RÈGLEMENTS GÉNÉRAUXRèglements Généraux • September 18th, 2019
Contract Type FiledSeptember 18th, 2019L’organisme exerce ses activités sur le territoire de la municipalité de Lac-Beauport ou à tout autre endroit désigné par le conseil d’administration.
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUXRèglements Généraux • January 24th, 2018
Contract Type FiledJanuary 24th, 2018L’organisme exerce ses activités sur le territoire de la municipalité de Lac-Beauport ou à tout autre endroit désigné par le conseil d’administration.