Définition de Services récurrents

Services récurrents désigne aussi bien les Services donnant lieu à une redevance périodique, par opposition aux services non récurrents et donnant lieu à une facturation unique, tel que la formation, le conseil, l’installation, le paramétrage, l’assistance ou la vente de Matériel(s).
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Examples of Services récurrents in a sentence

  • Plus généralement, le Client est seul responsable des contenus et messages diffusés et/ou téléchargés et/ou partagés via les Services récurrents.

  • Les Services, hors Services récurrents, sont facturés au Client par le Prestataire après réalisation du Service concerné, déduction faite de l’acompte éventuellement versé au moment de la commande.

  • Les prix établis pour les Services récurrents augmenteront automatiquement tous les ans.

  • En cas de Services récurrents ajoutés au Compte après la signature du Bon de Commande initial, la durée desdits Services supplémentaires commencera à la Date de début figurant dans le Bon de Commande correspondant et se poursuivra parallèlement à la Durée en cours applicable aux Services préexistants (sauf stipulation contraire dans le Bon de Commande correspondant), et sera facturée selon les mêmes cycles de facturation que lesdits Services préexistants.

  • A l’expiration de la Durée Initiale, sauf stipulation contraire dans le Bon de Commande, les Services récurrents seront automatiquement renouvelés pour des périodes successives de même durée que la Durée Initiale indiquée dans le Bon de Commande initial (individuellement, une «Durée de Renouvellement »), à moins que l’une des Parties ne notifie sa volonté de non-renouvellement au minimum trente (30) jours avant l’expiration de la Durée Initiale ou de la Durée de Renouvellement applicable.

  • La durée des Services récurrents ajoutés au Compte subséquemment à la soumission du Bon de commande initial commencera à la Date de début du Bon de commande concerné et se poursuivra parallèlement au Terme en cours applicable des Services préexistants et les Services seront facturés selon les mêmes cycles de facturation que les Services préexistants.

  • A l’expiration de la Durée Initiale, sauf stipulation contraire dans le Bon de Commande, les Services récurrents seront automatiquement renouvelés pour des périodes successives de même durée que la Durée Initiale indiquée dans le Bon de Commande initial (individuellement, une « Durée de Renouvellement »), à moins que l’une des Parties ne notifie sa volonté de non-renouvellement au minimum trente (30) jours avant l’expiration de la Durée Initiale ou de la Durée de Renouvellement applicable.

  • Les Services récurrents à montant fixe, notamment la mise à disposition des Espaces, feront l’objet d’une facturation en début de mois et d’un prélèvement mensuel.