Common use of Transfert Clause in Contracts

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (v) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. C. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13 de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. D. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (v) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. C. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13 de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. D. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin fins de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple dudit matériel avant de Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le remettre à l’acheteur. B. prêter ni en concéder des licences. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits de licence sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine par Apple) à une autre partie, à condition que : (ia) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, y compris la totalité de Apple avec tous ses composants, supports d’origine, documents imprimés ainsi que la présente Licence ; (iiib) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (vc) que la partie bénéficiaire dudit transfert du Logiciel Apple prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. C. Vous ne pouvez pas transférer B. Si une mise à jour de Logiciel Apple ayant remplace l’intégralité (installation complète) d’une version précédente de ce Logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n’êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du Logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. C. Il vous est interdit de transférer tout Logiciel Apple modifié ou remplacé sous les termes conformément à la Section 12 (Contributions de la section 13 de la présente Licencetierces parties) ci-dessous. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement en tant que partie d’un ensemble et ne peuvent être isolés pour être séparés dudit ensemble ni distribués comme application autonomesous la forme d’applications autonomes. Il se peut Sachez également que le tout Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier peut ne puisse être exécuté pas fonctionner sur d’autres modèles matériels de matériel marque Apple. D. Les copies du Logiciel Apple fournies ayant été fournie dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin de diagnostic ou de restauration ne peuvent être utilisées utilisés uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (v) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. C. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13 13A de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. D. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le Vous ne pouvez louer, louer en crédit-bail, prêter ni concéder des licences du Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissibleApple. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine par Apple) à une autre partieun tiers, à condition : (ia) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité la totalité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que la Licence licence ; (iiib) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (vc) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. C. licence. Vous ne pouvez pas louer, louer en crédit-bail, prêter, redistribuer, concéder ni transférer de un Logiciel Apple ayant qui a été modifié ou remplacé sous les termes de remplacé, conformément à la section 13 de la présente Licence2D ci-dessus. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que Mises à jour : si une mise à jour du Logiciel Apple remplace entièrement (installation complète) une version précédemment sous licence du Logiciel Apple, vous n’êtes pas autorisé à utiliser les deux versions dudit logiciel simultanément ou encore à les transférer séparément. Vente interdite des copies : nonobstant le contenu d’autres sections de la présente licence, les logiciels Apple ou faisant l’objet d’une offre promotionnelle ne peuvent s’utiliser qu’à des fins de démonstration, de tests et d’évaluation. Ils ne peuvent être en aucun cas revendus ou transférés. Copies réservées à un usage académique : si l’emballage d’origine de votre Logiciel Apple porte une étiquette académique, ou si vous avez acquis le Logiciel Apple fourni avec à un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Appletarif préférentiel destiné au milieu académique, vous devez répondre au profil d’utilisateur final éducatif éligible pour utiliser ce logiciel. Cette désignation regroupe les étudiants, les facultés, le personnel et l’administration d’un établissement ou institution dans lequel est dispensé un enseignement (campus universitaire, école fondamentale publique ou privée, par exemple). D. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le Vous ne pouvez louer, louer en crédit-bail, prêter ni concéder des licences du Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissibleApple. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez effectuer toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine par Apple) à une autre partieun tiers, à condition : (ia) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité la totalité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que la Licence licence ; (iiib) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (vc) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licencelicence. B. Si une mise à jour du Logiciel Apple remplace entièrement (installation complète) une version précédemment sous licence du Logiciel Apple, vous n’êtes pas autorisé à utiliser les deux versions dudit logiciel simultanément ou encore à les transférer séparément. C. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de conformément à la section 13 de la présente Licence(Mentions concernant les tierces parties) ci-dessous. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut Soyez attentif au fait que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier peut ne puisse être exécuté pas fonctionner sur d’autres modèles de un autre matériel Apple. D. Les copies du Logiciel Apple fournies ayant été fournie dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin de diagnostic ou de restauration ne peuvent être utilisées utilisés uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (v) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. C. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13 2 G de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il Remarquez qu'il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. D. Les copies du Logiciel Apple fournies ayant été fournie dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin de diagnostic ou de restauration ne peuvent être utilisées utilisés uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (v) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. C. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13 13A de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. D. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le X. Xxxx pouvez toutefois, si le Logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matériel de marque Apple ou si vous avez obtenu via votre Licence pour le Logiciel Apple à xxxxxxx le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple ou une mise à un tiersjour logicielle, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et soit transféré conjointement avec votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (v) que la partie bénéficiaire prenne connaissance xxxx et accepte les termes et conditions générales de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.14 vers 10.14.1) du Logiciel Apple, la mise à jour est considérée comme partie intégrante du Logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du Logiciel Apple antérieure à la mise à jour. C. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13 Section 2M de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut Notez que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier peut ne puisse être exécuté pas fonctionner sur d’autres modèles de un autre matériel Apple. D. C. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin fins de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (v) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. C. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13 de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple. D. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le X. Xxxx pouvez toutefois, si le Logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matériel de marque Apple ou si vous avez obtenu via votre Licence pour le Logiciel Apple à xxxxxxx le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple ou une mise à un tiersjour logicielle, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (v) que la partie bénéficiaire prenne connaissance ait lu et accepte accepté les termes et conditions de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.14 vers 10.14.1) du Logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du Logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du Logiciel Apple antérieure à la mise à jour. C. B. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13 Section 2M de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut Notez que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier peut ne puisse être exécuté pas fonctionner sur d’autres modèles de un autre matériel Apple. D. C. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin fins de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.

Transfert. A. Le Logiciel Apple obtenu via le Mac App Store n’est pas transmissible. Si vous vendez votre matériel de marque Apple à un tiers, vous êtes tenu de supprimer le Logiciel Apple dudit matériel avant de le remettre à l’acheteur. B. Vous pouvez effectuer toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel logiciel Apple préinstallé (tel que fourni à l’origine dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que le Logiciel Apple ne soit pas associé à votre compte Mac App Store, tel que décrit dans la section 2 B, et (v) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. C. Vous ne pouvez pas transférer de Logiciel Apple ayant été modifié ou remplacé sous les termes de la section 13 . Aux fins de la présente Licence. , si Apple propose une mise à jour (telle que version 1.0 vers 1.0.1 ou 1.1) du Logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du Logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du Logiciel Apple antérieure à la mise à jour. B. Tous les composants du Logiciel Apple sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut Notez que le Logiciel Apple fourni avec un matériel de marque Apple particulier peut ne puisse être exécuté pas fonctionner sur d’autres modèles de un autre matériel Apple. D. C. Les copies du Logiciel Apple fournies dans le cadre d’une promotion, en vue d’une évaluation ou à des fin de diagnostic ou de restauration peuvent être utilisées uniquement aux fins prévues et ne peuvent être ni vendues, ni transmises.