CONTRAT DE LICENCE RELATIF À L’ACCÈS ÉLECTRONIQUEContrat De Licence Relatif À L’accès Électronique • April 8th, 2022
Le présent Contrat est conclu le ___________________ 20__ entre The Royal Society of Chemistry, une société enregistrée en Angleterre auprès de Royal Charter (n° RC000524) et un Organisme de bienfaisance enregistré sous le numéro 207890, dont le siège social se trouve Burlington House, Piccadilly, Londres W1J 0BA, Royaume-Uni (« Éditeur ») et [Nom du client] domicilié à [Adresse du client] (« Client »).
