Common use of Contexte et Historique Clause in Contracts

Contexte et Historique. Les signataires du Protocole d’Accord2 intitulé ‘PROTOCOLE D’ACCORD (MEMORANDUM OF UNDERSTANDING - MOU) OUVERT ENTRE LES PARTIES PARTICIPANTES EUCLIDE CONCERNANT LEUR PARTICIPATION AU CADRE EDUCATIONNEL DEFINI ICI’, aussi appelé ‘PA EUCLIDE’:  Ayant considéré le fait que le Consortium Universitaire Euclide3 fut formé en 2005/2006 par le moyen d’accords internationaux entre l’Université Libre Internationale (Bruxelles, Belgique) / Université Libre du Burkina, l’Université de Bangui (République Centrafricaine), et le Ministère de l’Education du Tchad / Université de N’Djamena, sous le Haut Patronage de l’Ambassadeur de la République Centrafricaine à Washington, Xxxxxxxx Xxxxxxx, et administré par l’Organisation Internationale pour le Développement Durable ;  Ayant considéré l’accréditation ou reconnaissance gouvernementale-ministérielle et intergouvernementale accordée au programmes x’Xxxxxxx et au protocole de délivrance de diplômes conjoints par le Ministre de l’Education de la République du Tchad Xx. Xxxxxx Xxxxx Al-Farouk et confirmé par un Protocole d’Accord entre la Chambre Islamique de Commerce et d’Industrie et l’Organisation Internationale pour le Développement Durable ;  Ayant considéré le haut niveau d’intérêt exprimé par de nombreux gouvernements et hauts fonctionnaires concernant les programmes offerts ;  Notant que des fonctionnaires gouvernementaux de divers pays ont déjà bénéficiés des programmes x’Xxxxxxx avec des bourses complètes ou partielles ;

Contexte et Historique. Les signataires du Protocole d’Accord2 intitulé ‘PROTOCOLE D’ACCORD (MEMORANDUM OF UNDERSTANDING - MOU) OUVERT ENTRE LES PARTIES PARTICIPANTES EUCLIDE CONCERNANT LEUR PARTICIPATION AU CADRE EDUCATIONNEL DEFINI ICI’, aussi appelé ‘PA EUCLIDE’:  ▪ Ayant considéré le fait que le Consortium Universitaire Euclide3 fut formé en 2005/2006 par le moyen d’accords internationaux entre l’Université Libre Internationale (Bruxelles, Belgique) / Université Libre du Burkina, l’Université de Bangui (République Centrafricaine), et le Ministère de l’Education du Tchad / Université de N’Djamena, sous le Haut Patronage de l’Ambassadeur de la République Centrafricaine à Washington, Xxxxxxxx Xxxxxxx, et administré par l’Organisation Internationale pour le Développement Durable ;  ▪ Ayant considéré l’accréditation ou reconnaissance gouvernementale-ministérielle et intergouvernementale accordée au programmes x’Xxxxxxx et au protocole de délivrance de diplômes conjoints par le Ministre de l’Education de la République du Tchad Xx. Xxxxxx Xxxxx Al-Farouk et confirmé par un Protocole d’Accord entre la Chambre Islamique de Commerce et d’Industrie et l’Organisation Internationale pour le Développement Durable ;  ▪ Ayant considéré le haut niveau d’intérêt exprimé par de nombreux gouvernements et hauts fonctionnaires concernant les programmes offerts ;  ▪ Notant que des fonctionnaires gouvernementaux de divers pays ont déjà bénéficiés des programmes x’Xxxxxxx avec des bourses complètes ou partielles ;

