Common Contracts
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GROUPE ROMANEEConditions Générales De Vente • October 13th, 2023
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet www.grouperomanee.com ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement
GROUPE ROMANEEConditions Générales De Vente • February 23rd, 2023
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet www.grouperomanee.com ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement
GROUPE ROMANEEConditions Générales De Vente • February 17th, 2023
location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet www.grouperomanee.com ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations
CONDITIONS GENERALES DE VENTEConditions Générales De Vente • February 17th, 2023
location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de camping CAMPING LES ROUILLERES, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet www.camping- les-rouilleres.com ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat
GROUPE ROMANEEConditions Générales De Vente • October 26th, 2022
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet www.grouperomanee.com ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement
CONDITIONS GENERALES DE VENTEConditions Générales De Vente • October 26th, 2022
location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de camping CAMPING LE GRAND PARIS aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet www.campinglegrandparis.com ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations
GROUPE ROMANEEConditions Générales De Vente • October 26th, 2022
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet www.grouperomanee.com ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement