Conditions générales de vente et d’utilisation des titres SMS. Valables à compter du 2 juin 2020.Conditions Générales De Vente Et D’utilisation Des Titres SMS • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales ont pour objet de régir les conditions de souscription et d'utilisation des titres de transport utilisables sur le réseau QUB, exploité par Keolis Quimper, et s'appliquent à tout client, qu’il soit acheteur ou détenteur du titre, quel qu'en soit le support Elles forment, avec le Règlement d'exploitation du service, le contrat de transport régissant les obligations entre le client et Keolis Quimper, applicable à l'ensemble du réseau QUB et matérialisé par le titre de transport. L’intégralité des Conditions Générales et le Règlement d'exploitation du service sont disponibles en agence commerciale et sur le site www.qub.fr.
