Responsabilité toute responsabilitépour un préjudice ou dommage, de quelque manière qu’il soit causé, et y compris, sans préjudice du caractère général de ce qui précède, toute responsabilité du Fournisseur née au titre d’une indemnisation. “Liability” any liability in respect of any loss or damage howsoever caused, and including without prejudice to the generality of the foregoing any liability of Supplier arising under any indemnity.
Responsabilité. CrossFit Gravity décline toutes responsabilités de vols dans ses locaux et parkings, il n’est donc pas conseillé de venir avec des objets de valeur.
Responsabilité. Le Camping décline toute responsabilité pour les dommages subis par le matériel du campeur-caravanier qui seraient de son propre fait ; une assurance pour votre matériel en matière de responsabilité civile est obligatoire (FFCC, ANWB, ADAC...). La direction décline toute responsabilité en cas de vols, d'accidents ou d'incidents survenant au camping. Les parents sont responsables des faits et gestes et de la sécurité de leurs enfants. (Accompagnez les et Surveillez les!)
Examples of Responsabilité in a sentence
Au-delà des montants stipulés à l’article « Responsabilité », le Client renonce (et fait renoncer ses assureurs) à tout recours contre le Prestataire, ses préposés et leurs assureurs.
More Definitions of Responsabilité
Responsabilité. Xxxxxxxxxxxx est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient exécutées par elle-même ou par d’autres prestataires de service, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. Néanmoins, la responsabilité de Xxxxxxxxxxxx ne saurait être engagée si ses obligations ne sont pas remplies en cas de fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou d’une mauvaise exécution ou inexécution du contrat qui vous serait imputable ou en cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence de la Cour de cassation. Présentent, notamment, les caractères de la force majeure les évènements suivants : grève sans préavis des services de transport, incendie des entrepôts… Dans le cadre de l’Internet, il peut y avoir des interruptions du service qui ne peuvent être imputées à Blancheporte. Xxxxxxxxxxxx met tout en oeuvre afin de garantir la continuité du service, son obligation n’est qu’une obligation de moyen.
Responsabilité. Sil’tronix Silicon Technologie est obligé à une obligation de résultat uniquement quant aux éléments indiqués par le client dans le cahier des charges technique. Il ne peut être tenu responsable de l’utilisation de produit faite par le client. Au cas où les marchandises présenteraient une défectuosité dûment établie, notre responsabilité ne saurait en aucun cas être engagée au-delà du remplacement à l’identique des marchandises défectueuses. Par ailleurs, nous ne saurions être tenus pour responsables des conséquences dommageables d’une mise en œuvre de nos produits qui ne respecteraient pas nos instructions et les précautions d’emplois généralement admises pour des produits semblables (cf. Silicon wafers storage.pdf). En tout état de cause, la responsabilité de Sil’tronix Silicon Technologies sera limitée aux dommages directs et au montant effectivement perçu pour la vente du produit en cause. En outre, nous déclinons toute responsabilité en cas d’accident résultant d’une utilisation que nous ne pouvons pas prévoir pour nos produits et pour laquelle le client n’aurait pas obtenu notre accord préalable.
Responsabilité. Responsabilité découlant de ou en relation avec le Contrat, que ce soit en vertu d’un contrat, d’un délit, d’une fausse déclaration, d’une restitution, en vertu de la loi ou autrement, y compris toute responsabilité en vertu d’une indemnité contenue dans le Contrat et/ou découlant d’une violation, d’un défaut ou d’un défaut ou d’un retard dans l’exécution de l’une des obligations d’une partie en vertu du Contrat et/ou de tout défaut de l’une des Marchandises, dans chaque cas, quelle qu’en soit la cause, y compris si elle est causée par négligence ou si elle est causée par une
Responsabilité. Blanc Maison est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par elle-même, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. Toutefois, Blanc Maison peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, soit à un cas de force majeure.
Responsabilité. Dupont Restauration est soumis à une obligation de moyen.
Responsabilité. Grâce à un plan d’action défini avec le coach, le coaché s’engage dans l’action, à l’issue des entretiens, afin d’obtenir des résultats concrets, réalisables et mesurables.
Responsabilité. JSX est le mandant et est responsable envers le Participant de la fourniture des services de transport aérien affrété public offerts dans le cadre du présent Accord.