Responsabilité toute responsabilitépour un préjudice ou dommage, de quelque manière qu’il soit causé, et y compris, sans préjudice du caractère général de ce qui précède, toute responsabilité du Fournisseur née au titre d’une indemnisation. “Liability” any liability in respect of any loss or damage howsoever caused, and including without prejudice to the generality of the foregoing any liability of Supplier arising under any indemnity.
Responsabilité. CrossFit Gravity décline toutes responsabilités de vols dans ses locaux et parkings, il n’est donc pas conseillé de venir avec des objets de valeur.
Responsabilité. Le Camping décline toute responsabilité pour les dommages subis par le matériel du campeur-caravanier qui seraient de son propre fait ; une assurance pour votre matériel en matière de responsabilité civile est obligatoire (FFCC, ANWB, ADAC...). La direction décline toute responsabilité en cas de vols, d'accidents ou d'incidents survenant au camping. Les parents sont responsables des faits et gestes et de la sécurité de leurs enfants. (Accompagnez les et Surveillez les!)
Examples of Responsabilité in a sentence
Dans la limite des dispositions de l’Article « Responsabilité », le Prestataire fera ses meilleurs efforts pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données Client au regard des obligations légales qui lui incombent.
Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de Responsabilité civile dans le temps.
Siège social 00, xxx Xxxxxx - 75001 PARIS - N° 433 961 174 RCS PARIS - Société de Courtage d’Assurances Garantie Financière et Assurance Responsabilité Civile Professionnelle conformes au Code des Assurances - N° identification TVA FR 71 433 961 174.
L'option Responsabilité civile de quatre-vingt-dix (90) jours et l'option Indemnité en cas de décès a un délai de carence d'un (1) an.
Le Concessionnaire a l’obligation de souscrire une police d’assurance Responsabilité civile.
More Definitions of Responsabilité
Responsabilité. Xxxxxxxxxxxx est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient exécutées par elle-même ou par d’autres prestataires de service, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. Néanmoins, la responsabilité de Xxxxxxxxxxxx ne saurait être engagée si ses obligations ne sont pas remplies en cas de fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou d’une mauvaise exécution ou inexécution du contrat qui vous serait imputable ou en cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence de la Cour de cassation. Présentent, notamment, les caractères de la force majeure les évènements suivants : grève sans préavis des services de transport, incendie des entrepôts… Dans le cadre de l’Internet, il peut y avoir des interruptions du service qui ne peuvent être imputées à Blancheporte. Xxxxxxxxxxxx met tout en oeuvre afin de garantir la continuité du service, son obligation n’est qu’une obligation de moyen.
Responsabilité. Sil’tronix Silicon Technologie est obligé à une obligation de résultat uniquement quant aux éléments indiqués par le client dans le cahier des charges technique. Il ne peut être tenu responsable de l’utilisation de produit faite par le client. Au cas où les marchandises présenteraient une défectuosité dûment établie, notre responsabilité ne saurait en aucun cas être engagée au-delà du remplacement à l’identique des marchandises défectueuses. Par ailleurs, nous ne saurions être tenus pour responsables des conséquences dommageables d’une mise en œuvre de nos produits qui ne respecteraient pas nos instructions et les précautions d’emplois généralement admises pour des produits semblables (cf. Silicon wafers storage.pdf). En tout état de cause, la responsabilité de Sil’tronix Silicon Technologies sera limitée aux dommages directs et au montant effectivement perçu pour la vente du produit en cause. En outre, nous déclinons toute responsabilité en cas d’accident résultant d’une utilisation que nous ne pouvons pas prévoir pour nos produits et pour laquelle le client n’aurait pas obtenu notre accord préalable.
Responsabilité. Blanc Maison est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par elle-même, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. Toutefois, Blanc Maison peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, soit à un cas de force majeure.
Responsabilité. Dupont Restauration est soumis à une obligation de moyen.
Responsabilité. Grâce à un plan d’action défini avec le coach, le coaché s’engage dans l’action, à l’issue des entretiens, afin d’obtenir des résultats concrets, réalisables et mesurables. • Le coach accompagne le coaché dans ses changements dans le but d’atteindre un objectif personnel et/ou professionnel avec autonomie. Le coach d’in’wego laisse à ses coachés la responsabilité des décisions qu’ils prennent à l’issue du coaching. • Le coaché signataire déclare avoir pris connaissance de la déontologie et des pratiques d’in’wego et s’engage à les respecter. Fait à ……………………………. Le ……………………………….. Signature précédée de la mention « bon pour accord » Nom, prénom du coaché : XXX
Responsabilité. JSX est le mandant et est responsable envers le Participant de la fourniture des services de transport aérien affrété public offerts dans le cadre du présent Accord.
Responsabilité. La responsabilité de Location Minecraft ne saurait être engagée en cas d´éventuels dysfonctionnements du réseau Internet ayant entraîné des défaillances dans l´administration, le traitement et/ou la gestion du site, et plus généralement de tout problème lié aux réseaux de télécommunications, aux ordinateurs en ligne, aux serveurs, aux fournisseurs d´accès, aux équipements informatiques et aux logiciels du site, indirects ou immatériels subis par l´utilisateur du fait de l´utilisation des services et prestations offertes par Location Minecraft. Le téléchargement via le site et/ou l'utilisation de données figurant dans les prestations et services de Location Minecraft est effectué sous la responsabilité exclusive de l'Utilisateur qui est seul responsable de tout dommage sur son système informatique lié aux téléchargements et l'utilisation des données visés plus haut.