Common use of Généralités Clause in Contracts

Généralités. Vous avez la possibilité de télécharger une version d'évaluation du Produit ; dans ce cas, vous êtes uniquement autorisé à évaluer le Produit avant d'en acheter une version commerciale. L'acquisition, à vos frais, de tous les logiciels tiers, équipements et terminaux de télécommunications nécessaires à l'utilisation du Produit relève de votre responsabilité. Le Produit s’adresse exclusivement aux entreprises et organisations à but non lucratif ; il n’est pas destiné à répondre aux besoins des particuliers. Par ailleurs, le Produit n'est pas conçu pour la tolérance aux pannes ; par conséquent, il est incompatible avec une utilisation dans des environnements dangereux nécessitant un fonctionnement sécurisé. Pour éviter tout doute, chaque calcul, donnée ou tout autre résultat provenant de l’usage du Produit doivent uniquement servir de référence et doivent être vérifiés par vous. Ni Progman, ni aucun fournisseur de Progman ne pourra être tenu responsable à l’égard de la fiabilité et de la validité des résultats, puisque vous êtes responsable de veiller à l’exactitude des résultats. Vous bénéficiez d'un droit limité, non exclusif et non transférable, d'installation et d'utilisation du Produit. Vous avez le droit de créer et d'installer plusieurs copies du Produit, sous réserve de justifier que l'utilisation courante du Produit nécessite l'existence de ce nombre de copies. Toutes les copies doivent contenir des notices concernant le droit d'auteur et les autres droits de PROGMAN. Si vous avez téléchargé une version d'évaluation du Produit, vous avez le droit d'utiliser le Produit à titre gratuit exclusivement dans le but d'évaluer les fonctions et la facilité d'utilisation du Produit, et ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ une période limitée donnant lieu à une licence spécifique. La version pédagogique du Produit est conçue pour (i) des établissements d’enseignement,

Généralités. Vous avez la possibilité de télécharger une version d'évaluation du Produit ; dans ce cas, vous êtes uniquement autorisé à évaluer le Produit avant d'en acheter une version commerciale. L'acquisition, à vos frais, de tous les logiciels tiers, équipements et terminaux de télécommunications nécessaires à l'utilisation du Produit relève de votre responsabilité. Le Produit s’adresse exclusivement aux entreprises et organisations à but non lucratif ; il n’est pas destiné à répondre aux besoins des particuliers. Par ailleurs, le Produit n'est pas conçu pour la tolérance aux pannes ; par conséquent, il est incompatible avec une utilisation dans des environnements dangereux nécessitant un fonctionnement sécurisé. Pour éviter tout doute, chaque calcul, donnée ou tout autre résultat provenant de l’usage du Produit doivent uniquement servir de référence et doivent être vérifiés par vous. Ni ProgmanMagiCAD Group, ni aucun fournisseur de Progman MagiCAD Group ne pourra être tenu responsable à l’égard de la fiabilité et de la validité des résultats, puisque vous êtes responsable de veiller à l’exactitude des résultats. Vous bénéficiez d'un droit limité, non exclusif et non transférable, d'installation et d'utilisation du Produit. Vous avez le droit de créer et d'installer plusieurs copies du Produit, sous réserve de justifier que l'utilisation courante du Produit nécessite l'existence de ce nombre de copies. Toutes les copies doivent contenir des notices concernant le droit d'auteur et les autres droits de PROGMANMAGICAD GROUP. Si vous avez téléchargé une version d'évaluation du Produit, vous avez le droit d'utiliser le Produit à titre gratuit exclusivement dans le but d'évaluer les fonctions et la facilité d'utilisation du Produit, et ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ une période limitée donnant lieu à une licence spécifique. La version pédagogique du Produit est conçue pour (i) des établissements d’enseignement,, (ii) des étudiants, (iii) d’autres détenteurs d’une licence d’enseignement autorisés par MAGICAD GROUP. Si, en tant qu’établissement d’enseignement ou autre détenteur d’une licence d’enseignement autorisé par MAGICAD GROUP, vous avez téléchargé une version pédagogique du Produit, vous avez le droit d’utiliser le Produit, sous réserve du paiement des frais de licence applicables, dans le strict cadre d’un établissement et uniquement dans un but pédagogique d’un tel établissement, ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie et pour le nombre maximum d’utilisateurs simultanés pour lequel vous avez acquis des licences. Les étudiants sont uniquement autorisés à utiliser le Produit dans un but pédagogique et ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie. MagiCAD Group peut demander aux étudiants de prouver leur inscription dans un établissement d’enseignement ou, dans le cas contraire, les étudiants doivent être approuvés par MAGICAD GROUP. Les caractéristiques et fonctionnalités de la version pédagogique peuvent différer de celles de la version commerciale du Produit. Dans le cadre de cette clause, par « établissement », on entend une institution délivrant un diplôme ou un certificat ; par « utilisateur », on entend l’étudiant ou le membre du corps professoral de l’institution ; par « étudiant », on entend un individu inscrit en tant qu’étudiant dans un établissement d’enseignement, et par « fins éducatives », on entend des activités éducatives internes, ce qui exclut tout objectif commercial ou pédagogique à but lucratif ou autres, qui sont uniquement réalisées dans et depuis de tels établissements, lesquels ne sont pas dirigés à des fins commerciales ou lucratives. Si vous avez téléchargé une version commerciale du Produit, vous avez le droit d'utiliser le Produit, sous réserve du paiement des frais de licence applicables, dans le strict cadre des activités professionnelles de l’entité juridique définie par l’identité de l’entreprise et ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie et pour le nombre maximum d'utilisateurs simultanés pour lequel vous avez acquis des licences. Les revendeurs agréés MAGICAD GROUP et les fabricants qui commandent des services de données des produits à MAGICAD GROUP, ainsi que les autres partenaires et mandataires, peuvent obtenir une version de démonstration et de formation permettant d'assurer une démonstration du produit, de tester les résultats des services des données produits, de vendre des solutions et de former des employés. Toutefois, ces licences ne doivent être ni revendues ni utilisées pour des activités générant des revenus directs (à l’exclusion des formations de clients), à des fins commerciales (à l’exclusion des formations de clients) ou à des fins personnelles.

Généralités. Vous avez la possibilité de télécharger une version d'évaluation du Produit ; dans ce cas, vous êtes uniquement autorisé à évaluer le Produit avant d'en acheter une version commerciale. L'acquisition, à vos frais, de tous les logiciels tiers, équipements et terminaux de télécommunications nécessaires à l'utilisation du Produit relève de votre responsabilité. Le Produit s’adresse exclusivement aux entreprises et organisations à but non lucratif ; il n’est pas destiné à répondre aux besoins des particuliers. Par Vous acceptez d’utiliser le Produit uniquement pour l’usage auquel il est destiné (consultez la description détaillée et l’utilisation conforme sur notre site Web à l’adresse ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇).Par ailleurs, le Produit n'est pas conçu pour la tolérance aux pannes ; par conséquent, il est incompatible avec une utilisation dans des environnements dangereux nécessitant un fonctionnement sécurisé. Pour éviter tout doute, chaque calcul, donnée ou tout autre résultat provenant de l’usage du Produit doivent uniquement