s) et réaliser des analyses surfaciques de pneus usagés pour avoir des informations sur les produits toxiques potentiellement présents sur la base de prélèvements réalisés par l’AMSN AFS garage (40% de subvention jusqu’à 25 000€) avec une liste de matériels de prévention dans la limite du Contrat Pluriannuel de Gestion Données statistiques générales (pour respecter l’anonymat) sur l’évolution AT/ MP des entreprises AMSN concernées par l’action
Mise à disposition désigne tout matériel mis à disposition à l’Abonné. Il peut être utilisé gratuitement par l’Abonné jusqu’à la fin de son contrat et ce, de manière non-abusive, dénaturée, ni illicite. Après la fin du contrat, il est de son devoir de rendre le matériel dans le même état qu’à la mise à disposition au début du contrat. Toutefois, si le matériel présente une quelconque anomalie, une altération et/ou ne fonctionne plus, l’Abonné devra payer le prix de réparation ou de remplacement du matériel, suivant les tarifs et conditions en vigueur chez TELCO.
Mise à disposition date à compter de laquelle le Service est effectivement fourni à l’Abonné.
Mise à disposition n’a pas pour effet de dégager l’Exploitant de ses obligations vis-à-vis du Conservatoire du littoral. Il ne peut pas se décharger sur la société des travaux dont il a la responsabilité vis-à-vis du Conservatoire du littoral. L'Exploitant reste seul titulaire de la présente convention et garant, auprès du Conservatoire du littoral, de la bonne exécution de toutes ses clauses. La durée de la mise à disposition ne peut pas excéder celle prévue par la présente convention. Le Conservatoire du littoral ne peut se voir imposer une quelconque obligation de renouvellement à l’issue de celle-ci, ni le versement d’une quelconque indemnité auprès la société bénéficiaire de la mise à disposition. La cession de la présente convention est interdite, sous quelque forme que ce soit. Toutefois, si l'Exploitant souhaite cesser, avant échéance de la présente convention et pour un motif sérieux et légitime (droit à la retraite, invalidité…), d’exploiter les parcelles alors qu’il y a réalisé des investissements importants – référencés dans la présente convention d’occupation – qui ne sont pas totalement amortis, il peut présenter au Conservatoire du littoral un nouvel exploitant en vue de lui céder, à titre gratuit ou à titre onéreux, les améliorations résultant desdits investissements, suivant un protocole d’accord préalable entre l’exploitant sortant, l’exploitant repreneur et le Conservatoire du littoral et le Gestionnaire. Si, après avoir consulté les organismes professionnels, le Conservatoire du littoral agrée ce nouvel exploitant, l'Exploitant sortant peut procéder à la cession directe des améliorations et ouvrages à l'exploitant entrant et une nouvelle convention est consentie à ce dernier par le Conservatoire du littoral et le Gestionnaire. En cas de décès ou de départ à la retraite de l’Exploitant, un avenant ou une nouvelle convention peut être établie au bénéfice du conjoint, du partenaire lié par un pacte civil de solidarité, d'un descendant, des ayant-droits ou d'un éventuel associé de la société bénéficiaire d'une mise à disposition telle que visée à l'article 26.2, dès lors qu'ils participaient effectivement à l’exploitation ou qu’ils peuvent justifier de compétences professionnelles en matière agricole. Pour le cas où une nouvelle convention est établie, elle vaut pour la durée restant à courir de la présente convention. Si le conjoint, le partenaire lié par un pacte civil de solidarité, le descendant ou les ayant-droits n'est (ne sont) pas en mesure de poursui...