Définition de Service de chargement

Service de chargement ci-après dénommé « BMW Charging » avec lequel le client peut trouver des bornes de recharge, recharger son véhicule et qui facture les processus de recharge.
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Service de chargement ci-après dénommé «e-tron Charging Service» avec lequel le client peut trouver des bornes de recharge, recharger son véhicule et qui facture les processus de recharge.
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Service de chargement ci-après dénommé « Charge myHyundai » avec lequel le client peut trouver des bornes de recharge, recharger son véhicule et qui facture les processus de recharge.
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Examples of Service de chargement in a sentence

  • Le client n’est autorisé à différer des paiements uniquement dans le cas où il se base sur des réclamations relevant du contrat Service de chargement.

  • Ces données peuvent être corrigées ou mises à jour ultérieurement dans la rubrique du compte client Service de chargement ou par l’intermédiaire du service clientèle.

  • Le processus de commande est également décrit sur le Service de chargement.

  • Les bornes de recharge des Partenaires Service de chargement sont affichées sur le site Service de chargement, sur l’application mobile de rechargement, de même que sur d’autres canaux (dans les « Points d’interface » suivants), avec un marquage spécifique permettant de les distinguer des bornes de recharge non couvertes par le réseau Service de chargement.

  • Si DCS entend normalement facturer les Services de chargement dans le mois civil suivant, elle ne peut pas garantir que cela puisse être fait (par exemple en cas de facturation tardive à DCS des Partenaires Service de chargement).

  • Pour toutes questions d’ordre général sur le produit, ou toutes questions concernant la facturation, les contrats clients et les cartes de recharge ainsi que pour tous problèmes techniques, en particulier durant les processus de recharge, le client peut contacter les services concernés tels qu’indiqués sur le site du Service de chargement.

  • Les modifications des présentes Conditions générales d’utilisation, un contrat Service de chargement conclu sur cette base ainsi que toute modification du tarif convenu avec le client suite à la modification des lois et la modification des conditions légales ou du marché seront signifiés au client via l’adresse e-mail fournie par ce dernier conformément à la section 2.2, sous forme de texte faisant explicitement référence aux modifications concernées.

  • Seuls les marchands et autres entreprises qui sont clients du Service de chargement, sont considérés comme des clients professionnels.

  • Les clients, qui ne sont pas encore inscrits à un compte BMW ConnectedDrive client, doivent créer ce type de compte avant de s’inscrire au Service de chargement.

  • Un compte client pour le portail client gratuit BMW ConnectedDrive est une condition préalable à l’utilisation du Service de chargement.


More Definitions of Service de chargement

Service de chargement ci-après dénommé « Kia Charge » avec lequel le client peut trouver des bornes de recharge, recharger son véhicule et qui facture les processus de recharge.
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Service de chargement ci-après dénommé «SUBARU CHARGING NETWORK» avec lequel le client peut trouver des bornes de recharge, recharger son véhicule et qui facture les processus de recharge.
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Related to Service de chargement

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Service désigne tout service fourni par nous en vertu du présent Contrat, y compris le support technique, la formation, les services de consulting et le Service MCE (ou tout partie de l’un d’eux).

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Client personne physique ou morale ayant accepté les Conditions Standard de Livraison.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Fait à le Signature

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Fait à Le Signature des parents

  • Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Site Web xxxx://xxxx.xxxxxxx.xxxx.xx

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Force Majeure Si le locataire justifie de motifs graves présentant les caractères de la force majeure (évènement imprévisible, irrésistible et extérieur au locataire) rendant impossible le déroulement de la location, le contrat est résilié de plein droit. Le montant des loyers déjà versés par le locataire lui est restitué, au prorata de la durée d’occupation qu’il restait à effectuer.