Common use of Transfert Clause in Contracts

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit-bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance des conditions générales de la présente Licence et les accepte.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit-crédit bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance des et accepte les conditions générales de la présente Licence et les accepteLicence.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit-bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance des et accepte les conditions générales de la présente Licence et les accepteLicence.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit-crédit bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance des et accepte les conditions générales de la présente Licence et les accepteLicence.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit-crédit bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance des conditions générales de la présente Licence et les accepte.et

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit-bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance des et accepte les conditions générales de la présente Licence et les accepteLicence.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit-bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance des conditions générales de la présente Licence et les accepte. Apple est en droit xx xxxxx tout ou partie de ces conditions ou tout droit ou toute obligation en vertu de celles-ci à toute société affiliée à Apple ou filiale d’Apple, à tout moment et sans préavis.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit-crédit bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance des conditions générales de la présente Licence et les accepte.la