Conditions Générales Relatives Aux Offres Cloud Sample Contracts

Conditions Générales relatives aux Offres Cloud
Conditions Générales Relatives Aux Offres Cloud • May 5th, 2020

Les présentes Conditions Générales destinées aux Offres Cloud fournissent des dispositions additionnelles applicables aux Services IBM Cloud que le Client peut commander au titre du Contrat International Passport Advantage ou du Contrat International Passport Advantage Express, selon le cas (ci-après le « Contrat de Base ») et s'ajoutent aux Documents de Transaction (DT) et Annexes applicables. Ils constituent collectivement l'intégralité de l'accord (ci-après le « Contrat ») concernant les transactions relatives à un Service Cloud.