Common use of Changements et résiliations; suspension Clause in Contracts

Changements et résiliations; suspension. Avant que le Fournisseur ne fournisse les produits ou services, Xxxxx Xxxxx pourrait lui demander d’y apporter des changements. Si Xxxxx Xxxxx ou le Fournisseur peuvent montrer que de tels changements nuiront à la capacité du Fournisseur de fournir les produits ou services dans les délais prévus, Xxxxx Xxxxx et le Fournisseur négocieront un ajustement équitable du calendrier de livraison de tels produits ou services, selon le cas. Xxxxx Xxxxx pourrait résilier le BC ou ordre en ce qui concerne tout produit ou service qui n’a pas encore été livré, et ce, en avisant le Fournisseur de cette résiliation (à moins d’indication contraire sur la face du BC ou ordre). Après que Xxxxx Xxxxx aura transmis un tel avis au Fournisseur, le Fournisseur prendra des mesures raisonnables pour minimiser xxx xxxxx que cette résiliation aurait occasionnés. Xxxxx Xxxxx remboursera le Fournisseur, et cela constituerait, le cas échéant, le seul recours du Fournisseur, des frais qu’il ne pouvait éviter d’engager avant de recevoir l’avis de résiliation (moins toute économie réalisée grâce à la résiliation de Xxxxx Xxxxx ou aux efforts d’atténuation connexes), et pour lesquels le Fournisseur sera en mesure de fournir des pièces justificatives jugées raisonnablement satisfaisantes par Xxxxx Xxxxx. Xxxxx Xxxxx pourrait immédiatement suspendre le BC ou ordre sur avis au Fournisseur, si Xxxxx Xxxxx a des raisons de croire qu’une action ou une omission du Fournisseur soulève un problème éventuel concernant la santé, la sécurité ou la sûreté, ou entraîne (ou est susceptible d’entraîner) le retrait ou le rappel volontaire des produits xxxxx xx Xxxxx Xxxxx du marché. Xxxxx Xxxxx pourrait suspendre un tel BC ou ordre jusqu’à ce que Xxxxx Xxxxx soit satisfaite que l’action, l’omission ou la violation a été adéquatement rectifiée. 7. Expédition et livraison. Le temps est un facteur clé quant aux obligations du Fournisseur en vertu du BC ou ordre. Tous les produits seront livrés et les services effectués en semaine, pendant les

Changements et résiliations; suspension. Avant que le Fournisseur ne fournisse les produits ou services, Xxxxx Xxxxx pourrait lui demander d’y apporter des changements. Si Xxxxx Xxxxx ou le Fournisseur peuvent montrer que de tels changements nuiront à la capacité du Fournisseur de fournir les produits ou services dans les délais prévus, Xxxxx Xxxxx et le Fournisseur négocieront un ajustement équitable du calendrier de livraison de tels produits ou services, selon le cas. Xxxxx Xxxxx pourrait résilier le BC ou ordre en ce qui concerne tout produit ou service qui n’a pas encore été livré, et ce, en avisant le Fournisseur de cette résiliation (à moins d’indication contraire sur la face du BC ou ordre). Après que Xxxxx Xxxxx aura transmis un tel avis au Fournisseur, le Fournisseur prendra des mesures raisonnables pour minimiser xxx xxxxx que cette résiliation aurait occasionnés. Xxxxx Xxxxx remboursera le Fournisseur, et cela constituerait, le cas échéant, le seul recours du Fournisseur, des frais qu’il ne pouvait éviter d’engager avant de recevoir l’avis de résiliation (moins toute économie réalisée grâce à la résiliation de Xxxxx Xxxxx ou aux efforts d’atténuation connexes), et pour lesquels le Fournisseur sera en mesure de fournir des pièces justificatives jugées raisonnablement satisfaisantes par Xxxxx Xxxxx. Xxxxx Xxxxx pourrait immédiatement suspendre le BC ou ordre sur avis au Fournisseur, si Xxxxx Xxxxx a des raisons de croire qu’une action ou une omission du Fournisseur soulève un problème éventuel concernant la santé, la sécurité ou la sûreté, ou entraîne (ou est susceptible d’entraîner) le retrait ou le rappel volontaire des produits xxxxx xx Xxxxx Xxxxx du marché. Xxxxx Xxxxx pourrait suspendre un tel BC ou ordre jusqu’à ce que Xxxxx Xxxxx soit satisfaite que l’action, l’omission ou la violation a été adéquatement rectifiée. 7. Expédition et livraison. Le temps est un facteur clé quant aux obligations du Fournisseur en vertu du BC ou ordre. Tous les produits seront livrés et les services effectués en semaine, pendant lesles heures de travail normales de Xxxxx Xxxxx, sauf mention contraire sure le BC or ordre.

