Nom commercial Clauses Exemplaires

Nom commercial. Le contrat PUISSANCE AVENIR n° 2170 est un contrat individuel d’assurance sur la vie de type multisupport, régi par le Code des Assurances et relevant des branches 20 (Vie-Décès) et 22 (toutes opérations comportant des engagements dont l’exécution dépend de la durée de vie humaine et liées à des fonds d’investissement) . Le tableau ci-après détaille les dates de traitement et les dates d’effet selon le type d’opérations . On entend par jours ouvrés les jours du lundi au vendredi hors jours fériés . On entend par jours ouvrables les jours du lundi au samedi hors jours fériés . Les ordres saisis en ligne les dimanches et les jours fériés sont traités le 1er jour ouvré suivant la saisie de l’opération .