Définition de Période d’assurance

Période d’assurance. Période de validité du présent contrat d’assurance, telle que définie dans les Dispositions Particulières.

Période d’assurance la période de validité du Contrat mentionné au bulletin de souscription, comprise entre 1 et 90 jours consécutifs, à savoir soit 8 jours consécutifs, 30 jours consécutifs ou 90 jours consécutifs et ferme.

Période d’assurance la période de validité de la Police comprise entre :

Examples of Période d’assurance in a sentence

• Vous pouvez résilier Votre contrat à tout moment et Nous Vous donnerons un remboursement calculé au pro rata en se basant sur le nombre de jours restant de Votre Période d’assurance, moins toute déduction pour des demandes d’indemnisation valables.

• En cas de résiliation du Contrat, la Période d’assurance est la fraction de la période annuelle d’assurance déjà écoulée à la date d’effet de la résiliation.

• Au terme de cette période initiale, le Contrat se renouvelle automatiquement à la fin de chaque Période d’assurance pour une nouvelle Période d’assurance d’un an sauf résiliation faite par l’une ou l’autre des parties comme indiquée à l’Article 12.

• Si Nous acceptons le nouveau titulaire du contrat, il/elle sera couvert(e) pendant toute la durée restante de la Période d’assurance.

• Période d’assurance comprise entre 2 échéances annuelles de cotisation.

More Definitions of Période d’assurance

Période d’assurance désigne la durée de l'adhésion (12 mois) commençant à la Date d’effet de la garantie et se terminant à la Date d'expiration de la garantie. Produit Assuré désigne le téléphone mobile Galaxy Z Flip 3 fabriqué par Samsung et identifié sur le Bulletin d’Adhésion et le Certificat d’Adhésion ainsi que ses Accessoires.

Période d’assurance. Fédération de tir incluant notamment entraînement et enseignement pour compétition, olympique, tir récréatif et éducation sur le tir et les armes, activités chasse et pêche De 1er avril 2018 au 1er avril 2019 00:01 heure normale à l’adresse postale de l’assuré.

Période d’assurance. La période de 30 jours ou de 12 mois suivant la date d’adhésion à l’assurance.

Période d’assurance. Période de location stipulée au contrat de location de Véhicule Avis et toute période de location supplémentaire acceptée par Avis.

Période d’assurance. Période comprise entre la prise d’effet et l’échéance pour la première année, puis entre deux échéances du contrat. Réclamation : Déclaration actant, par téléphone, par courrier, par mail ou en face à face, le mécontentement d'un Assuré envers l'Assureur. Sinistre : Panne Mécanique susceptible d’ouvrir droit à indemnité au titre de la « GARANTIE VEHICULES D’EXCEPTION – VEP OU VEC».

Période d’assurance englobe tout d’abord les 12 premiers mois de la durée du contrat, puis, le cas échéant, respectivement, les 12 mois de prolongation par tacite reconduction.

Période d’assurance période de validité du présent contrat.