Définition de Client Final
Client Final signifie tout personne ou société prélevant du Gaz Naturel au Point de Connexion Domestique pour sa consommation propre.
Client Final désigne toute personne physique ou morale qui souscrit à une offre de services de communications électroniques très haut débit auprès d’un Usager qui utilise le présent service.
Client Final toute personne ou société prélevant du Gaz Naturel au Point de Connexion Domestique pour sa consommation propre.
Examples of Client Final in a sentence
Le Fournisseur s'engage à remplacer ou à rembourser les Produits livrés endommagés pour autant que le Client Final en fournisse la preuve.
Dans le cas d'une annulation de commande par le Client Final pour non respect des délais de livraison, ▇▇▇▇ conservera la commission due sur la vente.
Le transfert de risque ayant lieu à la livraison au Client Final, il est de la responsabilité du Fournisseur de s'assurer de la bonne livraison de la commande.
Lorsque le Client Final est domicilié en dehors de la Communauté Européenne, la vente se fait hors taxe ; et le Client Final s’acquitte des taxes locales à la réception de la commande.
Dans le cas d'un dommage sur le produit subit pendant le transport et dûment signalé par le Client Final, le Fournisseur s'engage à prendre à sa charge les frais de retour du Client Final, ainsi que les frais de relivraison du produit de remplacement.
More Definitions of Client Final
Client Final désigne le client de l’Acheteur et/ou l’utilisateur des biens ou services.
Client Final ou « Utilisateur » désigne tout utilisateur final du service Orange Money titulaire d’un compte Orange Money actif et qui sera considéré comme le propriétaire légitime des UV qui figurent sur ledit compte
Client Final organisation qui utilise les services A.R.Telecom pour son propre compte. Le passage d’une commande chez A.R.Telecom par un Client Final implique l’adhésion à ce document.
Client Final désigne la personne qui passe la commande sur le Site et règle en ligne « Créateur » : désigne le Fournisseur
Client Final personne physique ou morale ayant la jouissance d’un Point de Comptage en service appartenant au Réseau de Transport, et achetant du gaz naturel pour son utilisation propre.
Client Final désigne le client de l’Acheteur, le propriétaire, l’utilisateur ou le bénéficiaire final des Prestations et/ou des Marchandises. Si une inspection, un test, un audit ou toute autre mesure de vérification est effectué dans les locaux du Vendeur ou de l’un de ses fournisseurs, le Vendeur devra, sans aucun coût supplémentaire pour l’Acheteur et/ou son Client Final, (i) fournir toutes facilités et toute assistance raisonnables nécessaires pour assurer la sécurité et le confort des inspecteurs et (ii) prendre toutes précautions nécessaires et mettre en œuvre toutes procédures appropriées pour garantir la sécurité du personnel de l'Acheteur présent dans lesdits locaux. Si des membres du personnel de l'Acheteur ont besoin de soins médicaux durant leur présence dans lesdits locaux, le Vendeur sera tenu de prendre toutes mesures à cette fin. Si l'Acheteur estime que la sécurité de son personnel présent dans lesdits locaux est menacée en raison de circonstances locales quelles qu'elles soient, il sera en droit de retirer desdits locaux tout ou partie de son personnel, sans encourir aucune responsabilité au titre des conséquences qui pourraient en résulter pour le Vendeur ou les fournisseurs de celui-ci. Si des points d’inspection spécifiques par l’Acheteur et/ou par le Client Final sont prévus au titre de la Commande, les biens ne seront pas expédiés sans une autorisation d’une personne chargée de l’inspection ou sans sa renonciation écrite à procéder à une telle inspection. Toutefois, l’Acheteur ne sera pas autorisé à retarder l’expédition sans motif valable, et le Vendeur avisera par écrit l’Acheteur au moins vingt (20) jours avant chacun des points d’inspection finale et, le cas échéant, des points d’inspection intermédiaire, prévus. Le fait de ne pas inspecter, accepter ou refuser les Marchandises et/ou Prestations ou de ne pas détecter de défauts lors de l’inspection ne dégage pas le Vendeur de ses responsabilités à raison de Marchandises et/ou Prestations qui ne seraient pas conformes aux exigences de la Commande et n’engage pas non plus la responsabilité de l’Acheteur.
Client Final le client du Prestataire Internet au bénéfice duquel les Résultats des Prestations seront fournis.