Common Contracts
6 similar Conditions Générales De Vente contracts
CONDITIONS GENERALES DE VENTEConditions Générales De Vente • January 3rd, 2023
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de camping La Ferme de Perdigat , exploité par la SARL ACTE 2, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client
CONDITIONS GENERALES DE VENTEConditions Générales De Vente • January 28th, 2022
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de camping Les Bruyères, exploité par SARL camp des trois, représentée par Madame Hélie Noémie, aux clients non professionnels sur son site Internet www.campingbruyeres.com ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services.
CONDITIONS GENERALES DE VENTEConditions Générales De Vente • March 13th, 2021
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de camping CHAUCHAMPS, exploité par Camping Chauchamps (« le Prestataire »), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « Le Client »), sur son site Internet www.camping-chauchamps.com ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet www.camping-chauchamp.com ou sur support écrit-papier ou électronique - en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabil
CONDITIONS GENERALES DE VENTEConditions Générales De Vente • March 8th, 2021
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de camping l’Espérance , exploité par Loro Ctherine ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet www.camping-esperance.com par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat
CONDITIONS GENERALES DE VENTEConditions Générales De Vente • February 15th, 2021
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de camping l'olivier, exploité par SAS AGAPANTHES, aux clients non professionnels, sur son site Internet www.campinglolivier.fr ou par téléphone, courrier postal ou électronique, ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ».
CONDITIONS GENERALES DE VENTEConditions Générales De Vente • February 8th, 2021
cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet www.lesokiri.com, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.