Changements et résiliations; suspension. Avant que le Fournisseur ne fournisse les produits ou services, Xxxxx Xxxxx pourrait lui demander d’y apporter des changements. Si Xxxxx Xxxxx ou le Fournisseur peuvent montrer que de tels changements nuiront à la capacité du Fournisseur de fournir les produits ou services dans les délais prévus, Xxxxx Xxxxx et le Fournisseur négocieront un ajustement équitable du calendrier de livraison de tels produits ou services, selon le cas. Xxxxx Xxxxx pourrait résilier le BC ou ordre en ce qui concerne tout produit ou service qui n’a pas encore été livré, et ce, en avisant le Fournisseur de cette résiliation (à moins d’indication contraire sur la face du BC ou ordre). Après que Xxxxx Xxxxx aura transmis un tel avis au Fournisseur, le Fournisseur prendra des mesures raisonnables pour minimiser xxx xxxxx que cette résiliation aurait occasionnés. Xxxxx Xxxxx remboursera le Fournisseur, et cela constituerait, le cas échéant, le seul recours du Fournisseur, des frais qu’il ne pouvait éviter d’engager avant de recevoir l’avis de résiliation (moins toute économie réalisée grâce à la résiliation de Xxxxx Xxxxx ou aux efforts d’atténuation connexes), et pour lesquels le Fournisseur sera en mesure de fournir des pièces justificatives jugées raisonnablement satisfaisantes par Xxxxx Xxxxx. Xxxxx Xxxxx pourrait immédiatement suspendre le BC ou ordre sur avis au Fournisseur, si Xxxxx Xxxxx a des raisons de croire qu’une action ou une omission du Fournisseur soulève un problème éventuel concernant la santé, la sécurité ou la sûreté, ou entraîne (ou est susceptible d’entraîner) le retrait ou le rappel volontaire des produits xxxxx xx Xxxxx Xxxxx du marché. Xxxxx Xxxxx pourrait suspendre un tel BC ou ordre jusqu’à ce que Xxxxx Xxxxx soit satisfaite que l’action, l’omission ou la violation a été adéquatement rectifiée. 7. Expédition et livraison. Le temps est un facteur clé quant aux obligations du Fournisseur en vertu du BC ou ordre. Tous les produits seront livrés et les services effectués en semaine, pendant lesles heures de travail normales de Xxxxx Xxxxx, sauf mention contraire sur le BC ou ordre. L’expédition de tous les produits doit s’effectuer FCA à l’adresse de livraison convenue de Xxxxx Xxxxx, sauf mention contraire sur le BC ou ordre. Le Fournisseur doit s’assurer que les produits sont correctement emballés pour l’expédition, et que toutes les unités sont correctement étiquetées et portent le nom du Fournisseur, la description des produits, le numéro du BC ou ordre, et toute autre information déterminante requise par Xxxxx Xxxxx. Le Fournisseur doit présenter de l’information exacte et complète dans tous les documents d’expédition et de dédouanement, y compris la description des produits, le pays d’origine et de fabrication, la devise utilisée et les modalités de livraison. Sauf indication contraire expresse sur le BC ou ordre, le titre de propriété et le risque de perte de tous les produits sont transférés à Xxxxx Xxxxx au point FOB désigné sur le BC ou ordre. 8.