servir de référence et doivent être vérifiés par vous. Ni ProgmanMagiCAD Group, ni aucun fournisseur de Progman MagiCAD Group ne pourra être tenu responsable à l’égard de la fiabilité et de la validité des résultats, puisque vous êtes responsable de veiller à l’exactitude des résultats. Vous bénéficiez d'un droit limité, non exclusif et non transférable, d'installation et d'utilisation du Produit. Vous avez le droit de créer et d'installer plusieurs copies du Produit, sous réserve de justifier que l'utilisation courante du Produit nécessite l'existence de ce nombre de copies. Toutes les copies doivent contenir des notices concernant le droit d'auteur et les autres droits de PROGMANMAGICAD GROUP. Si vous avez téléchargé une version d'évaluation du Produit, vous avez le droit d'utiliser le Produit à titre gratuit exclusivement dans le but d'évaluer les fonctions et la facilité d'utilisation du Produit, et ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ une période limitée donnant lieu à une licence spécifique. La version pédagogique du Produit est conçue pour (i) des établissements d’enseignement,, (ii) des étudiants, (iii) d’autres détenteurs d’une licence d’enseignement autorisés par MAGICAD GROUP. Si, en tant qu’établissement d’enseignement ou autre détenteur d’une licence d’enseignement autorisé par MAGICAD GROUP, vous avez téléchargé une version pédagogique du Produit, vous avez le droit d’utiliser le Produit, sous réserve du paiement des frais de licence applicables, dans le strict cadre d’un établissement et uniquement dans un but pédagogique d’un tel établissement, ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie et pour le nombre maximum d’utilisateurs simultanés pour lequel vous avez acquis des licences. Les étudiants sont uniquement autorisés à utiliser le Produit dans un but pédagogique et ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie. MagiCAD Group peut demander aux étudiants de prouver leur inscription dans un établissement d’enseignement ou, dans le cas contraire, les étudiants doivent être approuvés par MAGICAD GROUP. Les caractéristiques et fonctionnalités de la version pédagogique peuvent différer de celles de la version commerciale du Produit. Dans le cadre de cette clause, par « établissement », on entend une institution délivrant un diplôme ou un certificat ; par « utilisateur », on entend l’étudiant ou le membre du corps professoral de l’institution ; par « étudiant », on entend un individu inscrit en tant qu’étudiant dans un établissement d’enseignement, et par « fins éducatives », on entend des activités éducatives internes, ce qui exclut tout objectif commercial ou pédagogique à but lucratif ou autres, qui sont uniquement réalisées dans et depuis de tels établissements, lesquels ne sont pas dirigés à des fins commerciales ou lucratives. Si vous avez téléchargé une version commerciale du Produit, vous avez le droit d'utiliser le Produit, sous réserve du paiement des frais de licence applicables, dans le strict cadre des activités professionnelles de l’entité juridique définie par l’identité de l’entreprise et ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie et pour le nombre maximum d'utilisateurs simultanés pour lequel vous avez acquis des licences. Les revendeurs agréés MAGICAD GROUP et les fabricants qui commandent des services de données des produits à MAGICAD GROUP, ainsi que les autres partenaires et mandataires, peuvent obtenir une version de démonstration et de formation permettant d'assurer une démonstration du produit, de tester les résultats des services des données produits, de vendre des solutions et de former des employés. Toutefois, ces licences ne doivent être ni revendues ni utilisées pour des activités générant des revenus directs (à l’exclusion des formations de clients), à des fins commerciales (à l’exclusion des formations de clients) ou à des fins personnelles.

Généralités. Vous avez la possibilité de télécharger une version d'évaluation du Produit ; dans ce cas, vous êtes uniquement autorisé à évaluer le Produit avant d'en acheter une version commerciale. L'acquisition, à vos frais, de tous les logiciels tiers, équipements et terminaux de télécommunications nécessaires à l'utilisation du Produit relève de votre responsabilité. Le Produit s’adresse exclusivement aux entreprises et organisations à but non lucratif ; il n’est pas destiné à répondre aux besoins des particuliers. Par ailleurs, le Produit n'est pas conçu pour la tolérance aux pannes ; par conséquent, il est incompatible avec une utilisation dans des environnements dangereux nécessitant un fonctionnement sécurisé. Pour éviter tout doute, chaque calcul, donnée ou tout autre résultat provenant de l’usage du Produit doivent uniquement servir de référence et doivent être vérifiés par vous. Ni Progman▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, ni aucun fournisseur de Progman ▇▇▇▇▇▇▇ ne pourra être tenu responsable à l’égard de la fiabilité et de la validité des résultats, puisque vous êtes responsable de veiller à l’exactitude des résultats. Vous bénéficiez d'un droit limité, non exclusif et non transférable, d'installation et d'utilisation du Produit. Vous avez le droit de créer et d'installer plusieurs copies du Produit, sous réserve de justifier que l'utilisation courante du Produit nécessite l'existence de ce nombre de copies. Toutes les copies doivent contenir des notices concernant le droit d'auteur et les autres droits de PROGMAN▇▇▇▇▇▇▇. Si vous avez téléchargé une version d'évaluation du Produit, vous avez le droit d'utiliser le Produit à titre gratuit exclusivement dans le but d'évaluer les fonctions et la facilité d'utilisation du Produit, et ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ une période limitée donnant lieu à une licence spécifique. La version pédagogique du Produit est conçue pour (i) des établissements d’enseignement,, (ii) des étudiants, (iii) d’autres détenteurs d’une licence d’enseignement autorisés par ▇▇▇▇▇▇▇. Si, en tant qu’établissement d’enseignement ou autre détenteur d’une licence d’enseignement autorisé par PROGMAN, vous avez téléchargé une version pédagogique du Produit, vous avez le droit d’utiliser le Produit, sous réserve du paiement des frais de licence applicables, dans le strict cadre d’un établissement et uniquement dans un but pédagogique d’un tel établissement, ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie et pour le nombre maximum d’utilisateurs simultanés pour lequel vous avez acquis des licences. Les étudiants sont uniquement autorisés à utiliser le Produit dans un but pédagogique et ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie. ▇▇▇▇▇▇▇ peut demander aux étudiants de prouver leur inscription dans un établissement d’enseignement ou, dans le cas contraire, les étudiants doivent être approuvés par ▇▇▇▇▇▇▇. Les caractéristiques et fonctionnalités de la version pédagogique peuvent différer de celles de la version commerciale du Produit. Dans le cadre de cette clause, par « établissement », on entend une institution délivrant un diplôme ou un certificat ; par « utilisateur », on entend l’étudiant ou le membre du corps professoral de l’institution ; par « étudiant », on entend un individu inscrit en tant qu’étudiant dans un établissement d’enseignement, et par « fins éducatives », on entend des activités éducatives internes, ce qui exclut tout objectif commercial ou pédagogique à but lucratif ou autres, qui sont uniquement réalisées dans et depuis de tels établissements, lesquels ne sont pas dirigés à des fins commerciales ou lucratives. Si vous avez téléchargé une version commerciale du Produit, vous avez le droit d'utiliser le Produit, sous réserve du paiement des frais de licence applicables, dans le strict cadre des activités professionnelles de l’entité juridique définie par l’identité de l’entreprise et ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie et pour le nombre maximum d'utilisateurs simultanés pour lequel vous avez acquis des licences. Les revendeurs agréés PROGMAN et les fabricants qui commandent des services de données des produits à PROGMAN, ainsi que les autres partenaires et mandataires, peuvent obtenir une version de démonstration et de formation permettant d'assurer une démonstration du produit, de tester les résultats des services des données produits, de vendre des solutions et de former des

Généralités. Vous avez la possibilité de télécharger une version d'évaluation du Produit ; dans ce cas, vous êtes uniquement autorisé à évaluer le Produit avant d'en acheter une version commerciale. L'acquisition, à vos frais, de tous les logiciels tiers, équipements et terminaux de télécommunications nécessaires à l'utilisation du Produit relève de votre responsabilité. Le Produit s’adresse exclusivement aux entreprises et organisations à but non lucratif ; il n’est pas destiné à répondre aux besoins des particuliers. Vous acceptez d’utiliser le Produit uniquement pour l’usage auquel il est destiné (consultez la description détaillée et l’utilisation conforme sur notre site Web à l’adresse ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇). Par ailleurs, le Produit n'est pas conçu pour la tolérance aux pannes ; par conséquent, il est incompatible avec une utilisation dans des environnements dangereux nécessitant un fonctionnement sécurisé. Pour éviter tout doute, chaque calcul, donnée ou tout autre résultat provenant de l’usage du Produit doivent uniquement servir de référence et doivent être vérifiés par vous. Ni ProgmanMagiCAD Group, ni aucun fournisseur de Progman MagiCAD Group ne pourra être tenu responsable à l’égard de la fiabilité et de la validité des résultats, puisque vous êtes responsable de veiller à l’exactitude des résultats. Vous bénéficiez d'un droit limité, non exclusif et non transférable, d'installation et d'utilisation du Produit. Vous avez le droit de créer et d'installer plusieurs copies du Produit, sous réserve de justifier que l'utilisation courante du Produit nécessite l'existence de ce nombre de copies. Toutes les copies doivent contenir des notices concernant le droit d'auteur et les autres droits de PROGMANMAGICAD GROUP. Si vous avez téléchargé une version d'évaluation du Produit, vous avez le droit d'utiliser le Produit à titre gratuit exclusivement dans le but d'évaluer les fonctions et la facilité d'utilisation du Produit, et ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ une période limitée donnant lieu à une licence spécifique. La version pédagogique du Produit est conçue pour (i) des établissements d’enseignement,, (ii) des étudiants, (iii) d’autres détenteurs d’une licence d’enseignement autorisés par MAGICAD GROUP. Si, en tant qu’établissement d’enseignement ou autre détenteur d’une licence d’enseignement autorisé par MAGICAD GROUP, vous avez téléchargé une version pédagogique du Produit, vous avez le droit d’utiliser le Produit, sous réserve du paiement des frais de licence applicables, dans le strict cadre d’un établissement et uniquement dans un but pédagogique d’un tel établissement, ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie et pour le nombre maximum d’utilisateurs simultanés pour lequel vous avez acquis des licences. Les étudiants sont uniquement autorisés à utiliser le Produit dans un but pédagogique et ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie. MagiCAD Group peut demander aux étudiants de prouver leur inscription dans un établissement d’enseignement ou, dans le cas contraire, les étudiants doivent être approuvés par MAGICAD GROUP. Les caractéristiques et fonctionnalités de la version pédagogique peuvent différer de celles de la version commerciale du Produit. Dans le cadre de cette clause, par « établissement », on entend une institution délivrant un diplôme ou un certificat ; par « utilisateur », on entend l’étudiant ou le membre du corps professoral de l’institution ; par « étudiant », on entend un individu inscrit en tant qu’étudiant dans un établissement d’enseignement, et par « fins éducatives », on entend des activités éducatives internes, ce qui exclut tout objectif commercial ou pédagogique à but lucratif ou autres, qui sont uniquement réalisées dans et depuis de tels établissements, lesquels ne sont pas dirigés à des fins commerciales ou lucratives. Si vous avez téléchargé une version commerciale du Produit, vous avez le droit d'utiliser le Produit, sous réserve du paiement des frais de licence applicables, dans le strict cadre des activités professionnelles de l’entité juridique définie par l’identité de l’entreprise et ▇▇▇▇▇▇ une période limitée spécifiquement définie et pour le nombre maximum d'utilisateurs simultanés pour lequel vous avez acquis des licences. Les revendeurs agréés MAGICAD GROUP et les fabricants qui commandent des services de données des produits à MAGICAD GROUP, ainsi que les autres partenaires et mandataires, peuvent obtenir une version de démonstration et de formation permettant d'assurer une démonstration du produit, de tester les résultats des services des données produits, de vendre des solutions et de former des employés. Toutefois, ces licences ne doivent être ni revendues ni utilisées pour des activités générant des revenus directs (à l’exclusion des formations de clients), à des fins commerciales (à l’exclusion des formations de clients) ou à des fins personnelles.