Common use of Transfert Clause in Contracts

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer, ni concéder des licences du Logiciel tvOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits concernant le Logiciel tvOS à une autre partie, dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple TV, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple TV et la totalité du Logiciel de l’iOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de tvOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de tviOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel tvOS sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel tvOS fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple.

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit crédit-bail, prêter, vendre, redistribuer, ni concéder des licences du Logiciel tvOS. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits concernant le Logiciel tvOS à une autre partie, dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple TV, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple TV et la totalité du Logiciel de l’iOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de tvOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de tviOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel tvOS sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel tvOS fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple.

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer, ni concéder des licences du Logiciel tvOS. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits concernant le Logiciel tvOS à une autre partie, dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple TV, à condition : (a) que ce transfert comprenne inclut votre Apple TV et la totalité du Logiciel de l’iOStvOS, y compris l’intégralité la totalité de ses composants, les données d’origine, les documents imprimés ainsi que cette Licence la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de tvOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de tviOS prenne connaissance et accepte les termes et conditions générales de la présente Licencelicence. Tous les composants du Logiciel tvOS sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel tvOS fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple.

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer, ni concéder des licences du Logiciel tvOS. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits concernant le Logiciel tvOS à une autre partie, dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple TV, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple TV et la totalité du Logiciel de l’iOS, y compris l’intégralité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de tvOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de tviOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel tvOS sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel tvOS fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple.

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit crédit-bail, prêter, vendre, redistribuer, ni concéder des licences du Logiciel tvOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits concernant le Logiciel tvOS à une autre partie, dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple TV, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple TV et la totalité du Logiciel de l’iOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de tvOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de tviOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel tvOS sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel tvOS fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple.

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer, ni concéder des licences du Logiciel tvOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits concernant le Logiciel tvOS à une autre partie, dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple TV, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple TV et la totalité du Logiciel de l’iOS, y compris l’intégralité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de tvOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de tviOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel tvOS sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel tvOS fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple.

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer, ni concéder des licences du Logiciel tvOS. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits concernant le Logiciel tvOS à une autre partie, dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple TV, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple TV et la totalité du Logiciel de l’iOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de tvOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de tviOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence. Tous les composants du Logiciel tvOS sont fournis conjointement et ne peuvent être isolés pour être distribués comme application autonome. Il se peut que le Logiciel tvOS fourni avec un matériel de marque Apple particulier ne puisse être exécuté sur d’autres modèles de matériel Apple.