Définition de Personnel

Personnel personnes employées directement ou indirectement par le contractant, ou ayant conclu un contrat avec celui-ci, pour exécuter le contrat;

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Personnel par rapport à une entité, désigne les salariés, les mandataires, les contractants et les représentants de ladite entité et de ses sous-traitants, qu'ils soient ou non des Affiliés de ladite entité.

Personnel désigne les dirigeants, administrateurs, salariés, mandataires.

Examples of Personnel in a sentence

Le Client convient et accepte que pour fournir les Services, ▇▇▇▇ SA peut faire appel à des prestataires de service tiers (Sous-traitants) pour traiter les Données à Caractère Personnel.
En pareil cas, ou si le Personnel ▇▇▇▇▇▇▇ est dans l’impossibilité ou refuse d’exécuter le Contrat, le Prestataire le remplace, dès que possible et sans frais pour la CPS (et avec son accord), par d’autres membres de son personnel justifiant des compétences et des qualifications requises.
La CPS peut exclure toute personne, y compris le Personnel ▇▇▇▇▇▇▇, des activités conduites au titre du Contrat.
Si vous ne fournissez pas vos Données à Caractère Personnel, nous ne serons pas en mesure d’établir la relation contractuelle avec vous ou l’entité juridique à laquelle vous appartenez.
Si vous êtes administrateur, dirigeant, employé, associé ou actionnaire de l’entité juridique contractant avec nous, veuillez noter que nous avons obtenu vos Données à Caractère Personnel par l’intermédiaire de l’entité juridique à laquelle vous appartenez.

More Definitions of Personnel

Personnel désigne le personnel du Fournisseur, ses consultants, employés, représentants, et autres collabora- teurs ou tiers impliqués (à titre temporaire ou permanent) de quelque manière dans la fourniture par le Fournis- seur des Biens et/ou Services.

Personnel personnes employées directement ou indirectement par le contractant, ou ayant conclu un contrat avec celui-ci, pour mettre en œuvre le CC;

Personnel réfère aux employés, mandataires, entrepreneurs ou sous-traitants d'une partie (mais notre personnel ne comprend pas vous ou votre personnel). personnes morales liées : dans le cas d'une société par actions ou de toute autre personne morale, réfère à sa personne morale mère, telle que définie dans la Loi sur les sociétés par actions (une personne morale qui contrôle une autre personne morale, ce qui signifie qu'elle y détient des actions auxquelles sont attachées des voix suffisantes pour élire une majorité des administrateurs de cette autre personne morale) et toutes les autres personnes morales qui font partie du même groupe (tel que ce terme est défini dans la Loi sur les sociétés par actions) que la société ou la personne morale concernée.

Personnel. S’agissant du Fournisseur, ses responsables, employés, agents, sous-traitants individuels et autres représentants.

Personnel désigne les préposés, salariés, prestataires et sous-traitants d’IDOMED.

Personnel désigne toute personne qui travaille pour une partie (ou pour une Société Affiliée ou un sous-traitant de cette partie). Il comprend à la fois les salariés et le personnel sous contrat. Prix du Contrat désigne le prix total que le Client doit payer à Emerson pour les Marchandises, la Documentation, les Services et les licences Logicielles.

Personnel s’agissant d’une Partie, désigne les salariés, sous-traitants, mandataires, représentants autorisés et autres membres de l’effectif de la Plan : niveau spécifique de Services de maintenance et de support assuré par HITACHI conformément aux descriptions fournies dans les Descriptifs des Services.