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Common use of Transfert Clause in Contracts

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13A de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. C. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fins de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Transfert. A. Le Si vous avez obtenu votre licence du Logiciel Apple obtenu via dans le Mac App Store Store, celle-ci n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13A de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut Soyez attentif au fait que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. C. Les copies du Logiciel Apple fournies ayant été fournie dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fins de diagnostic ou de restauration ne peuvent être utilisées utilisés uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App sur l’App Store n’est pas transmissibletransférable. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de devez supprimer le Logiciel Apple dudit du matériel avant de le remettre à l’acheteurApple au préalable. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de remplacé, conformément à la section Section 13A de la présente Licenceci-dessous. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. C. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fins de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13A de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. C. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fins fin de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Appears in 3 contracts

Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13A de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. C. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fins fin de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Transfert. A. Le Si vous avez obtenu votre licence du Logiciel Apple obtenu via dans le Mac App Store Store, celle-ci n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13A de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut Xxxxx attentif au fait que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. C. Les copies du Logiciel Apple fournies ayant été fournie dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fins de diagnostic ou de restauration ne peuvent être utilisées utilisés uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

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Transfert. A. Le Si vous obtenez la licence du Logiciel Apple obtenu via depuis le Mac App Store Store, elle n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13A de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. C. Les copies du Logiciel Apple fournies ayant été fournie dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fins fin de diagnostic ou de restauration ne peuvent être utilisées utilisés uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

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Samples: Software License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Transfert. A. Le Si vous avez obtenu votre licence du Logiciel Apple obtenu via dans le Mac App Store Store, celle-ci n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13A de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut Soyez attentif au fait que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. C. Les copies du Logiciel Apple fournies ayant été fournie dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fins fin de diagnostic ou de restauration ne peuvent être utilisées utilisés uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

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Transfert. A. Le Si Vous avez obtenu Votre licence du Logiciel Apple obtenu via depuis le Mac App Store Store, celle-ci n’est alors pas transmissible. Si vous Vous vendez votre Votre matériel de marque Apple à un tiers, vous Vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13A de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut Notez que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier peut ne puisse être exécuté pas fonctionner sur d’autres modèles de un autre matériel Apple. C. Les copies du Logiciel Apple ayant été fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fins fin de diagnostic ou de restauration ne peuvent être utilisées utilisés uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

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Transfert. A. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App à partir du Microsoft Store n’est pas transmissibletransférable. Si vous vendez votre matériel de marque Apple ordinateur à un tiersune tierce partie, vous êtes tenu de devez supprimer le Logiciel Apple dudit matériel de votre ordinateur avant de le remettre procéder à l’acheteur. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13A de la présente Licencevente. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. C. B. Les copies du Logiciel Apple fournies ayant été fournie dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fins fin de diagnostic ou de restauration ne peuvent être utilisées utilisés uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

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Samples: Software License Agreement

Transfert. A. Le Logiciel logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiersune tierce partie, vous êtes tenu de devez supprimer le Logiciel Apple dudit matériel de l’ordinateur de marque Apple avant de le remettre à l’acheteurla vente. B. Si une mise à jour du Logiciel Apple remplace intégralement (installation complète) une version précédente du Logiciel Apple comportant une licence, vous ne pouvez pas utiliser les deux versions du Logiciel Apple simultanément ni les transférer séparément. C. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de conformément à la section 13A 12 (Remerciements des tierces parties) de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et fournies sous forme de partie d’un lot. Ils ne peuvent être isolés pour être séparés de celui-ci ou distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Applesous forme d’applications indépendantes. C. Les copies D. Toute copie du Logiciel Logicie Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou pouvant être fournie par Apple à des fins de promotion, d’évaluation, de diagnostic ou de restauration peuvent peut uniquement être utilisées uniquement aux utilisée auxdites fins prévues et ne peuvent peut pas être ni vendues, ni transmisesrevendue ou transférée.

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Samples: Software License Agreement

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