CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTEConditions Générales De Vente Et D’utilisation Des Titres De Transport • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales (ci-après désignées les « Conditions Générales ») ont pour objet de régir les conditions d’achat et d’utilisation des titres de transport SMS utilisables sur le réseau Twisto exploité par KEOLIS CAEN MOBILITES et s’appliquent à tout Client acheteur d’un Titre SMS. Elles forment avec le Règlement d’exploitation du service et les Conditions Commerciales d’Utilisation du titre de transport, le contrat de transport régissant les obligations entre le Client et KEOLIS CAEN MOBILITES applicable à l’ensemble du réseau Twisto.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DES TITRES DE TRANSPORTConditions Générales De Vente Et D’utilisation Des Titres De Transport • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales ont pour objet de régir les conditions de souscription et d’utilisation des titres de transport Moovéa (annuel, mensuel et hebdomadaire), Pass Liberté et des titres magnétiques utilisables sur le réseau de transport en commun exploité par la SETRAM. Elles s’appliquent à tout Client qu’il soit acheteur ou détenteur du titre, quel qu’en soit le support.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DES TITRES DE TRANSPORTConditions Générales De Vente Et D’utilisation Des Titres De Transport • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales ont pour objet de régir les conditions de souscription et d’utilisation des titres de transport « Abonnement Annuel », « Abonnement Mensuel », « Abonnement Odyssée » et «Abonnement Aventure » utilisables sur le réseau Tempo exploité par Keolis Agen et s’appliquent à tout Client qu’il soit acheteur ou détenteur du titre, quel qu’en soit le support. Elles forment avec le Règlement d’exploitation du service et les Conditions Commerciales d’Utilisation des cartes de transport « Abonnement Annuel », « Abonnement Mensuel »,
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DES TITRES DE TRANSPORTConditions Générales De Vente Et D’utilisation Des Titres De Transport • May 5th, 2020
« Conditions générales ») ont pour objet de régir les conditions d’achat, de souscription et d’utilisation des titres de transport utilisables sur le réseau de transports en commun de l’agglomération Chambérienne.