Partie ou Parties individuellement la partie ou ensemble les parties aux présentes CGVU, à savoir le Client et OUTSCALE.
Partie ou Parties. Les signataires du Contrat (L‘Utilisateur et le Distributeur), tels que mentionnés dans les Conditions particulières.
Partie ou Parties. Teréga ou (et) le Fournisseur Qualifié.
Examples of Partie ou Parties in a sentence
Partie ou Parties désigne l’Acheteur ou le Fournisseur individuellement, ou l’Acheteur et le Fournisseur collectivement.
Les à-coups de tension proviennent essentiellement des variations de la charge du réseau ou de manœuvres en réseau : c’est, par exemple, la chute de tension produite par l’enclenchement Partie ou Parties Les signataires du Contrat (le Client et le Distributeur), tels que mentionnés dans les Conditions Particulières.
More Definitions of Partie ou Parties
Partie ou Parties. Les signataires du contrat (le Client et Enedis), tels que mentionnés dans les Conditions Particulières. le cas des machines tournantes, une diminution de leur couple.
Partie ou Parties. Antargaz et le Client individuellement ou Antargaz et le Client conjointement.
Partie ou Parties désigne, suivant le contexte, le Vendeur et/ou le Client.
Partie ou Parties. Yokogawa et/ou le Client individuellement ou collectivement selon le cas. Prestations sur Site : Services exécutés par Yokogawa ou sous la direction de cette dernière et qui ne sont pas exécutés dans les locaux de Yokogawa.
Partie ou Parties. Les signataires du présent contrat (le Producteur et le Distributeur), tels que mentionnés dans les Conditions Particulières. Périmètre Ensemble de Sites d'Injection et de Soutirage, contrats et notifications d'échange de blocs rattachés à un Responsable d'Equilibre. Poste de Livraison Ensemble des matériels électriques situés entre d’une part le Point de Connexion de l’Installation au RPD HTA et d’autre part les bornes de sortie du dispositif de sectionnement ou de mise à la terre situé immédiatement en aval des transformateurs de courants associés au Compteur du dispositif de comptage servant à la mesure des énergies active et réactive injectées ou soutirées par l’installation au Point de Livraison.
Partie ou Parties désigne l’Acheteur ou le Fournisseur individuellement, ou l’Acheteur et le Fournisseur collectivement. Période de correction des défauts désigne la période au cours de laquelle les obligations de garantie du Fournisseur s’appliquent à la Fourniture, comme détaillé plus avant au sous-article 12.b. Perte indirecte désigne toute perte ou tout dommage indirect ou consécutif en vertu du Droit applicable ; et perte de production, perte de produit, perte d’usage, perte d’activité, interruption d’activité, perte de réputation, perte financière, perte de revenus et de bénéfices (qu’ils soient directs ou indirects) ou bénéfices anticipés ; qu’ils découlent directement ou indirectement de l’exécution de la Fourniture ou qu’ils y soient liés, et que cette perte ait été prévisible ou non au moment de la conclusion du Contrat. PI préexistante désigne l’ensemble de la Propriété intellectuelle (PI) détenue par une Partie ou concédée à celle-ci sous licence, qui est développée avant la conclusion du Contrat ou en dehors de l’étendue de la Fourniture exécutée en vertu du Contrat.
Partie ou Parties. Les signataires du Contrat (le Client et la RCCEM), tels que mentionnés dans les Conditions Particulières.