Contexte et Historique. Les signataires du Protocole d’Accord2 de l’accord intergouvernemental intitulé ‘Participation au Cadre Educationnel Euclide’ (« PROTOCOLE D’ACCORD (MEMORANDUM OF UNDERSTANDING - MOU) OUVERT ENTRE LES PARTIES PARTICIPANTES EUCLIDE CONCERNANT LEUR PARTICIPATION AU CADRE EDUCATIONNEL DEFINI ICI’ICI »), lequel fut par la suite mis à jour sous le nom « ACCORD CADRE MIS A JOUR CONCERNANT LA PARTICIPATION DES PARTIES A XXXXXXX XXXXX QUE CONSTITUÉE ET DÉFINIE ICI » aussi appelé ‘PA Accord EUCLIDE’:  ’ ; ▪ Ayant considéré le fait que le Consortium Universitaire Euclide3 Euclide fut formé en 2005/2006 par le moyen d’accords internationaux entre l’Université Libre Internationale (Bruxelles, Belgique) / Université Libre du Burkina, l’Université de Bangui (République Centrafricaine), et le Ministère de l’Education du Tchad / Université de N’Djamena, sous le Haut Patronage de l’Ambassadeur de la République Centrafricaine à Washington, Xxxxxxxx Xxxxxxx, et administré par l’Organisation Internationale pour le Développement Durable ;  ▪ Ayant considéré l’accréditation ou reconnaissance gouvernementale-ministérielle et intergouvernementale accordée au programmes x’Xxxxxxx et au protocole de délivrance de diplômes conjoints par le Ministre de l’Education de la République du Tchad Xx. Xxxxxx Xxxxx Al-Farouk et confirmé par un Protocole d’Accord entre la Chambre Islamique de Commerce et d’Industrie et l’Organisation Internationale pour le Développement Durable ;  ▪ Ayant considéré le haut niveau d’intérêt exprimé par de nombreux gouvernements et hauts fonctionnaires concernant les programmes offerts ;  ▪ Notant que des fonctionnaires gouvernementaux de divers pays ont déjà bénéficiés des programmes x’Xxxxxxx avec des bourses complètes ou partielles ;; ▪ Désireux d’assurer que les programmes académiques offerts par ce cadre international soient globalement reconnus ; ▪ Cherchant à promouvoir le Développement Durable de leurs nations, notamment en facilitant d’accès à l’enseignement supérieur ; ▪ Ayant fait référence aux statuts et aux programmes de l’Académie de Droit Européen (xxx.xxx) comme modèle de coopération internationale dans le domaine de l’éducation spécialisée ; ▪ Désireux de tirer parti d’un centre universitaire de réflexion capable de fonctionner comme ressource de conseil pour les Parties Participantes ; Sont donc Parties Participantes à EUCLIDE.

Contexte et Historique. Les signataires du Protocole d’Accord2 de l’accord intergouvernemental intitulé ‘Participation au Cadre Educationnel Euclide’ (« PROTOCOLE D’ACCORD (MEMORANDUM OF UNDERSTANDING - MOU) OUVERT ENTRE LES PARTIES PARTICIPANTES EUCLIDE CONCERNANT LEUR PARTICIPATION AU CADRE EDUCATIONNEL DEFINI ICI’ICI »), lequel fut par la suite mis à jour sous le nom « ACCORD CADRE MIS A JOUR CONCERNANT LA PARTICIPATION DES PARTIES A XXXXXXX XXXXX QUE CONSTITUÉE ET DÉFINIE ICI » aussi appelé ‘PA Accord EUCLIDE’: ’ ;  Ayant considéré le fait que le Consortium Universitaire Euclide3 Euclide fut formé en 2005/2006 par le moyen d’accords internationaux entre l’Université Libre Internationale (Bruxelles, Belgique) / Université Libre du Burkina, l’Université de Bangui (République Centrafricaine), et le Ministère de l’Education du Tchad / Université de N’Djamena, sous le Haut Patronage de l’Ambassadeur de la République Centrafricaine à Washington, Xxxxxxxx Xxxxxxx, et administré par l’Organisation Internationale pour le Développement Durable ;  Ayant considéré l’accréditation ou reconnaissance gouvernementale-ministérielle et intergouvernementale accordée au programmes x’Xxxxxxx et au protocole de délivrance de diplômes conjoints par le Ministre de l’Education de la République du Tchad Xx. Xxxxxx Xxxxx Al-Farouk et confirmé par un Protocole d’Accord entre la Chambre Islamique de Commerce et d’Industrie et l’Organisation Internationale pour le Développement Durable ;  Ayant considéré le haut niveau d’intérêt exprimé par de nombreux gouvernements et hauts fonctionnaires concernant les programmes offerts ;  Notant que des fonctionnaires gouvernementaux de divers pays ont déjà bénéficiés des programmes x’Xxxxxxx avec des bourses complètes ou partielles ;;  Désireux d’assurer que les programmes académiques offerts par ce cadre international soient globalement reconnus ;  Cherchant à promouvoir le Développement Durable de leurs nations, notamment en facilitant d’accès à l’enseignement supérieur ;  Ayant fait référence aux statuts et aux programmes de l’Académie de Droit Européen (xxx.xxx) comme modèle de coopération internationale dans le domaine de l’éducation spécialisée ;  Désireux de tirer parti d’un centre universitaire de réflexion capable de fonctionner comme ressource de conseil pour les Parties Participantes ; Sont donc Parties Participantes à EUCLIDE.