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CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • January 12th, 2024
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • November 7th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • November 3rd, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales D’achat • October 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • June 10th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères pu- bliques régie par les articles L 321-4 et sui- vant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions gé- nérales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • May 3rd, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • April 4th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • February 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • February 16th, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • February 2nd, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régies par les articles L 321-4 et suivants du Code de Commerce. En cette qualité, Artcurial SAS agit comme mandataire du ven- deur qui contracte avec l’acquéreur. Les rap- ports entre Artcurial SAS et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • February 2nd, 2022
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régies par les articles L 321-4 et suivants du Code de Commerce. En cette qualité, Artcurial SAS agit comme mandataire du ven- deur qui contracte avec l’acquéreur. Les rap- ports entre Artcurial SAS et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • December 21st, 2020
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 12th, 2020
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 12th, 2020
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 12th, 2020
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 12th, 2020
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • October 12th, 2020
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • May 5th, 2020
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • March 13th, 2019
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • March 8th, 2019
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • September 24th, 2018
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • September 24th, 2018
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • September 27th, 2017
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUESConditions Générales d'Achat • November 4th, 2016
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcu- rial SAS agit comme mandataire du vendeur