IDENTIFICATION DES CONTRACTANTS Clauses Exemplaires

IDENTIFICATION DES CONTRACTANTS. Le donneur d'ordre : Commune de Vic en Bigorre représenté par M. Jean BORDERES, Maire, agissant en tant que personne responsable du marché. Le trésorier : M. le Percepteur de Vic en Bigorre ▇, ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ - ▇▇ ▇▇ - ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ Tél : ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ - Fax: ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ M. (nom-prénom) , domicilié à. , Téléphone: Fax: email: dénommé ci-après l'"entrepreneur" immatriculé au Registre ……………………..sous le numéro ………… agissant en qualité de : (1)  Entrepreneur de travaux forestiers (1)  Chef d'exploitation agricole Raison sociale de l'entreprise : Compte à créditer – joindre un relevé d’identité bancaire ou postal