Common use of Transfert Clause in Contracts

Transfert. A. Vous pouvez toutefois, si le logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matériel, effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple (dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que la partie bénéficiaire accepte les termes et conditions de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.11 vers 10.11.1) du logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du logiciel Apple antérieure à la mise à jour.

Transfert. A. Vous pouvez toutefois, si le logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matériel, effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple (dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que la partie bénéficiaire accepte les termes et conditions de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.11 vers 10.11.1) du logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du logiciel Apple antérieure à la mise à jour.

Transfert. A. Vous pouvez toutefois, si le logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matériel, effectuer toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple (dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le logiciel Logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du logiciel Logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que la partie bénéficiaire accepte les termes et conditions de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.11 1.0 vers 10.11.11.0.1 ou 1.1) du logiciel Logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du logiciel Logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du logiciel Logiciel Apple antérieure à la mise à jour.

Transfert. A. Vous pouvez toutefois, si le logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matériel, effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple (dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que la partie bénéficiaire accepte les termes et conditions de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.11 10.9 vers 10.11.110.9.1) du logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du logiciel Apple antérieure à la mise à jour.

Transfert. A. Vous pouvez toutefois, si le logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matériel, effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple (dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que la partie bénéficiaire accepte les termes et conditions de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.11 10.13 vers 10.11.110.13.1) du logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du logiciel Apple antérieure à la mise à jour.

Transfert. A. Vous pouvez toutefois, si le logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matériel, effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple (dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.11 10.7 vers 10.11.110.7.1) du logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du logiciel Apple antérieure à la mise à jour.

Transfert. A. Vous pouvez toutefois, si le logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matérielmatériel de marque Apple, effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple (dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.11 10.7 vers 10.11.110.7.1) du logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du logiciel Apple antérieure à la mise à jour.

Transfert. A. Vous pouvez toutefois, si le logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matériel, effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple (dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que la partie bénéficiaire accepte les termes et conditions de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.11 10.13 vers 10.11.110.13.1) du logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du logiciel Apple antérieure à la mise à jour.

Transfert. A. Vous pouvez toutefois, si le logiciel Apple vous a été fourni préinstallé sur un matériel, effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple (dans sa forme originale fournie par Apple) à une autre partie, à condition : (i) que ce transfert comprenne le logiciel Apple et votre matériel Apple réunis ; (ii) que le transfert porte sur l’intégralité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, documents imprimés ainsi que la Licence ; (iii) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (iv) que la partie bénéficiaire accepte les termes et conditions de la présente Licence. Aux fins de la présente Licence, si Apple propose une mise à jour (telle que version 10.11 10.9 vers 10.11.110.9.1) du logiciel Apple, la mise à jour est considérée partie intégrante du logiciel Apple et ne peut être transférée séparément de la version du logiciel Apple antérieure à la mise à jour.