Définition de Système d’Exploitation
Examples of Système d’Exploitation in a sentence
Oracle ou ses concédants de licence conservent la propriété et tous les droits de propriété intellectuelle des Logiciels, Système d’Exploitation, Logiciel Intégré et la propriété de toutes les œuvres résultant des services développées ou délivrées au titre du Contrat-Cadre.
Si Vous les affectez en garantie, le bénéficiaire de la garantie ne dispose d’aucun droit d’usage ni de transfert sur les Logiciels, Système d’Exploitation, Logiciel Intégré et/ou sur les livrables résultant des Offres de Services, et si Vous décidez de financer au travers d’un tiers Votre commande de Produits, Logiciels Intégrés et/ou de service, Vous vous conformerez aux conditions générales Oracle applicables et disponibles à l’adresse : ▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇.
Les conditions du Contrat-Cadre et de Votre commande (y compris les conditions qui font référence aux Services) régissent les Matériels Périphériques, le Système d’Exploitation et le Logiciel Intégré (tous deux tels que définis ci- dessous), sauf indication contraire expresse dans le présent article 12, ou si les conditions, du fait de leur nature, sont inapplicables aux Matériels Périphériques.
Les conditions du présent Contrat et de Votre commande (y compris les conditions qui font référence aux Services) régissent le Matériel, le Système d’Exploitation et les Logiciels Intégrés (tous deux définis ci-dessous), sauf indication contraire expresse dans le présent Article 12, ou si les conditions, du fait de leur nature, sont inapplicables au Matériel.
Oracle ou ses concédants de licence conservent la propriété et tous les droits de propriété intellectuelle des Logiciels, du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et de tout élément développé ou livré au titre du présent Contrat-Cadre.